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21 results found


  I - Généralités L’onomastique est la science qui se donne pour objet l’étude des noms propres. Elle comprend un certain nombre de disciplines dont les principales sont la toponymie (étude des noms ...
La recherche sur les options des Alsaciens-Lorrains s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.   1. Qu’est-ce que l’option ? Le traité de Francfort du 10 mai 1871 signé avec l’Allemagne prenait ...
Les Archives nationales conservent les dossiers nominatifs des légionnaires nommés ou promus dans l'ordre de la Légion d'honneur, depuis la création de l'ordre en 1802 et décédés avant 1977, mais aussi ...
1. Présentation   1. Le ministère des Anciens combattants : historique   La création d'un département ministériel chargé des Anciens combattants est une conséquence directe de la Premiè ...
  Les Archives nationales conservent les dossiers d'admission à la nationalité française ("dossiers de naturalisation"). Pour toute recherche, il est conseillé de trouver la date du décret de naturalisation. Ce ...
  1. Définition des « fonds de Moscou »   L'appellation « fonds de Moscou » désigne un important ensemble de fonds d'archives, d'origine privée ou publique, saisies par les forces d'occupation a ...
Les Archives nationales - site de Pierrefitte - conservent peu de documents concernant les combattants ou les victimes de la Première Guerre mondiale ; l'essentiel des sources (état civil, dossiers de carrière et de pension des o ...
  Le système des grades nécessaires pour exercer les professions de santé est mis en place sous le Consulat. La loi du 19 ventôse an XI (10 mars 1803) instaure des écoles de médecine. La distinction est ...
L'espace personnel de la Salle des inventaires virtuelle vous permet de : faire une demande d’aide à la recherche, pour être orienté dans vos recherches par un archiviste, réserver un document à distance &nb ...
  La recherche relative à la spoliation et à l'internement des Juifs de France s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.   Les Archives nationales conservent deux ensembles de documents relatifs, d’ ...
1. Présentation   1. Les Morts pour la France Dès 1914, la qualité de "mort pour la France" est attribuée aux civils et aux soldats victimes de la guerre ; ainsi, tout au long du conflit, le ministère de la Gue ...
  Il est nécessaire de faire la distinction entre ce que l'on appelle une rectification de nom (rétablissement d'un surnom, rétablissement d'une particule ou d'un nom de terre porté avant la Révolution, orth ...
1. Contenu de la base Quidam   Quidam est une base d’orientation constituée de données extraites principalement des bases et inventaires nominatifs produits aux Archives nationales. Cette base prosopographique et cumulative ...
La recherche sur le personnel du ministère du Commerce et de l'Industrie s'effectue : - sur le site de Pierrefitte-sur-Seine La présente fiche présente les dossiers conservés à Pierrefitte, dans la sous-série ...
La recherche sur les passeports au XIXe siècle s'effectue sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.     1. Rappel historique   Aux termes du décret du 10 vendémiaire an IV, nul ne peut quitter le territoire de son cant ...

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