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Inventaire - Cotes :

Biens des établissements religeux supprimés . Le temporel du chapitre de Notre-Dame de Paris et de ses filles (XIIe-XVIIIe siècle)

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Cotes
S//1-S//942
Date
XIIe-XVIIIe siècle
Localisation physique
Paris

Description

Présentation du contenu

INTRODUCTION

Composition et contenu des archives d'origine ecclésiastique avant la Révolution.

Les archives des établissements religieux (ou archives ecclésiastiques) antérieures à la Révolution et conservées aujourd'hui par les Archives de France (Archives nationales et départementales) furent remises à l'administration par le biais de procédures diverses. A la suite des décrets du 2 novembre 1789 et du 14 avril 1790 sur la mise à la disposition de la Nation des biens du clergé, on réunit à Paris et aux chefs-lieux des nouveaux départements tous les titres et papiers de gestion des fabriques, des bénéfices et des ordres. Parallèlement, après la suppression des ordres religieux par les décrets des 13 et 19 février 1790, un second lot fut versé à l'administration des Archives. Enfin, dans le même temps, l'administration fut chargée de produire une série de dossiers de liquidation des pensions viagères des anciens religieux.

Parmi ces fonds étaient représentées toutes les institutions ecclésiastiques : archevêchés et évêchés, chapitres, officialités et autres juridictions, séminaires, églises collégiales, églises paroissiales et leurs fabriques, bénéfices (cures, chapelles, aumôneries...) d'une part ; congrégations religieuses d'hommes et de femmes, ordres militaires et hospitaliers, collèges et universités d'autre part.

Clergé séculier.

Archevêques, évêques, chanoines..., tous conservant les bulles, lettres patentes, arrêts concernant leurs privilèges. Ils recopient dans les cartulaires, puis énumèrent dans les inventaires de leurs titres les actes contenus dans leurs archives.

L'évêque, assisté de son secrétariat, produit et reçoit en tant qu'administrateur de son diocèse des documents relatifs à l'organisation des paroisses, aux constructions, aux cimetières ; il dresse des pouillés (listes des paroisses d'un diocèse), des procès-verbaux de visites ; il rédige des lettres pastorales et des mandements ; il insinue tous les actes relatifs aux ecclésiastiques relevant de sa juridiction (tonsures, ordinations, collations, etc.) ; il conserve par devers lui les dossiers des établissements religieux de son diocèse (les fondations de congrégations, par exemple) ; il contrôle les hôtels-Dieu et les maladreries.

Sa juridiction spirituelle est exercée par son tribunal ou officialité, dont l'autorité s'affaiblit au cours des siècles au profit des tribinaux laïcs. Au XVIII/e/ siècle, seules les causes purement religieuses relèvent encore de sa compétence : conflits entre curés et paroissiens, dispenses pour mariage, etc. Outre les monitoires, on trouvera dans les archives de l'official, comme dans tout fonds judiciaire, des dossiers d'affaires, des procédures, des informations (enquêtes), des registres d'audiences, des minutes de sentences, des insinuations. Parfois, des officialités d'archidiacres existent aux côtés des officialités diocésaines : l'évêque déléguait en effet à ses archidiacres son droit de visite dans leur archidiaconé, ainsi qu'une partie de ses pouvoirs judiciaires.

Autre fonds judiciaire autant qu'administratif, celui du bureau diocésain, organisme créé en 1616 pour répartir et percevoir les décimes ecclésiastiques et donc également chargé des conflits qui pouvaient en découler. Les fonds des bureaux diocésains ont conservé toutes sortes de pièces relatives aux députations à l'assemblée du clergé, qui votait les décimes. Au-dessus de cet organisme de cadre diocésain statuaient en dernier ressort les chambres ecclésiastisques (à Paris, Rouen...).

