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  Les Archives nationales conservent les dossiers d'admission à la nationalité française ("dossiers de naturalisation"). Pour toute recherche, il est nécessaire de connaître la date du décret de naturalis ...
Les Archives nationales conservent les archives des services généraux du ministère de l’Intérieur. Ces archives sont classées, sur le site de Pierrefitte, dans les sous-séries F/0 à F/4 (cabinet, ...
Introduction Dans le maquis des inventaires des Archives nationales, cet état a été conçu pour faciliter les recherches en matière de dossiers personnels et de documents nominatifs. Il ne vise que les instruments ou ...
  L’histoire d’une commune s’effectue normalement à partir des sources conservées dans les archives communales et dans les archives départementales. Ce n’est qu’après avoir épuis&e ...
      Les archives du Parlement de Paris, regroupées dans la série X, se composent d'un ensemble de 26 000 articles organisés en minutes et registres. Actif à partir du XIIIe siècle jusqu'&agrav ...
1. Historique   1. Définition   Selon le célèbre sigillographe Auguste Coulon, « le sceau est l'empreinte, sur une matière plastique, généralement la cire, d'images ou de caractèr ...
Dans la France d'Ancien Régime, le Roi est au cœur des institutions. Ignorer les actes émanant du Roi avec cette idée préconçue qu'ils ne peuvent concerner que les plus hauts personnages du royaume revient ...
1. Définition des « fonds de Moscou » L'appellation « fonds de Moscou » désigne un important ensemble de fonds d'archives, d'origine privée ou publique, saisies par les forces d'occupation allemandes lors ...
Une page spécifique est consacrée aux dossiers de naturalisation sur le site Internet des Archives nationales: Accueil > Faire une recherche > Dossiers de naturalisation 1. Bibliographie Code de la nationalité ...
Les Archives nationales sont souvent sollicitées par les chercheurs pour une recherche en héraldique. Cependant, l’essentiel de la recherche s’effectue à partir d’ouvrages imprimés, qui sont disponibles e ...
     L'année 2017 est celle de la célébration de deux anniversaires importants dans l'histoire de ces relations entre la France et la Russie :       le voyage de Pierre le Grand à P ...
La grâce est la remise faite par le pouvoir souverain d’une peine prononcée par un jugement définitif, la commutation est la substitution d’une peine inférieure à une peine supérieure. À l&r ...
Les documents concernant la recherche sur les procès-verbaux des séances et débats des assemblées parlementaires sont à consulter, selon les cotes, sur les trois sites de Paris, de Pierrefitte-sur-Seine et de Fontai ...
Les notaires produisent des archives publiques - les minutes et les répertoires, dont le versement est obligatoire à l'issue des délais prévus au Code du patrimoine -, mais ils produisent ou reçoivent aussi beaucoup ...
La recherche sur les juges et justices de paix s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte, et se poursuit sur le site de Fontainebleau pour les dossiers de la seconde moitié du XXe s.     1. Contexte et bibliographie 1. His ...

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