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Inventaire - Cotes :

Archives des particuliers émigrés ou condamnés pendant la Révolution. Première partie : T//1 à 345

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Cotes
T//1-T//345
Localisation physique
Paris

Description

Présentation du contenu

INTRODUCTION
Contenu de la série et origine des papiers.

Constituée à partir de la Révolution et enrichie jusqu'au premiers tiers du XIX e siècle, la série T des Archives nationales conserve, pour l'essentiel, les papiers saisis à Paris chez les particuliers à l'époque révolutionnaire. On y trouve également ceux provenant de corporations ou de communautés laïques, primitivement placés à la suite de la série S (Biens des établissements religieux supprimés).

Enfin, cette série a également reçu un certain nombre de fonds divers, constitués notamment des papiers appartenant aux successions en déshérence et de ceux auparavant possédés par les messageries publiques.

Il est à remarquer que cette série est aujourd'hui moins riche qu'elle ne l'était à l'origine. En effet, dès l'an III et jusque sous la Restauration des restitutions furent opérées à la demande des familles victimes des événements révolutionnaires. Par ailleurs, un certain nombre de fonds, parmi les plus importants, furent transférés dans d'autres séries des Archives nationales, notamment dans les séries K (Monuments historiques), M ( Mélanges), R ( Papiers des princes), U ( extraits et procédures judiciaires), ou encore Z ( juridictions spéciales et ordinaires).

Présentation matérielle et principes de cotation.

Sur le plan matériel, la série est constituée de liasses et de registres. Un numéro de série est attribué à chacun des fonds. Ces derniers sont distingués par le nom des personnes ou des corporations sur lesquelles les papiers ont été saisis. Devant l'importance de certains fonds, les auteurs du classement initial ont été amenés à distinguer les différents articles d'un même fonds à l'aide d'exposants.

Les registres, quant à eux, forment un groupe distinct au sein de la série et sont différenciés de la suite des cartons par le présence d'un astérisque suivant la lettre de série.

Cette règle générale comporte toutefois des exceptions. C'est ainsi que lorsque des fonds se réduisent à un simple dossier, ils ont été regroupés avec d'autre fonds présentant les mêmes caractéristiques en un seul article.

Nature et intérêt du fonds.

Cet ensemble, constitué de plus de 5000 articles, intéresse plus de 4000 personnes. Sa richesse, comme sa variété, interdisent d'en donner ici ne serait-ce qu'un aperçu. En effet, la nature, le nombre des pièces, la période historique et les lieux concernés changent avec chacun des fonds. Malgré tout, quelques traits peuvent être dégagés. C'est ainsi que titres provenant des familles de la noblesse émigrée constituent la part la plus importante des papiers de cette série. Leur contenu est souvent le même, les chartriers, censiers et documents domaniaux, dont certains très anciens, formant les ensembles les plus importants. Ce n'est bien sûr pas le cas des papiers trouvés dans les voitures publiques, émanant le plus souvent de petits officiers, de militaires et de représentants des « professions libérales » tels que des médecins. Là, les correspondances, les documents d'état civil ou les pièces de procédures (également en grand nombre chez les émigrés appartenant au second ordre) constituent l'essentiel des fonds.

Il n'est pas de domaine de l'histoire ni de période qui ne soient intéressés par un fonds à la fois si riche et si varié. En effet, qu'il s'agisse de personnes, de lieux ou de matières, l'intérêt de ces papiers permet de fournir une documentation de première ordre aux historiens quelles que soient les spécialités et les centres d'intérêt de ces derniers.

Communicabilité.

Bien que d'origine privée, l'ensemble des documents conservés dans la série T, devenu public à la suite des saisies dont il a fait l'objet, est librement communicable dans sa totalité et seules des considérations matérielles peuvent en restreindre la communication.

Instruments de recherche.
Les premiers instruments de recherche de la série T

A peine le décret du 30 octobre 1792 réglant les « formalités à observer par les corps administratifs pour mettre sous la main de la Nation les titres et biens appartenant aux émigrés » était-il promulgué que les papiers saisis faisaient l'objet d'un premier répertoire. Celui-ci, établi sous la forme d'une table alphabétique, comportait quatre colonnes correspondant aux rubriques suivantes :

- Registre des dépôts

- Date des dépôts

- Noms et prénoms de ceux dont proviennent les effets déposés

- Causes qui ont nécessité les dépôts (condamné, émigré, présumé émigré, présumé déporté, étranger, succession en déshérence et dépôt).