Sous l'autorité de l'évêque figure aussi, à partir du Concile de Trente, un grand séminaire destiné à former les futurs prêtres (à distinguer des petits séminaires, écoles secondaires), auquel l'évêque attribuait souvent des biens d'établissements supprimés, dont la trace a pu ainsi être gardée par les archives.

Les chapitres diocésains ou métropolitains sont des collèges de chanoines chargés du service de l'église cathédrale et de l'administration du diocèse pendant la vacance épiscopale. Sont donc conservés dans leurs fonds des documents proches de ceux des fonds épiscopaux. Notons aussi que les chanoines contrôlent traditionnellement l'hôtel-Dieu de la ville épiscopale. Les chapitres et toutes les églises collégiales ont conservé les registres de délibérations capitulaires des chanoines et les documents relatifs à l'entretien de leur église et à la célébration du culte.

Outre leurs compétences spécifiques, les archevêques, évêques et chanoines possèdent un temporel issu de donations et fondations diverses, destiné à l'entretien et à l'accomplissement de leur charge, et qu'il leur faut gérer. Comme présentateurs à certaines cures, ils perçoivent les grosses dîmes, au même titre que les laïcs auxquels elles peuvent être inféodées. A ce titre, les archives ecclésiastiques ne différent guère des archives des seigneurs et propriétaires laïcs : on y retrouve les mêmes liasses de titres de propriété (biens immobiliers ou rentes), comptes, terriers, censiers, cueillerets, ensaisinements, dîmes, baux, travaux, arpentages, actes judiciaires...

Dans chaque paroisse, un corps de marguilliers gère les biens de la fabrique, qui sont destinés à l'entretien de l'église et aux faits de culte (ornements sacerdotaux, mobilier). Figurent donc dans les archives des fabriques tous les actes civils à l'origine de ces biens (testaments, donations, fondations de messes et de services récapitulés dans les martyrologes et obituaires), les titres de propriété et de rentes et les papiers de gestion de ce temporel. Les marguilliers rendent des comptes qui, avec les procès-verbaux de délibérations, constituent l'essentiel des archives de la fabrique. Les papiers de la fabrique renseignent sur les écoles constituées autour du curé.

Les titulaires de bénéfices (curés, vicaires, chapelains...) conservent en outre les dossiers relatifs à leur nomination, à leur rétribution (notamment la portion congrue de la dîme), et aux biens attachés à leur bénéfice. Ces fonds sont éventuellement complétés par ceux des prieurés supprimés au XVIII/e/ siècle ou des confréries supprimées à la Révolution, dont les biens ont pu être attribués à des paroisses.

Enfin, pour mémoire, rappelons l'existence des " registres paroissiaux ", où les curés inscrivent les baptêmes, mariages, sépultures, confirmations, documents qui préfigurent notre état civil.

Clergé régulier.

Aux Archives nationales sont aujourd'hui conservés non seulement les fonds de l'(arch)evêché de Paris et du chapitre de Notre-Dame, des collégiales et des paroisses de la ville et de l'ancien département de la Seine, mais aussi les archives du clergé régulier : la plupart des grands ordres d'hommes avaient en effet sinon leur siège, du moins un établissement à Paris.

Citons en premier lieu les ordres d'observance bénédictine : Bénédictins (avec les Clunisiens et la Congrégation de Saint-Maur), Cisterciens, Camaldules, Célestins, Chartreux, ou encore Grandmontains (dits " Bonshommes ") dont la règle fut adaptée par saint Étienne de Thiers.

Puis les chanoines réguliers fidèles à la " règle de saint Augustin " : Saint-Victor, Prémontrés, Génovéfains, ordre de Saint-Ruf, Croisiers.

