Section

Search within the search help guides


78 results found


        Vous ne trouverez pas aux Archives nationales – Les militaires de l'armée de terre, – Les militaires de l'armée de l'air, – Les gendarmes, – Les marins après 1789, – Les ...
Les Archives nationales - site de Pierrefitte conservent peu de documents concernant les combattants ou les victimes de la Première Guerre mondiale ; l'essentiel des sources (état civil, dossiers de carrière et de pension des off ...
  1. Conseils de recherche   1. Où chercher les archives ?   Un seul Service historique de la Défense Les archives du ministère de la Défense sont conservées au Service historique de la Défense ...
Fiches La généalogie (fiche approfondie) Étudier un nom de lieu ou de personne : les collections du Centre d'onomastique (fiche experte) Actes royaux de l’Ancien Régime intéressant une famille ...
La recherche sur les options des Alsaciens-Lorrains s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.     1. Qu’est-ce que l’option ? Le traité de Francfort du 10 mai 1871 signé avec l’Allemagne ...
Les archives du ministère de l'Instruction publique (1832-1932) puis du ministère de l'Éducation nationale comprennent un certain  nombre de dossiers relatifs aux distinctions honorifiques : palmes académiques essenti ...
La grâce est la remise faite par le pouvoir souverain d’une peine prononcée par un jugement définitif, la commutation est la substitution d’une peine inférieure à une peine supérieure. À l&r ...
Les dossiers de proposition et de nomination élaborés par les ministères sont conservés sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. Les dossiers de titulaires produits par la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur son ...
  Les documents et les instruments de recherche mentionnés dans cette fiche se trouvent principalement sur le site de Pierrefitte des Archives nationales.     1. Bibliographie et méthodologie N.B. : Les réfé ...
1. Éléments de bibliographie   On citera juste deux ouvrages majeurs : Patrice ARNAUD, "Les STO. Histoire des Français requis en Allemagne nazie. 1942-1945", Paris, CNRS Éditions, 2010, 592 p. B. GARNIER et J. QU ...
1. Le statut civil des Algériens avant 1962   1. Généralités   Jusqu'à la date de l'indépendance (5 juillet 1962), les Algériens disposaient tous de la nationalité française &ag ...
  Le système des grades nécessaires pour exercer les professions de santé est mis en place sous le Consulat. La loi du 19 ventôse an XI (10 mars 1803) instaure des écoles de médecine. La distinction est a ...
  Aux Archives nationales, la recherche sur une famille noble ou bourgeoise sous l'Ancien Régime s'effectue dans les collections conservées sur les sites de Paris et de Pierrefitte (papiers privés AP et AB XIX).   1 ...
  1. Méthodologie   1. Quels types de documents trouve-t-on dans les archives d'entreprises ?   Les archives d'entreprises comprennent les documents relatifs - à la direction : constitution de l’entreprise, assembl& ...
Introduction Dans le maquis des inventaires des Archives nationales, cet état a été conçu pour faciliter les recherches en matière de dossiers personnels et de documents nominatifs. Il ne vise que les instruments ou ...

Warning! Communication restrictions. Click here to find out more.