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47 results found


La recherche sur les juges et justices de paix s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte, et se poursuit sur le site de Fontainebleau pour les dossiers de la seconde moitié du XXe s.     1. Contexte et bibliographie 1. His ...
Introduction Dans le maquis des inventaires des Archives nationales, cet état a été conçu pour faciliter les recherches en matière de dossiers personnels et de documents nominatifs. Il ne vise que les instruments ou ...
Sommaire   Les actes dans les fonds du Parlement de Paris, 1254-1790 (fiche experte) Les fonds de juridiction à l'usage du généalogiste (fiche experte) Les passeports au XIXe siècle (fiche détaillée ...
    Les fonds judiciaires, complexes et dépourvus le plus souvent d'instruments de recherche détaillés, se prêtent mal à une recherche ponctuelle sur un individu ou une famille. On ne les utilisera donc qu' ...
      Les recherches biographiques sur les industriels, commerçants et artisans aux XIXe et XXe siècles s'effectuent principalement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.   Établir la biographie d’un comm ...
Fiches La généalogie (fiche approfondie) Étudier un nom de lieu ou de personne : les collections du Centre d'onomastique (fiche experte) Actes royaux de l’Ancien Régime intéressant une famille ...
          Les Archives nationales conservent, sur le site de Paris, toutes les archives des notaires de Paris qui nous sont parvenues, depuis la fin du XVe siècle jusqu’au milieu du XXe siècle. ...
1. Contenu de la base Quidam   Quidam est une base d’orientation constituée de données extraites principalement des bases et inventaires nominatifs produits aux Archives nationales. Cette base prosopographique et cumulative ...
Une page spécifique est consacrée aux dossiers de naturalisation sur le site Internet des Archives nationales: Accueil > Faire une recherche > Dossiers de naturalisation 1. Bibliographie Code de la nationalité ...
1. L'intérêt des actes notariés pour la recherche L'essentiel de la documentation apportée par les actes notariés conservés au Minutier central intéresse Paris, sa banlieue et la région parisie ...
Les dossiers de proposition et de nomination élaborés par les ministères sont conservés sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. Les dossiers de titulaires produits par la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur son ...
La grâce est la remise faite par le pouvoir souverain d’une peine prononcée par un jugement définitif, la commutation est la substitution d’une peine inférieure à une peine supérieure. À l&r ...
La recherche des actes royaux de l'Ancien Régime intéressant une famille ou un individu s'effectue exclusivement sur le site de Paris.     1. Les actes royaux Dans la France d'Ancien Régime, le Roi est au cœur des ...
Les Archives nationales conservent la totalité des minutes qui leur sont parvenues, passées jusqu'en 1885, pour les 122 études (numérotées en chiffres romains de I à CXXII) que comptait alors la capit ...
  Il est nécessaire de faire la distinction entre ce que l'on appelle une rectification de nom (rétablissement d'un surnom, rétablissement d'une particule ou d'un nom de terre porté avant la Révolution, orth ...

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