Un autre répertoire, rédigé sous l'Empire et continué sous la Restauration par les soins de la section domaniale, comporte deux parties. La première répertorie les demandes de remises de titres. Y sont mentionnées les dates d'arrivée des demandes et leurs numéros, les noms des demandeurs, l'objet de leurs mémoires ou de leurs lettres et, enfin, les dates de remises des pièces et des décharges. Cette première partie comporte 182 demandes et couvre une période s'étendant du 10 août 1809 au 24 décembre 1829.

Le répertoire alphabétique qui lui fait suite, très proche du précédent comprend les rubriques qui suivent, à savoir :

- Numéros des inventaires

- Noms et prénoms

- Qualités (émigrés ou absents, successions en déshérence)

- Numéros du séquestre et séries

- Nombre de cartons

En fait, il faudra attendre le Second Empire pour que la série T fasse l'objet d'un nouvel instrument de recherche. Encore celui-ci est-il partiel. En fait, il ne concerne qu'un seul fonds, celui des papiers Choiseul-Gouffier, initialement saisis en prairial an III, et rendus aux héritiers sous la Restauration. Devenus propriété de M. de Fitz-James, ils furent déposés par ce dernier aux Archives nationales en avril 1863. Un rapport à leur sujet fut confié à Félix Rocquain et remis le 30 du même mois et c'est tout naturellement que l'inventaire de cet important fonds, qui ne comporte pas moins de 162 articles, lui fut confié.

L'inventaire sommaire de 1891-1935

Ce n'est que trente ans plus tard que devait être entrepris l' inventaire sommaire couvrant les 1742 fonds de la série T. La réalisation de cette œuvre collective à laquelle travaillèrent Joseph Guillaume, Eugène Martin-Chabot, Frédéric Soehnée et Noël Valois s'étendit sur plus de 40 ans. En effet, commencé en 1891, cet instrument de recherche, comportant huit volumes et un volume d'index, ne fut achevé qu'en 1935.

Resté manuscrit, ce travail donne pour chacun des fonds, classés numériquement, une description sommaire des documents, le plus souvent regroupés par groupes de cotes. Celle-ci est suivie, le cas échéant, de l'analyse du contenu de chacun des registres rencontrés, signalés par un astérisque. Voici, à titre d'exemple, les trois types d'analyse susceptibles d'être rencontrés dans cet inventaire sommaire :

T 1 1-6 Papiers de Louis Joseph de Mailly, marquis de Nesle, émigré.

Contrats de mariage, partages de successions, inventaires, correspondances et titres de propriété relatifs à la famille de Mailly-Nesle 1588-1800

T 1 18 Pièces de procédure et autres concernant les biens et les dettes de la famille de Nesle 1648-1765

T* 1 1 Arrêt d'ordre entre les créanciers du marquis de Nesle 12 mai 1759

Deux index permettent au chercheur d'accéder à l'inventaire.

Le premier, de loin le plus important puisqu'il forme à lui seul un volume de 288 p., renvoie aux cotes T 1 à T 1694. Il s'agit, pour l'essentiel, d'un index par noms de personnes et de lieux géographiques, enrichi de quelques entrées thématiques.

Le second, conçu et réalisé selon les mêmes principes, est intégré au huitième volume de cet instrument de recherche et renvoie aux papiers trouvés dans les voitures publiques et à ceux trouvés dans les cabinets de plusieurs hommes de robe, l'ensemble étant coté T 1695 à T 1742.

L'inventaire sommaire reste, en dépit de lacunes et d'insuffisances, l'instrument de recherche le plus détaillé pour accéder aujourd'hui aux fonds de la série T.

Instruments de recherche partiels

A peine l'inventaire sommaire de la série T était-il mis en œuvre que paraissait, en 1892, le Catalogue des manuscrits conservés aux Archives nationales et qui faisait suite à celui consacré aux manuscrits conservés dans les dépôts des archives départementales, communales et hospitalières, paru en 1886. Une place relativement importante était faite au documents de la série T dans ce nouvel ouvrage. En effet, on y trouvait pas moins de 247 documents analysés, extraits de 63 fonds. Il s'agissait pour l'essentiel de mémoires traitant de sujets divers ainsi que de documents littéraires ou scientifiques.

