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  Les listes départementales des archives numérisées du Grand débat national apportent des informations sur les documents numérisés aujourd'hui conservés aux Archives nationales. Elles viennent e ...
  La Mission d’organisation et de coordination du Grand débat national (MGDN) a été instituée auprès du Premier ministre, par décret du 14 janvier 2019, dans le contexte du mouvement dit des &laqu ...
1. Présentation 1. Les Morts pour la France Dès 1914, la qualité de "mort pour la France" est attribuée aux civils et aux soldats victimes de la guerre ; ainsi, tout au long du conflit, le ministère de la Guerre ti ...
  La grâce est la remise faite par le pouvoir souverain d’une peine prononcée par un jugement définitif, la commutation est la substitution d’une peine inférieure à une peine supérieure. &Agr ...
La recherche sur les lycéens au XIXe siècle dans les archives de l'administration centrale du ministère de l'Instruction publique (sous-série F/17) s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. Cette fi ...
  Cette fiche d’aide à la recherche a pour objectif de donner une vue globale des archives versées par les services du Premier ministre et couvre l’ensemble de la Ve République. Elle liste les différents ...

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