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Inventaire - Cotes :

Monuments historiques (cartons). Titre IV : Princes du sang

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Cotes
K//531-K//578
Localisation physique
Paris

Description

Présentation du contenu

INTRODUCTION

Le titre IV de la série K : origine et classement

Comme l'ensemble des documents qui composent la série K, les pièces décrites dans le présent inventaire sont le résultat des tris effectués, durant la période révolutionnaire, par le Bureau du triage des titres, selon une logique qui consistait à séparer les documents d'un même fonds d'archives en fonction de leur nature « historique », « domaniale », « judiciaire » etc.

L'application de cette logique a conduit à l'éclatement des papiers trouvés chez les princes du sang et séquestrés lors de la Révolution, entre la série K (pour les pièces à caractère généalogique et politique) et l'actuelle série R (pour les titres domaniaux). Le 25 juin 1809, une note de Daunou, garde général des archives, fixait ainsi le programme de travail de la toute nouvelle section historique : « Il faudra s'occuper de tous les autres objets qui existent aujourd'hui dans la section historique tels que : archives de Saint-Denis, archives de l'abbaye de Montmartre, maisons d'Orléans, de Conti, de Penthièvre, départemens, collèges, hopitaux, mélanges etc. pour distinguer ce qui appartient réellement à cette section et ce qui doit en être distrait pour être placé dans la section domaniale, ou administrative, ou etc. » (Arch. nat., AB XVI 1)

Au sein même des papiers retenus en fonction de leur caractère « historique », le désordre dans lequel se trouvaient encore les documents au milieu du XIXe siècle contraignit les archivistes de la section historique à opérer une nouvelle distinction entre des documents individuels, désormais classés par ordre chronologique et qui sont l'objet de la première partie du présent instrument de recherche, et les quelques dossiers encore constitués. Une note d'Auguste Longnon, rédigée en 1879, éclaire les raisons de ce plan de classement :

« Le titre K IV était classé d'une manière tellement confuse que l'État sommaire en cours d'impression avait été tout d'abord rédigé comme suit :

  • K 531 Historique, état et traités généraux du domaine.
  • K 532 Comté de Vertus, 1725-1779.
  • K 533 Testaments, 1369-1486.
  • K 534-535 Succession de Valois, 1320-1486.
  • K 535 Naissances, baptêmes, ondoiements, mariages et décès princiers, 1709-1788.
  • K 536 Maisons d'Orléans, de Condé et de Conti, 1448-1781.
  • K 537-538 Maisons de Condé et d'Orléans. Descendance des princes légitimés issus de Louis XIV, 1472-1469.
  • K 539 Comté de Nevers, XVe siècle. Maison d'Orléans (succession palatine), 1648-1762.
  • K 540 Princes légitimés.
  • K 541 Maisons de Valois-Orléans, de Bourbon-Orléans, de Condé et de Vendôme.
  • K 542 Contrats de mariage, 1308-1743.
  • K 543 Hôtel-Dieu d'Encre ou d'Albert. Maisons de Savoie-Carignan, de Bourbon-Orléans et d'Orléans-Longueville.
  • K 544 Seigneuries d'Avesnes, d'Encres et d'Ivoy-Carignan, XIIIe-XVIIIe s.
  • K 545 Maison de Valois-Orléans. Seigneurie et prieuré d'Encre ou Albert, etc. 1247-1774.
  • K 546 Maison d'Orléans : Beaujolais, duché de Montpensier, succession de Guise, apanages, etc.
  • K 547-548. Princes légitimés.
  • K 549-552 Apanages.
  • K 553-560 Mariages, 1280-1770.
  • K 561-562 Testaments, 1246-1771.
  • K 563 Extraits baptistaires, 1633-1775.
  • K 564 Confiscation des biens du duc de Rohan, 1627-1630.
  • K 565-567 Maison de Condé, 1612-1783
  • K 567 Succession d'Oranhge, 1706-1766
  • K 568 Maisons de Condé et d'Artois, princes de Salon.
  • K 659[-571] Succession du duc de Mantoue, 1709-1710.
  • K 572[-600] Maison de Condé.
  • K 601 Succession de Neuchâtel, 1704-1723.
  • K 602 Maisons de Valois-Orléans, d'Orange et d'Orléans-Longueville, 1444-1600.
  • K 603 Maison de Conti, 1647-1727 : succession de Neuchâtel.
  • K 604 Maisons de Condé et de Conti. Duc du Maine, 1664-1766.
  • K 605 Seigneuries d'Encre ou Albert, Ivoy-Carignan, Chaumont, Rosnay, Miraumont et principauté de Neuchâtel, 1178-1767.
  • K 606-607 Maison de Budos.
  • K 608-609 Testaments, contrats de mariage, généalogies.
  • K 610[-614] Maisons de Conti et de Vendôme, 1655-1746.
  • K 615 Régence du duc d'Orléans, 1715. - Mobilier du prince de Lambesc et du comte de Brionne, 1754-1785.

