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77 results found


Les enquêtes statistiques sont conservées sur le site de Fontainebleau.   1. Définitions   Ne pas confondre enquête statistique et sondage Une enquête statistique porte sur un échantillon de pers ...
La recherche sur les options des Alsaciens-Lorrains s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.     1. Qu’est-ce que l’option ? Le traité de Francfort du 10 mai 1871 signé avec l’Allemagne ...
1. L'intérêt des actes notariés pour la recherche L'essentiel de la documentation apportée par les actes notariés conservés au Minutier central intéresse Paris, sa banlieue et la région parisie ...
Vous trouverez aux Archives nationales : Site de Paris : – Archives institutionnelles et administratives, des Mérovingiens à 1789 ; – Minutes des notaires de Paris depuis le XVe siècle ; – Fonds d'archives des p ...
La recherche sur les passeports au XIXe siècle s'effectue sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.     1. Rappel historique   Aux termes du décret du 10 vendémiaire an IV, nul ne peut quitter le territoire de son cant ...
  L’histoire d’une commune s’effectue normalement à partir des sources conservées dans les archives communales et dans les archives départementales. Ce n’est qu’après avoir épuis&e ...
Fichier général XVIe siècle Fichier papier, dépouillement exhaustif et sélectif de 32 144 actes. Réalisation : Personnel du Minutier, 1930-1999. Étude(s) dépouillée(s) : 51 ét ...
1. Définition des « fonds de Moscou » L'appellation « fonds de Moscou » désigne un important ensemble de fonds d'archives, d'origine privée ou publique, saisies par les forces d'occupation allemandes lors ...
1. Historique   1. Définition   Selon le célèbre sigillographe Auguste Coulon, « le sceau est l'empreinte, sur une matière plastique, généralement la cire, d'images ou de caractèr ...
Dans la France d'Ancien Régime, le Roi est au cœur des institutions. Ignorer les actes émanant du Roi avec cette idée préconçue qu'ils ne peuvent concerner que les plus hauts personnages du royaume revient ...
1. Les compagnies ferroviaires : généralités   1. Les archives de la S.N.C.F. Les fonds d'archives ainsi que la bibliothèque historique de la S.N.C.F. sont accessibles sur rendez-vous au:  Centre des archives hi ...
1. Présentation   1. Le ministère des Anciens combattants : historique   La création d'un département ministériel chargé des Anciens combattants est une conséquence directe de la Premiè ...
      Les archives du Parlement de Paris, regroupées dans la série X, se composent d'un ensemble de 26 000 articles organisés en minutes et registres. Actif à partir du XIIIe siècle jusqu'&agrav ...
  Les documents et les instruments de recherche mentionnés dans cette fiche se trouvent principalement sur le site de Pierrefitte des Archives nationales.     1. Bibliographie et méthodologie N.B. : Les réfé ...
Les recherches relatives à la réception (ou homologation) de véhicules s'effectuent notamment à partir des dossiers conservés aux Archives nationales mais également auprès du Centre National de R&eacut ...

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