Viennent ensuite tous les ordres mendiants :

les Frères mineurs ou Franciscains dits Cordeliers et les autres ordres se réclamant de saint François d'Assise, Capucins et Tiers-Ordre (Pénitents, Congrégation de Picpus...) ;

les Frères Prêcheurs ou Dominicains, dits aussi Jacobins ;

l'ordre des Ermites de Saint-Augustin : Grands et Petits Augustins, Augustins déchaussés, Guillemites et Tertiaires religieux, ainsi que les Servites ou Blancs-Manteaux ;

les Carmes et Carmes-déchaux, auxquels viennent s'ajouter les Trinitaires (ordre de la Sainte-Trinité de la Rédemption des Captifs, ou Mathurins) et les Pères de la Merci (ou de Notre-Dame de la Rédemption des Captifs).

Un peu à part : les Minimes, ou Congrégation des Ermites paolins fondés par le franciscain François de Paule. Les Minimes furent surnommés " Bonshommes " (comme les Grandmontains).

Enfin, derniers créés, les congrégations de prêtres séculiers (Oratoriens, Lazaristes, Frères des Écoles chrétiennes) et les clercs réguliers (Jésuites, Barnabistes, Théatins).

Même diversité chez les femmes, où l'on retrouve l'équivalent féminin des grands ordres cités si-dessus :

Bénédictines, Bénédictines anglaises, Filles-Dieu de Fontevrault ;

Cisterciennes ou Bernardines ;

Clarisses (dites Cordelières), Soeurs grises du Tiers-Ordre de saint François, Franciscaines, Annonciades de Bourges (fondées par Jeanne de Valois) ;

Dominicaines et Filles du Tiers-Ordre de Saint-Dominique ou Jacobines ;

Chanoinesses régulières de Saint-Augustin (Congrégation de Notre-Dame, Congrégation de Nemours...) ;

Carmélites ;

et de nombreuses congrégations contemplatives, caritatives, enseignantes et hospitalières nées de la Contre-Réforme et rattachées généralement à la règle de saint Augustin : Filles de l'Assomption, Filles de la Charité de Paris (Congrégation de droit pontifical fondée par saint Vincent de Paul), Soeurs de Charité, Filles de la Croix (Congrégation de la Croix de Saint-Quentin), Hospitalières de la Miséricorde de Jésus, Filles ou Soeurs de Sainte-Anne de la Providence, Filles de Sainte-Geneviève ou Miramiones (du nom de leur fondatrice), Ursulines, Religieuses de la Visitation de Sainte-Marie ou Visitandines (fondées par Jeanne de Chantal)...

Les ordres religieux ont laissé des archives remontant parfois à l'époque mérovingienne. Ils ont précieusement conservé toutes les preuves de leurs privilèges spirituels (bulles des papes), de leur origine et de leur croissance (statuts, fondations de " filles " ou de prieurés), de leur vie et parfois de leur extinction (délibérations capitulaires, visites, réformations...). Les hommes et les femmes qui s'y sont succédé ont également laissé des traces de leur passage : extraits d'actes de catholicité, noviciats, vêtures ou professions de foi, provisions ou élections de dignitaires, sépultures. Souvent chargés d'un service religieux, ils ont pu accumuler inventaires de reliques, fondations des messes et obituaires (calendriers des messes en mémoire des morts), relations de processions ou de prières publiques...

Les abbayes et couvents, même ceux des ordres mendiants, possèdent, comme les établissements ecclésiastiques séculiers, un capital foncier et des rentes servant à l'entretien de la communauté et des ses dignitaires et officiers (abbés, prieurs, aumôniers, chambriers, chantres, infirmiers). Dans les chartriers des réguliers figurent les actes conservés par tout propriétaire pour prouver ses droits de propriété et pour améliorer la gestion de ses biens : titres (certains sont de fondation royale), actes civils, jugements, ventes, acensements, baux, procédures, comptes, visites, arpentages, plans, devis, marchés, terriers, censiers, cueillerets, etc.

Non seulement propriétaires, mais également seigneurs, les ordres les plus anciens recueillent des renseignements sur leurs vassaux, consignés dans les livres des fiefs, ou dans les aveux et dénombrements ; ils prêtent parfois eux-mêmes hommage ; ils exercent un droit de justice ; ils sont patrons de certaines églises, perçoivent des dîmes ; certains assurent directement le service de prieurés-cures.

