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Archives de l'étude VI

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Reference codes
MC/ET/VI/1 - MC/ET/VI/1443, MC/RE/VI/1 - MC/RE/VI/33
Date
1524 - septembre 1899
Name of creator
Etude VI
Material importance
and support
m. l.
Physical location
Paris
Access conditions

Minutes et répertoires :la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions of use

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Description

Presentation of content

Liste des instruments de recherche par notaire :
Images des répertoires de l'étude VI :

Language of documents

Français

Institution responsible for intellectual access

Archives nationales de France

Entry and conservation

Mode of entry

Versement

Conservation history

Archives publiques de l'étude VI

Les minutes de l'étude VI sont conservées et versées de 1524 à 1899. Quelques lacunes ont été identifiées : il n'y a pas de minutes du 23 décembre 1721 au 20 juin 1723.

31 notaires ont laissé des minutes pour cette période.

10 d'entre eux - Jean de Louvencourt, François Sarazin, Michel de Felin, Etienne Bruslé, Pierre Turpin, Philippe I Cothereau, Vincent Maupeou, François Rossignol, Simon de La Barde, Antoine Thomas - n'ont pas laissé de répertoires.

Archives privées de l'étude VI

Pas d'archives privées pour l'étude VI.

Until further notice, the reservation of a place in the reading room is compulsory for any consultation of documents.

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