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1. Présentation   1. Les Morts pour la France Dès 1914, la qualité de "mort pour la France" est attribuée aux civils et aux soldats victimes de la guerre ; ainsi, tout au long du conflit, le ministère de la Gue ...
Cette fiche fait partie d'une série de quatre fiches de recherche sur l'enseignement :35 : Les enseignants et les enseignés dans les fonds de l'Instruction publique et de l'Éducation nationale, fiche qui sert d'introduction ;36 : ...
Une page spécifique est consacrée aux dossiers de naturalisation sur le site Internet des Archives nationales: Accueil > Faire une recherche > Dossiers de naturalisation 1. Bibliographie Code de la nationalité ...
  Les Archives nationales conservent les dossiers d'admission à la nationalité française ("dossiers de naturalisation"). Pour toute recherche, il est conseillé de trouver la date du décret de naturalisation. Ce ...
Les Archives nationales conservent les archives des services généraux du ministère de l’Intérieur. Ces archives sont classées, sur le site de Pierrefitte, dans les sous-séries F/0 à F/4 (cabinet, ...
L'histoire des institutions religieuses aux XIXe et XXe siècles procède du nouveau cadre juridique et administratif issu de la Révolution, des lois sur les congrégations et le droit d'association. Les archives des congr&ea ...
  Le système des grades nécessaires pour exercer les professions de santé est mis en place sous le Consulat. La loi du 19 ventôse an XI (10 mars 1803) instaure des écoles de médecine. La distinction est a ...
1. Le statut civil des Algériens avant 1962   1. Généralités   Jusqu'à la date de l'indépendance (5 juillet 1962), les Algériens disposaient tous de la nationalité française &ag ...
Les archives du ministère de l'Instruction publique (1832-1932) puis du ministère de l'Éducation nationale comprennent un certain  nombre de dossiers relatifs aux distinctions honorifiques : palmes académiques essenti ...
Documents du Minutier central des notaires de Paris. Peintres, sculpteurs et graveurs au XVIIe siècle (1600-1650) Publication, dépouillement sélectif de 4 204 actes. Réalisation : Documents du Minutier central des not ...
La recherche sur les étudiants aux XIXe et XXe siècles dans les archives de l'administration centrale et des facultés parisiennes (sous-séries F/17 et AJ/16) s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. ...
Les Archives nationales - site de Pierrefitte - conservent peu de documents concernant les combattants ou les victimes de la Première Guerre mondiale ; l'essentiel des sources (état civil, dossiers de carrière et de pension des o ...
La recherche sur les lycéens au XIXe siècle dans les archives de l'administration centrale du ministère de l'Instruction publique (sous-série F/17) s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. Cette fi ...
Fichier général XVIIe-XVIIIe siècle Fichier papier, dépouillement sélectif, 152 237 fiches. Réalisation : Personnel du Minutier, 1954-2000. Étude(s) dépouillée(s) : Toutes (sauf LX ...
La recherche sur la photothèque du ministère de l'Urbanisme et de la Reconstruction s'effectue presque exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.    1. Rappel historique  1. Le ministère de l'Urbanisme et ...

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