Par mesure de précaution, les actes furent recopiés dès le Moyen Âge dans des cartulaires. Quand leur masse devint trop importante, les archivistes religieux rédigèrent des inventaires, où les pièces étaient recensées, regroupées, analysées et cotées.

Les archives spirituelles et temporelles jugées importantes ou précieuses étaient conservées au siège de la congrégation. Seules les pièces de gestion pure ou les documents les plus récents (comptes, déclarations au terrier, cueillerets, titres nouvels, procès-verbaux et plans de bornage et d'arpentage) se trouvaient entre les mains des administrateurs des terres ou des fermes. Ainsi comprend-on pourquoi les Archives nationales sont aujourd'hui dépositaires des documents relatifs aux biens des grands établissements religieux situés à Paris ou en province, et des titres relatifs à des prieurés et bénéfices éloignés de Paris, mais relevant d'abbayes parisiennes.

Ordres militaires et hospitaliers.

Les deux grands ordres militaires et hospitaliers, les ordres de Saint-Jean de Jérusalem et de Saint-Lazare, avaient également leur siège à Paris. Les Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem sont plus connus sous le nom d'ordre de Malte depuis l'installation en 1530 du Grand Maître de l'ordre en cette île. Les Hospitaliers, comme les Templiers, se sont dotés, au cours des siècles, d'une organisation très structurée. Les Chevaliers de l'orde de Malte étaient répartis par " langues " ou pays. La langue de France était partagée entre trois prieurés dont l'un, le Grand Prieuré de France, avait son chef-lieu à Paris. L'ordre de Malte avait hérité des biens de l'ordre du Temple à la suppression de celui-ci, en 1311. En 1778, l'ordre de Saint-Antoine-de-Viennois lui fut également réuni. Toutes les archives spirituelles du Grand Prieuré de France et une grande partie de ses archives temporelles se trouvent aux Archives nationales.

L'ordre de Saint-Lazare, auquel est rattaché l'ordre du Saint-Esprit de Montpellier, a conservé avec ses propres archives celles de Notre-Dame du Mont-Carmel et celles des hôpitaux supprimés par la Chambre des hôpitaux à la fin du XVII/e/ siècle.

Universités et collèges.

Enfin furent versées avec ces archives ecclésiastiques celles des universités et collèges, que géraient des clercs. Outre les archives déjà recensées plus haut, ces fonds comprennent des documents relatifs au fonctionnement interne de l'institution et à l'enseignement (statuts, consultations doctrinales, élections...).

Répartition des fonds d'origine ecclésiastique aux Archives nationales.

A leur arrivée aux Archives, tous ces fonds furent triés et ventilés dans des domaines divers. Non seulement la notion de " respect des fonds " n'existait pas, mais en outre, aux termes des décrets des 12 mai et 19 juin 1792, les archives ecclésiastiques devaient être détruites, comme " signe de la féodalité ". Seules exceptions, les documents ayant une utilité administrative immédiate (preuve de propriété et moyen de gestion des biens nationaux), et ceux présentant un intérêt historique (dans un but " documentaire ", dirait-on aujourd'hui). L'ensemble des papiers conservés fut alors réparti entre différentes séries. C'est ainsi qu'aux Archives nationales, dans la section dite " domaniale ", la série S fut consacrée aux " biens des corporations supprimées ", puis aux " biens des établissements religieux supprimés ".

Toute recherche parmi les archives confisquées d'un institution ecclésiastique, ne serait-ce que les archives temporelles, ne doit donc pas se borner à la série S, mais demande à être complétée dans les séries suivantes :

G/7/ ( Commissions des réguliers et des secours) : dossiers fournis par les ordres et communautés menacées de suppression.

H/3/ et H/5/ ( Comptabilités diverses : pièces de comptabilité de l'Université de Paris, des collèges et des établissements religieux (XVIII/e/ s.).

