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Inventaire - Cotes :

Juridictions ordinaires royales et seigneuriales

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Cotes
Z/2/1-Z/2/4942
Localisation physique
Paris

Description

Présentation du contenu

INTRODUCTION

On ne peut mieux présenter la sous-série Z2 qu'en reprenant la notice rédigée par Monique Langlois dans le Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, Paris, 1958, p. 381-383 :

La sous-série Z 2  : présentation du contenu

"Dans cette série ont été réunis, en 1859, les papiers des greffes des justices ordinaires précédemment dispersés dans d'autres séries des Archives nationales. Les articles, pour la plupart, proviennent de l'ancienne série Z, dans laquelle, à la suite des fonds des juridictions extraordinaires ayant siégé à Paris sous l'Ancien Régime, figurait le groupe des justices seigneuriales, constitué par les archives des greffes des anciennes justices seigneuriales de la Prévôté et Vicomté de Paris, supprimées par la Constituante, et celui des minutes judiciaires versées pendant la Révolution par divers départements. On y a joint certains articles classés à tort dans la série X, comme les archives du Bailliage du Palais, juridiction ordinaire ayant pour ressort le territoire occupé par le Palais de justice et ses environs immédiats, toutes les archives judiciaires du fonds de Montbéliard, précédemment classés dans la série K, et enfin un certain nombre de documents judiciaires récupérés sur la section administrative, ou sur la série Y. La série s'est accrue, en 1891, des registres judiciaires du chartrier de Thouars versés aux Archives nationales par le duc de La Trémoille.

Par justices ordinaires, royales et seigneuriales, on entend les juridictions dont les officiers connaissaient de toutes sortes de matières, tant civiles que criminelles, entre toutes sortes de personnes, l'appel de leurs sentences parvenant, en dernier ressort, après avoir été remis aux juridictions ordinaires intermédiaires, aux cours souveraines, les parlements. Toutes les anciennes provinces sont représentées dans la série Z2 par quelques unes de leurs localités où siégeait une juridiction seigneuriale, mais la plus grande partie des documents intéresse les juridictions ordinaires établies à Paris et établies à Paris et dans la banlieue immédiate de la capitale, principalement pour les XVIIe et XVIIIe siècles, bien qu'on y trouve des documents datés du XIIIe siècle.

On sait que l'administration de la justice dans la capitale était partagée, depuis le Moyen Âge, entre le roi et un grand nombre de seigneurs hauts- et bas-justiciers, laïques et ecclésiastiques, dont il subsistait encore vingt-cinq au début du XVIIe siècle, le plus important étant l'abbé de Saint-Germain-des-Prés. La multiplicité de ces tribunaux, l'imprécision et l'instabilité des limites de leur ressort qui faisaient naître de nombreux conflits de juridiction, l'incapacité manifeste de beaucoup de leurs magistrats, la difficulté d'assurer la police et le maintien de l'ordre dont ils étaient en principe chargés, provoquèrent leur suppression qui fut prononcée par l'édit de février 1674 ; celui-ci réunit ces juridictions au siège présidial de la Prévôté et Vicomté de Paris, c'est-à-dire au Châtelet de Paris, en indemnisant les seigneurs justiciers. Par la suite, on rétablit successivement les justices de l'Archevêque, du Chapitre, de Saint-Germain des Prés, Saint-Martin des Champs, Montmartre, du Temple, de Saint-Jean de Latran, de Sainte-Geneviève et de Saint-Marcel, qui subsistaient encore en 1789."

Avertissement relatif au présent instrument de recherche

Le présent instrument de recherche reprend strictement le texte du répertoire manuscrit d'Henri Furgeot. Cependant, on y a intégré toutes les vérifications et corrections effectuées depuis par les différents archivistes en charge de la sous-série Z2, et particulièrement par Monique Langlois.

On a ajouté à l'inventaire deux annexes : un tableau de répartition des noms de lieux par département et un tableau méthodique regroupant les principales juridictions (ce tableau n'a qu'une valeur indicative).

Voir ces tableaux :


Tableau de répartition des noms de lieux
Tableau de répartition des juridictions

Sources et références

Sources complémentaires

Instruments de recherche complémentaires

Pour plusieurs des greffes de ces justices subalternes, on possède des inventaires anciens dressés soit sous l'Ancien Régime, soit en 1791, après la suppression de ces tribunaux.

Les premiers sont conservés, avec les fonds qu'ils intéressent, dans la série Z2, les autres dans la série U. On en trouvera la liste, par ordre alphabétique des juridictions, à la table du Répertoire critique des anciens inventaires d'archives. Archives nationales, séries U à ZZ3 , établi par M. Ch. Samaran et Mlle M. Dillay, sous la rubrique "Juridictions ordinaires".

Lors de la constitution de la série, en 1859, l'archiviste E. Boutaric dressa un inventaire qui, après quelques modifications et l'addition par l'archiviste H. Furgeot, en fin d'ouvrage, de l'état des registres du chartrier de Thouars versés par le duc de La Trémoille, devint le "Répertoire numérique de la série Z2". [C'est ce répertoire qui est ici mis à la disposition du public].

Il existe par ailleurs une table de tous les scellés et inventaires après décès contenus dans les archives des juridictions seigneuriales siégeant à Paris, et celle des principaux scellés et inventaires après décès provenant des archives des juridictions de Chaillot, Issy-Vaugirard, Montmartre, Neuilly-sur-Seine, Passy, La Villette-Saint-Lazare.

Enfin les quelques minutes ou répertoires de notaires qui n'ont pu être retirés des fonds des juridictions seigneuriales des environs de Paris et sont encore cotés dans la série Z2 sont signalés dans l'"État numérique des groupes de minutes de notaires des séries S, Z2 et ZZ1", par Ernest Coyecque et Alice Cornilleau.

Sources complémentaires

On pourra chercher une documentation complémentaire de celle fournie par la série Z2 pour les juridictions parisiennes et suburbaines soit aux Archives nationales, dans les séries L, LL, S, Y, soit aux Archives de Paris, dans les séries DC6 et AZ. Quant aux juridictions subalternes des provinces, leurs archives se trouvent en principe dans la série B des Archives départementales".

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