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51 results found


En 2007, un Guide des sources de la Commune de Paris et du mouvement communaliste (1864-1880) a été réalisé à la suite d’une enquête englobant l’ensemble des services d’archives fran&ccedi ...
  Les Archives nationales conservent les archives des services généraux du ministère de l’Intérieur. Ces archives sont classées, sur le site de Pierrefitte-sur-Seine, dans les sous-séries F/0 &agr ...
  Les Archives nationales détiennent un certain nombre de fonds qui peuvent fournir des renseignements précieux pour qui s’intéresse à une famille noble ou notable sous l’Ancien Régime : titres ...
Introduction Dans le maquis des inventaires des Archives nationales, cet état a été conçu pour faciliter les recherches en matière de dossiers personnels et de documents nominatifs. Il ne vise que les instruments ou ...
Les documents concernant la recherche sur les procès-verbaux des séances et débats des assemblées parlementaires sont à consulter, selon les cotes, sur les trois sites de Paris, de Pierrefitte-sur-Seine et de Fontai ...
Dans la France d'Ancien Régime, le Roi est au cœur des institutions. Ignorer les actes émanant du Roi avec cette idée préconçue qu'ils ne peuvent concerner que les plus hauts personnages du royaume revient ...
Les Archives nationales numérisent tout ou partie de certains fonds d’archives afin de les rendre consultables en ligne. Si vous souhaitez consulter nos archives numérisées en ligne, il vous suffit lancer votre recherche s& ...
Pour des conseils de méthode (trouver un acte notarié donné ou encore mener à bien une recherche au sein des archives des notaires de Paris), voir les fiches Pour commencer et Pour aller plus loin. Pour connaître le ...
Une page spécifique est consacrée aux dossiers de naturalisation sur le site Internet des Archives nationales: Accueil > Faire une recherche > Dossiers de naturalisation 1. Bibliographie Code de la nationalité ...
Vous ne trouverez pas aux Archives nationales Des collections de gravures ou de cartes postales En effet, les Archives nationales conservent et communiquent les documents produits, au fur et à mesure de leur activité, par des institutio ...
      Les archives du Parlement de Paris, regroupées dans la série X, se composent d'un ensemble de 26 000 articles organisés en minutes et registres. Actif à partir du XIIIe siècle jusqu'&agrav ...
  La grâce est la remise faite par le pouvoir souverain d’une peine prononcée par un jugement définitif, la commutation est la substitution d’une peine inférieure à une peine supérieure. &Agr ...
La recherche sur les étudiants aux XIXe et XXe siècles dans les archives de l'administration centrale et des facultés parisiennes (sous-séries F/17 et AJ/16) s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. ...
  Étienne Boileau, nommé prévôt de Paris par Louis IX, convoque en 1261 les gens de métiers pour les engager à se former en communautés et à rédiger leurs statuts. Les statut ...
    La Chambre des comptes royale, instituée par une ordonnance de Philippe V le Long, constitue dès 1320 une cour souveraine issue de la curia regis ; elle exerce un rôle de vérification administrative et de con ...

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