K ( Monuments historiques) : diplômes et chartes royales provenant de Saint-Denis, Saint-Germain des Prés, Longchamps, etc.

L (Monuments ecclésiastiques) : bulles, chartes et manuscrits " historiques " d'ordre spirituel.

M ( Ordres militaires et hospitaliers, universités et collèges) : documents concernant la spiritualité, l'organisation interne et les dossiers d'affaires des ordres ; la spiritualité, l'organisation interne (en particulier les archives) et les dossiers pédagogiques des établissements d'enseignement. Et M titre III ( Mélanges) : manuscrits et notes provennant notamment de bibliothèques ecclésiastiques et entrés par voie extraordinaire.

N ( Cartes et plans) : cartes et plans extraits notamment d'archives ecclésiastiques.

Q/1/ ( Domaine) : titres de propriétés fondant la " Domanialité " de l'État extraits notamment d'archives ecclésiastiques.

Z ( Juridictions spéciales) : Z/10/ ( Officialité de Paris), archives des 5 officialités diocésaines ; et Z/2/ ( Juridictions ordinaires royales et seigneuriales), archives des juridictions de première instance de Paris et de sa banlieue dont celles appartenant à des communautés ecclésiastiques.

Un essai de reconstitution intellectuelle des fonds primitifs a été réalisé dans le Tableau méthodique des fonds conservés aux Archives nationales, régime antérieur à 1789, Paris, 1871, col. 413 à 622.

Rappelons enfin qu'une partie des cartulaires ecclésiastiques est conservée à la Bibliothèque nationale (Département des manuscrits), et que les collections paroissiales des registres de catholicité ont été placées en tête des registres d'état civil dans les archives communales.

La série S. Biens des établissements religieux supprimés.

La série S est composée de fragments de chartriers ecclésiastiques juxtaposés. Issue des tris de l'époque révolutionnaire souvent prolongés au XIX/e/ siècle, elle est consacrée au temporel des établissements ecclésiastiques. N'y figurent, à quelques rares exceptions près, que des documents relatifs aux terres, maisons, rentes et communautés, et aux fiefs et censives des seigneuries ecclésiastiques : preuves de propriété, pièces de gestion, affaires de contentieux, comptabilité, déclarations de biens dressées en 1790, inventaires d'archives.

Les documents originaux les plus anciens ont été extraits du fonds dès le début du XIX/e/ siècle, mais il demeure de nombreuses copies, la plupart du XVIII/e/ siècle, qui peuvent heureusement compenser les pertes constatées au sein des collections originales. De nombreux fonds remontent cependant à l'époque médiévale (XI/e/, et surtout XII/e/ et XIII/e/ siècles), et n'ont été clos qu'en 1790-1791. Certains dossiers n'ont été fermés que l'an II, voire ultérieurement : ainsi, les fonds des collèges furent poursuivis jusqu'en l'an X, et certaines communautés ecclésiastiques complétèrent leurs déclarations au cours du XIX/e/ siècle.

La série S comprend près de 8 500 articles, liasses et registres, répartis en 7 560 " cotes " (classement intellectuel). Les registres sont signalés dans les instruments de recherche par un astérisque et les différentes tomaisons par un chiffre en exposant : S *1621/1/, par exemple. En raison des différents remaniements matériels de la série (mises en cartons successives jusqu'en 1982), certaines cotes ont été extrêmement subdivisées : ainsi la cote S 79, sous laquelle de nombreuses liasses émanées du chapitre de Saint-Germain l'Auxerrois, réintégrées postérieurement, ont reçu une nouvelle cote comprise entre S 79/1/ et S 79/31/.

Instruments de recherche.

Toute la série a été sinon classée, du moins inventoriée et cotée par vagues successives. Le seul travail d'ensemble imprimé est la description qui lui a été consacrée par M/me/ Odile Krakovitch dans l' État général des fonds... Paris, 1978, t. I p. 540-570. Il existe une soixantaine de registres et fichiers manuscrits. Les plus utilisés sont décrits dans Les Archives nationales. État des inventaires... t. I l' Ancien Régime Paris, 1985, p. 180-191.