Trente ans plus tard, au moment où allait s'achever l'inventaire sommaire de la série T, paraissait une plaquette de 93 pages, enrichie d'une table alphabétique, œuvre de Léon Le Grand et de Léonce Célier, et intitulée Répertoire critique des anciens inventaires d'archives. Archives nationales. Série T (séquestre). Ces deux auteurs y cataloguaient, en en reproduisant les « intitulés exacts » les anciens inventaires de titres, pour la plupart établis au XVIII e siècle, et se trouvant conservés dans la série T elle-même, ayant été saisis avec le reste des papiers séquestrés. Au total, cet important travail, fruit d'une démarche originale, compte 289 entrées intéressant aussi bien des particuliers que des communautés de métiers telles que celles des monnayeurs ou des orfèvres.

Quelques fonds particuliers ont depuis fait l'objet d'instruments de recherche plus précis.

Les papiers des banquiers Laborde et Greffulhe, respectivement conservés sous les cotes T* 1097 1 à 11, T 1710 1 à 10 et T*1710 1 à 3, figurent dans le tome I de l' État sommaire des archives d'entreprises conservées aux Archives nationales (série AQ), travail de Bertrand Gille, paru en 1957, aux pages 134 à 148. Vient encore s'ajouter à ce travail le répertoire numérique détaillé du fonds 61 AQ dans lequel est inclus un État et répertoire des papiers de la banque Greffulhe, Montz et C ie conservés dans la série T et complétant le fonds 61 AQ, occupant les pages 129 à 139 du répertoire de cette sous-série.

Les archives de la communauté des orfèvres de Paris ( T 1480) ont fait l'objet, entre 1987 et 2001, d'un répertoire numérique détaillé, élaboré par Françoise Arquié, ancienne élève de l'École du Louvre, et Michèle Bimbenet-Privat, conservateur en chef aux Archives nationales.

Enfin, dans le cadre de stages de DESS d'archivistique, deux travaux d'inventaire ont été réalisés.

Le premier, effectué en 2001 par Guillaume Romaneix, a porté sur les archives de la compagnie des monnayeurs de Paris, fonds relativement important de 52 articles, constituant la sous-série T 1491.

Le second, effectué en 2003 par Alexis Douchin, a concerné le fonds dit Le Rebours (en réalité composé pour l'essentiel de papiers intéressant des princes de la maison de Lorraine et notamment les ducs d'Elbeuf) d'une importance à peu près égale à celle du précédent. En effet, cette sous-série, cotée T 199, à la suite des reclassements opérés à cette occasion, compte désormais 56 articles.

Le présent instrument de recherche.

Premier des 2 volumes d'un inventaire en cours, l'instrument de recherche présenté ici est un état sommaire et ne concerne que les 345 premières sous-série de T. La présentation de chacun d'entre eux est faite conformément aux recommandations de la norme internationale ISAD(G) (Norme générale et internationale de description archivistique, publiée par le Conseil international des archives). Elle comporte sept rubriques respectivement intitulées Cote, Intitulé, Histoire du producteur, Présentation du contenu, A signaler, Bibliographie et Dates. Ce plan est rigoureusement identique à celui adopté pour l' Etat sommaire des archives privées conservées aux Archives nationales, ce qui est naturel compte tenu que les fonds décrits sont de même nature.

Sous la première rubrique figurent les cotes extrêmes du fonds, les suites de cartons et de registres apparaissant de manière individualisée.

La seconde fournit, lorsque cela s'avère possible, ce qui n'est pas toujours le cas (c'est ainsi que pour certains des producteurs de papiers saisis, cette rubrique n'a pu être alimentée), les principaux éléments biographiques, plus ou moins développés, se rapportant à l'ancien propriétaire des papiers.

Dans la troisième figurent, sommairement décrits et le plus souvent par groupes de cotes, les documents, regroupés selon leur typologie (papiers de familles, correspondances, titres de propriété et de gestion, mémoires de travaux ou de fournisseurs, etc...).

Ensuite et le cas échéant, sont signalées les pièces remarquables par leur nature, leur ancienneté, leur singularité ou encore l'importance ou l'illustration des personnages qu'elles mettent en jeu.

Chacune des notices est, en principe et lorsque celles-ci existent, complétée par une ou plusieurs références bibliographique étant entendu que ces bibliographies ont été établies sans souci d'exhaustivité et que leur éventuelle consultation ne dispense pas de recourir à d'éventuels travaux non mentionnés.

Enfin, cette présentation se termine par la mention des dates extrêmes du fonds ou, plus largement, de la période historique couverte par celui-ci.

Étant élaboré à un niveau de description supérieur (celui du fonds), cet Etat sommaire n'est donc pas destiné à remplacer le précédent inventaire sommaire de la série T qui reste extrêmement précieux et dont la consultation s'impose pour toute recherche entreprise dans cette série.

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