« Les pièces relatives à un même personnage étaient parfois séparées les unes des autres par plusieurs cartons. Les papiers concernant une même affaire étaient dispersés çà et là. Ainsi, les titres de l'hôtel-Dieu d'Albert étaient divisés entre les cartons K 543, 545 et 605, ceux de la seigneurie d'Avesnes entre les cartons K 541 et 544, les documents relatifs à Ivoy-Carignan entre les cartons K 545 et 605, etc. Un remaniement s'imposait donc et l'on décida de former une série chronologique, comparable à celles de plusieurs autres titres de la série K (Cartons des Rois, etc.), de toutes les pièces personnelles, telles que contrats de mariage, testaments, actes de baptêmes et de décès, etc., et de placer à la suite de cette série chronologique les dossiers dont l'émiettement n'avait pas été consommé par les archivistes du commencement du siècle. C'est de ce remaniement qu'est sorti l'état du titre IV... » (Arch. nat., AB XIII 4)

Un instrument de recherche avait été établi en fonction de cet ancien classement : c'était l'inventaire sommaire manuscrit d'Eugène de Stadler, rédigé vers 1840, que vint compléter en 1882 un répertoire détaillé par Félix Rocquain pour les anciennes cotes K 568 à 600 et 602 à 615.

Le nouveau classement du titre IV de la série K rendait ces deux instruments de recherche difficiles à utiliser, et c'est pourquoi un nouvel inventaire fut décidé en 1936, ainsi que le rappelle Henri Courteault, alors directeur des Archives de France, dans son ouvrage sur Les Archives nationales de 1902 à 1936, publié à titre posthume en 1939 : « Dans la série K (Monuments historiques), il a paru nécessaire de remplacer l'inventaire, insuffisant et difficilement utilisable, rédigé jadis par Eugène de Stadler, de la sous-série K IV..., et Mlle Vielliard a été chargée, en 1936, de lui substituer un inventaire analytique qui est en cours d'exécution. »

Cet inventaire analytique portait sur les seules pièces « individuelles » classées par ordre chronologique (K 531 à K 546). Il fut poursuivi par Michel François, et achevé par Suzanne Clémencet vers 1952.

Nature du présent instrument de recherche

Le présent instrument de recherche regroupe, par commodité, en un seul volume, deux instruments de recherche différents :

- l'inventaire analytique des pièces classées par ordre chronologique, dressé par Jeanne Vielliard, Michel François et Suzanne Clemencet (articles K 531 à K 546) ;

- le répertoire des dossiers (articles K 547 à K 578), dressé par Albert Lecoy de la Marche à la fin du XIXe siècle.

Le degré de précision des analyses n'est donc pas du tout le même : alors que pour la première partie, le chercheur dispose d'analyses complètes, pour la seconde partie, seule lui est donné un intitulé plus ou moins développé, qui rend nécessaire le dépouillement des cartons.

Il aurait évidemment été préférable de pouvoir offrir un inventaire complet du titre, y compris pour les articles K 547 à K 578. Cet inventaire existe (il s'agit du travail d'Eugène de Stadler), mais il est d'un maniement difficile (compte tenu des modifications intervenues dans la cotation) et appelle une reprise systématique. Celle-ci ne peut être engagée dans l'immédiat, et c'est pourquoi on a retenu, à titre provisoire, la présentation suivante. Au demeurant, s'agissant de dossiers constitués, le répertoire permet de retrouver assez facilement les documents susceptibles d'intéresser le chercheur (alors que pour les pièces classées par ordre strictement chronologique, l'inventaire détaillé est indispensable).

Bruno GALLAND

Responsable de la section ancienne

Septembre 2000

NOTE. - De 1981 à 1986, les cartons de la série K furent remplacés par des cartons neufs et leur contenu placé dans des portefeuilles. Par suite de cette réorganisation matérielle, on a été contraint de répartir parfois le contenu d'un même carton entre deux nouveaux cartons : cela explique l'existence de cotes du type K 531 A et K 531 B (ancien carton K 531) et le fait que dans ce cas, la numérotation des pièces soit continue d'un carton à l'autre (K 531 A : pièces n° 1 à 15 bis, K 531 B : pièces n° 16 à 29).

Sources et références

Sources complémentaires

On ne citera ici que les principales séries dans lesquelles sont conservées des parties des fonds des familles des princes du sang. Mais d'autres fonds d'archives intéressent directement ces familles, tant aux Archives nationales (Trésor des Chartes, Maison du Roi, Chambre des comptes) que dans les archives des départements correspondant aux provinces dans lesquelles les familles princières étaient possessionnées.

Série K

En dehors de la section de la série K intitulée « Princes du sang », on trouve des fragments des fonds des différentes familles dans les titres Ier (Carton des Rois : collection factice de documents des Rois de France) et V (dignités et offices).