Ces instruments de recherche sont l'oeuvre d'une vingtaine d'archivistes et leur rédaction s'échelonne sur plus d'un siècle. Il se divisent en trois types : états sommaires dressés dans la première moitié du XIX/e/ siècle, répertoires numériques et inventaires sommaires ou analytiques établis entre 1880 et 1930, et complétés par des tables. La plupart suivent l'ordre des cotes mais certains, s'attachant plus particulièrement à un établissement

Inventaires 358* (Saint-Antoine), 359* (Bellechasse et Abbaye-aux-Bois), 367* (Filles de la Charité) et 370* (Sorbonne) (les numéros attribués à ces instruments de recherche correspondent à l' État des inventaires des Archives nationales au 1/er/ janvier 1914).

ou à une matière donnée

" État numérique des minutes de tabellionage conservés dans S, Z/2/ et ZZ/1/ " (n° 115) ; " État des actes antérieurs à 1200 conservés dans S et L " (n° 1246) ; tous deux sont postérieurs aux années 1950 et sont trop précis et trop fragmentaires pour entrer en ligne de compte dans la perspective d'une refonte des inventaires.

, couvrent plusieurs séries : seules les parties concernant la série S ont été prises ici en considération.

Les états sommaires, rédigés, les uns par le Bureau du triage des titres de l'époque révolutionnaire, les autres sous la Restauration, ne concernent en général qu'un seul établissement ecclésiastique. Ils couvrent pratiquement toute la série

Sauf S 840-1065, S 1914-1985, S 3214-3261, S 3269-3307, S 3487-3519.

et ne comportent pas d'index. Rédigés à partir des inventaires du XVIII/e/ siècle, ils respectent le classement initial du fonds. Plus ou moins développés, ils donnent simplement les cotes premières des dossiers et parfois le nombre des pièces qui les constituaient. Bien que considérés comme périmés, ils ne doivent pas être écartés d'office : pour certains articles ils sont plus complets que les inventaires postérieurs ; ils permettent de retrouver la trace du classement original de ces fonds à caractère privé et d'établir ainsi la concordance avec les mentions portées au verso des documents. Il faut nécessairement s'y reporter pour comprendre le classement de certains fonds bouleversés.

Les répertoires numériques, les inventaires sommaires et les inventaires analytiques sont actuellement les ouvrages de référence. Il ne faut pas se fier à leur intitulé : aucun d'entre eux ne correspond véritablement aux définitions actuelles de ces types d'instruments de recherche, ni même à ceux en cours à l'époque de leur rédaction. Ils varient du répertoire numérique le moins détaillé à l'inventaire pièce par pièce. Chaque archiviste avait sa propre conception, conception qui a d'ailleurs pu évoluer au cours de sa carrière ; ceux qui finirent le travail commencé par un collègue adoptèrent des critères personnels pour la rédaction de leur partie. Ces inventaires sont censés couvrir toute la série, mais ce manque de coordination a entraîné quelques lacunes : quatre articles du collège de Sorbonne (S 6230 à 6233) n'ont jamais été inventoriés et des registres de l'ordre de Malte conservés parmi les cartons du fonds de l'ordre (S 4946 à 5283) ont échappé à P. de Vaissière comme à P. Daudet.

La diversité des inventaires consacrés à la série S, leurs lacunes, leur ancienneté, appelaient donc non seulement une refonte de leur présentation, mais aussi une reprise du travail d'inventaire et d'analyse, indispensable pour assurer une bonne indexation du fonds, et donc une meilleure approche pour les chercheurs. Le présent volume, qui couvre un dixième environ de la série S (S 1 à 942), est le premier résultat de ce travail de refonte. Il inventorie les archives du temporel du Chapitre de Notre-Dame et des ses " Filles " (Saint-Étienne des Grès, Saint-Benoît, Saint-Merry et le Saint-Sépulcre).

