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81 results found


Les enquêtes statistiques sont conservées sur le site de Fontainebleau.   1. Définitions   Ne pas confondre enquête statistique et sondage Une enquête statistique porte sur un échantillon de pers ...
La recherche sur les options des Alsaciens-Lorrains s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.   1. Qu’est-ce que l’option ? Le traité de Francfort du 10 mai 1871 signé avec l’Allemagne prenait ...
Vous trouverez aux Archives nationales : Site de Paris : – Archives institutionnelles et administratives, des Mérovingiens à 1789 ; – Minutes des notaires de Paris depuis le XVe siècle ; – Fonds d'archives des p ...
  1. Rappel historique Aux termes du décret du 10 vendémiaire an IV (2 octobre 1795), nul ne peut quitter le territoire de son canton ni voyager sans être porteur d’un passeport. Cette législation sur les passep ...
Fichier général XVIe siècle Fichier papier, dépouillement exhaustif et sélectif de 32 144 actes. Réalisation : Personnel du Minutier, 1930-1999. Étude(s) dépouillée(s) : 51 ét ...
  Interêt des actes notariés pour la recherche : l'essentiel de la documentation apportée par les actes notariés conservés au Minutier central intéresse Paris, sa banlieue et la région parisie ...
    En 1667, est créé au sein du Châtelet l'office de lieutenant général de police. Progressivement, au cours du xvIIIe siècle, le lieutenant général de police s’émancipe ...
1. Les compagnies ferroviaires : généralités   1. Les archives de la S.N.C.F. Les fonds d'archives ainsi que la bibliothèque historique de la S.N.C.F. sont accessibles sur rendez-vous au:  Centre des archives hi ...
1. Historique   1. Définition   Selon le célèbre sigillographe Auguste Coulon, « le sceau est l'empreinte, sur une matière plastique, généralement la cire, d'images ou de caractèr ...
Dans la France d'Ancien Régime, le Roi est au cœur des institutions. Ignorer les actes émanant du Roi avec cette idée préconçue qu'ils ne peuvent concerner que les plus hauts personnages du royaume revient ...
  Les documents et les instruments de recherche mentionnés dans cette fiche se trouvent principalement sur le site de Pierrefitte des Archives nationales.     1. Bibliographie et méthodologie N.B. : Les réfé ...
En 2007, un Guide des sources de la Commune de Paris et du mouvement communaliste (1864-1880) a été réalisé à la suite d’une enquête englobant l’ensemble des services d’archives fran&ccedi ...
      Les archives du Parlement de Paris, regroupées dans la série X, se composent d'un ensemble de 26 000 articles organisés en minutes et registres. Actif à partir du XIIIe siècle jusqu'&agrav ...
  La Mission d’organisation et de coordination du Grand débat national (MGDN) a été instituée auprès du Premier ministre, par décret du 14 janvier 2019, dans le contexte du mouvement dit des &laqu ...
La recherche sur les lycéens au XIXe siècle dans les archives de l'administration centrale du ministère de l'Instruction publique (sous-série F/17) s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. Cette fi ...

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