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Prisons, maisons centrales, chaînes et dépôts de mendicité. Tome 2 (1789-1843)

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Reference codes
F/16/391-F/16/676
Date
1789-1843
Physical location
Pierrefitte
Substitute document

18 plans et documents de la sous-série F/16 ont été numérisés dans le cadre d'un partenariat avec le Labex HASTEC en 2017

Reference codes: F/16/615
An 2 - an 9

Ain

Description

An 2. Mauvais état des prisons du département. Correspondance et rapports relatifs aux vêtements à fournir aux détenus et à l'emploi des bâtiments du monastère d'Ambronay.

An 3Mesures concernant les maisons de justice de Bourg et de Gex.

An 4Mauvais état de la prison de Bourg, réparation à y effectuer. Augmentation de la ration des militaires détenus au fort de Pierre Châtel. Secours aux détenus de Bourg. Droits de geôle.

An 5Dépenses des prisons. Etablissement d'une maison d'arrêt à Pont de Vaux. Réclamations de fournisseurs. Transfèrements des détenus. Réparations à la maison de sûreté du canton de Ferney. Translation du tribunal civil du département de Paris dans l'ancienne maison des Clarisses de Bourg. Réparations à la maison d'arrêt de Chatillon sur Chalaronne. Rapports, Devis relatifs à l'établissement d'une prison à Ambronay, avec un plan.

An 6Dépenses des prisons. Incendie de la maison de justice de Belley. Réparations à la maison d'arrêt de Belley, à la caserne de gendarmerie de Chatillon sur Chalaronne, au tribunal civil de Bourg. Réclamation du concierge de la maison de Trévoux. Rapport au sujet d'une prison à établir à Ambronay. Procès-verbal de l'effraction de la caisse du payeur général

An 7Dépenses des prisons. Réclamation de la veuve du concierge de la maison d'arrêt de Brou. Transfèrement de condamnés. Réparation à la maison d'arrêt de Nantua. Plaintes des détenus de Trévoux

An 8Dépenses. Transfèrement de détenus. Translation à Trévoux du tribunal correctionnel de Chatillon sur Chalaronne. Réparations à la maison d'arrêt de Pont de Vaux, au tribunal de Nantua.

An 9Dépenses, transfèrement de détenus. Dépôt de mendicité de Bourg ; arrêté relatif au service, état des détenus mauvais état des prisons de Bourg. Tentative de délivrance de détenus.

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