LE FONDS DU CHAPITRE DE NOTRE-DAME

Les archives du Chapitre de Notre-Dame à la Révolution.

Par son décret du 2 novembre 1789, l'Assemblée constituante décida que les biens du clergé seraient mis à la disposition de la Nation. Un second décret, du 13 novembre, en organisa les modalités : " Tous les titulaires de bénéfices, de quelque nature qu'ils soient, sont tenus de faire sur papier libre et sans frais, dans deux mois pour tout délai à compter de la publication du présent décret, par devant les juges royaux et officiers municipaux, une déclaration détaillée de tous les biens mobiliers et immobiliers dépendant desdits bénéfices... ainsi que de leurs revenus, et de fournir dans le même délai un état détaillé des charges dont lesdits biens peuvent être grevés...

Voir S 456 à 462 et S 7051.

. L'article XX de la Constitution civile du clergé promulguée le 24 août 1790, en prononçant la suppression immédiate et totale des chapitres, mit un terme définitif aux activités du Chapitre de Notre-Dame

Voir P. Pisani, l' Église de Paris et la Révolution, t. I, p. 149.

.

Les scellés furent donc apposés sur le fonds d'archives. A Paris, l'Assemblée constituante avait chargé la municipalité de la conservation des biens ecclésiastiques confisqués. Les archives du Chapitre furent donc entreposées dans une annexe de l'Hôtel de Ville dite " la maison du Saint-Esprit ". Trente-huit voitures et une foule de portefaix furent nécessaires pour mener à bien le transfert du fonds, du cloître Notre-Dame à la place de Grève

Voir E. Boutarie, "le vandalisme révolutionnaire ; les Archives pendant la Révolution ", dans Revue des questions historiques, t. 12, 1872, p. 325-396.

. La municipalité affecta Pavillet, ancien garde des archives du Chapitre, avec Janson et Denu, à la conservation du fonds.

En vertu de la loi de messidor an II, le dépôt du Saint-Esprit fut placé sous le contrôle du Bureau du triage des titres

Sur l'histoire des archives du Chapitre, consulter M 702 et 703.

. En vendémiaire an V, le contenu de la maison du Saint-Esprit fut transféré au Louvre, où siégeait le Bureau du triage, au grand soulagement de Pavillet et de ses collègues : une fabrique de salpêtre, récemment installée au rez-de-chaussée du dépôt du Saint-Esprit, leur donnait de vives inquiétudes... Le fonds du Chapitre de Notre-Dame n'eut donc pas à souffrir des émeutes révolutionnaires.

La doctrine adoptée par les Constituants et leurs successeurs à l'égard des archives ecclésiastiques permit d'éviter des destructions systématiques. En juin 1793, Poirier, responsable des archives au sein de la Commission des Monuments, distinguait les " titres actifs " (indispensables pour assurer la propriété des acquéreurs des biens nationaux) et les " titres monuments " (" objets intéressants par leur ancienneté pour l'histoire et l'art diplomatique ")

E. Boutaric, Op. cit., p. 379-380.

 : bipartition désastreuse pour la cohésion des fonds ecclésiastiques, qui néanmoins fut garante de la conservation de la majorité des documents. Seuls en effet les comptes du Chapitre de Notre-Dame furent massivement détruits, car les contemporains n'en percevaient pas l'intérêt.

Tel que l'ont classé les archivistes du XIX/e/ siècle (respectant la plupart du temps le classement originel des chanoines archivistes), le fonds du Chapitre de Notre-Dame donne une exacte image de la constitution progressive, de l'étendue et de la gestion du temporel du Chapitre.

Organisation du Chapitre en 1790

Voir J. Meuret, Le Chapitre de Notre-Dame de Paris en 1790, Paris, s. d. [1903], 297 p.

