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29 results found


Introduction Dans le maquis des inventaires des Archives nationales, cet état a été conçu pour faciliter les recherches en matière de dossiers personnels et de documents nominatifs. Il ne vise que les instruments ou ...
La recherche sur les juges et justices de paix s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte, et se poursuit sur le site de Fontainebleau pour les dossiers de la seconde moitié du XXe s.     1. Contexte et bibliographie 1. His ...
  La recherche sur les lettres patentes et les actes d'investiture au XIXe et au début du XXe siècles s'effectue presque exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. 1. Présentation Supprimés en 1790, les titr ...
  La grâce est la remise faite par le pouvoir souverain d’une peine prononcée par un jugement définitif, la commutation est la substitution d’une peine inférieure à une peine supérieure. &Agr ...
  Il est nécessaire de faire la distinction entre ce que l'on appelle une rectification de nom (rétablissement d'un surnom, rétablissement d'une particule ou d'un nom de terre porté avant la Révolution, orth ...
1. Contenu de la base Quidam   Quidam est une base d’orientation constituée de données extraites principalement des bases et inventaires nominatifs produits aux Archives nationales. Cette base prosopographique et cumulativ ...
  Les Archives nationales conservent les dossiers d'admission à la nationalité française ("dossiers de naturalisation"). Pour toute recherche, il est conseillé de trouver la date du décret de naturalisation. C ...
La recherche sur les options des Alsaciens-Lorrains s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.   1. Qu’est-ce que l’option ? Le traité de Francfort du 10 mai 1871 signé avec l’Allemagne prenait ...
La recherche sur les mentalités religieuses ou les événements de la vie religieuse (XIXe-XXe siècles) s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. Lorsqu'il commence son étude, le chercheur doit s ...
La recherche sur un ecclésiastique au XIXe et au XXe siècles s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. Lorsqu'il commence son étude, le chercheur doit s'interroger sur les intervenants, publics ou priv&eacut ...
  Les documents et les instruments de recherche mentionnés dans cette fiche se trouvent principalement sur le site de Pierrefitte des Archives nationales.     1. Bibliographie et méthodologie N.B. : Les réfé ...
    La Première Guerre mondiale, si elle a été d’une brutalité sans précédent à l’égard des soldats, fut aussi une guerre contre les civils. Les populations du nord et de ...
  Les dossiers de proposition et de nomination élaborés par les ministères ainsi que les dossiers de titulaires produits par la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur sont conservés sur le site de Pierrefi ...
  1. Conseils de recherche   1. Où chercher les archives ?   Un seul Service historique de la Défense Les archives du ministère de la Défense sont conservées au Service historique de la Défense ...
  Le système des grades nécessaires pour exercer les professions de santé est mis en place sous le Consulat. La loi du 19 ventôse an XI (10 mars 1803) instaure des écoles de médecine. La distinction est ...

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