Série KK

La série K ne comprend que des cartons ; les registres de même nature ont été cotés, au XIXe siècle, dans la série dite KK. Plusieurs volumes proviennent des archives des princes du sang ; ils sont conservés sous les cotes suivantes (on a repris ici la présentation du tome Ier de l'État général des fonds des Archives nationales) :

KK 549 et 550. Contrats de mariage de rois, princes et grands seigneurs français. 1255-1692.

KK 551. Contrats de mariage de rois et princes français. Régences et apanages. 1226-1581.

KK 552 A. Cote vacante. [Aujourd'hui Bibliothèque nationale, ms. Nouvelles acquisitions françaises 33].

KK 552 B. Duplique du procureur général du roi au Parlement de Paris dans le procès de la succession du duc d'Alençon [à rapprocher de J 775 à 780]. Milieu XVI e siècle.

KK 553. Dissolution du mariage de Louis XII et de Jeanne de France (copie XVIII e s.). 1498.

KK 554. Procès-verbal de l'exécution testamentaire d'Isabelle de Harcourt, dame de Villars [-les-Dombes]. 1441-1444.

KK 555 et 556. Arrêt du Parlement et état annexé relatifs aux créances de la succession de la princesse Palatine (deux expéditions). 6 septembre 1687.

KK 557 à 590. Princes de Condé. 1654-1789.

  • 557 à 568. Correspondance active du secrétaire des commandements du prince. 1740-1753.
  • 557. 1740-1741.
  • 558 à 560. 1742-1744.
  • 561. 1741-1745.
  • 562 à 564. 1746-1748.
  • 565. 1746-1749.
  • 566. 1750.
  • 567. 1750-1751.
  • 568. 1753.
  • 569. Copie du contrat de mariage du prince de Condé et de la princesse de Rohan-Soubise et des états annexés (meubles du château de Chantilly et diamants). 1753.
  • 570 à 575. Correspondance active du secrétaire des commandements. 1741-1759.
  • 570 et 571. 1754 et 1756.
  • 572 et 573. Clermontois. 1741-1745 et 1752-1759.
  • 574 et 575. 1758-1759.
  • 576. Correspondance active avec le trésorier général des États de Bourgogne. 1739-1759.
  • 577. Correspondance active du prince. 1785-1789.
  • 578 à 586. Jugements, ordonnances et actes de la chambre Saint-Louis (commission chargée d'administrer les bien confisqués sur le prince). 1654-1660.
  • 578. 1654.
  • 579. 154-1655.
  • 580 et 581. 1655.
  • 582 et 583. 1656.
  • 584 et 585. 1657-1658.
  • 586. 1659-1660.
  • 587-590. Correspondance active avec le trésorier général des États de Bourgogne, 1773-1781. Correspondance du prince, 1786-1789.

KK 591. Correspondance active du régisseur des domaines du comte d'Eu. 1758-1760.

Série R

Le chercheur est invité à se rappeler que les papiers domaniaux des princes du sang sont conservés dans la série R, où il trouvera également, d'ailleurs, un certain nombre de titres d'intérêt familial. La série R est divisée en cinq sous-séries :

  • R 1. Apanage d'Artois.
  • R 2. Maison de Bouillon.
  • R 3. Maison de Conti.
  • R 4. Apanage d'Orléans.
  • R 5. Apanage de Provence.

Sous-série G 5.

Les papiers de la maison de Penthièvre sont classés dans la sous-série G 5, car ils ont été confondus avec les papiers du Grand Amiral, office occupé par le duc de Penthièvre.

G 5 178 à 197. Bâtiments et meubles. 1769-1780.

  • 178 à 194. États et mémoires de travaux effectués dans les domaines d'Anet, Armainvilliers, Aumale, Bizy, Bretagne, Brie-Comte-Robert, Champrosay, Châteauvillain, Civry-la-Forêt, Compiègne, Crécy, Cuverville, Eu, Fontainebleau, Lésigny, Marly, Orvilliers, Paris, Passy, duché de Penthièvre, la Queue-en-Brie, Rambouillet, Saint-Germain-en-Laye, Saint-Just-en-Brie, Sceaux, Sceaux-d'Anjou, Septeuil, Sept-Meules, Vernon et Versailles. 1769-1780.
  • 195 à 197. États de dépenses et mémoires de fournitures de meubles. 1772-1780.

G 5 198 à 210. Comptes de la maison du duc de Penthièvre. 1765-1792.

  • 198 à 204. Dépenses des services de la maison : écurie, chasses, garde-robe, fourrière, bouche. 1772-1780.
  • 205 à 210. Pièces justificatives des comptes des domaines et de la maison, gages des employés, résidus de comptes du trésorier de l'Amiral. [1689] 1765-1792.

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