.

La communauté des 51 chanoines de l'Église de Paris avait à sa tête 8 dignitaires : le doyen, le grand-chantre, les trois archidiacres de Paris, de Brie et de Josas, le chancelier, le sous-chantre et le pénitencier. Dignitaires et chanoines se voyaient attribuer un certain revenu, la prébende, à prendre sur des biens immobiliers du Chapitre situés à la campagne.

Avaient droit également à une prébende six établissements parisiens représentés par un vicaire perpétuel (Saint-Maur des Fossés et Saint-Germain l'Auxerrois

Le temporel de Saint-Germain l'Auxerrois provenait en grande partie de la dotation primitive de l'église, d'achats, ou de legs pour des fondations pieuses. Les revenus perçus par le chapitre de Saint-Germain sur son fief principal, celui de Saint-Germain (autour de l'église) étaient considérables : plus de 100 000 livres au XVIII/e/ siècle. Le rattachement du Chapitre de Saint-Germain l'Auxerrois au Chapitre de Notre-Dame peut s'expliquer par la richesse de Saint-Germain, très enviée par le Chapitre de Notre-Dame, alors en pleine détresse financière. Le décret d'union prononcé le 18 juillet 1740, fut renouvelé le 30 décembre 1743, et définitivement exécuté le I/er/ septembre 1744 (E. Delmas, " Essai historique sur le Chapitre de Saint-Germain-l'Auxerrois de Paris, VII/e/-XVIII/e/ siècle ", dans Positions de thèse de l'École nationale des chartes, 1905, p. 69-79).

, supprimés au XVIII/e/ siècle, Saint-Denis de la Chartre, Saint-Marcel, Saint-Martin des Champs et Saint-Victor).

Autour des chanoines et prébendiers gravitait tout un personnel composé de nombreux laïcs et surtout d'ecclésiastiques parmi lesquels, en 1790 :

les bénéficiers de l'église de Paris :

- Chapitre de Saint-Denis-du-Pas : 2 chanoines ;

- Chapitre de Saint-Jean-le-Rond : 8 chanoines ;

- Chapitre de Saint-Aignan : 2 chanoines et 2 vicaires se partageaient les revenus du fief de Garlande et de 2 rentes ;

- 2 sous-diacres titulaires des chapellenies de Saint-Aignan et de Sainte-Catherine ;

les chapelains :

57 d'entre eux formaient la confrérie de la communauté des anciens chapelains qui possédait ses biens propres et les administrait elle-même (biens-fonds, rentes, dîmes, cens et droits féodaux) ;

les chantres ;

les enfants de choeur ;

les marguilliers laïcs

Sur les marguilliers laïcs de Notre-Dame, voir A. Vidier, " Les marguilliers laïcs de Notre-Dame de Paris (1204-1790) ", dans Mémoires de la Société de l'histoire de Paris et de l'Ile-de-France, t. XL, 1913, p. 117-402.

 ;

Au total, près de 200 personnes dépendaient du Chapitre. Le clergé était logé dans les 46 maisons du cloître (quart de cercle compris entre Notre-Dame et la Seine, au nord de la cathédrale

Voir N II Seine 62, " plan détaillé de la Cité dédié à Messire Louis Basile de Bernage ", par l'abbé Delagrive, 1754.

).

Les biens qui permettaient d'entretenir tout ce personnel et de faire face aux obligations du Chapitre étaient de nature très diverse. A Paris, le Chapitre possédait des maisons et des étals ; des fiefs et censives lui rapportant des cens et des lods et ventes ; des rentes foncières. Hors des limites de Paris, il possédait des seigneuries (fermes et terres seigneuriales, mouvance sur des fiefs, droits seigneuriaux, dîmes, fours, moulins, pressoirs, etc.) ; des fiefs (terres et redevances) ; des dîmes ; des fermes et domaines (sans droits seigneuriaux) ; des pièces de terres isolées, des bois ; des rentes foncières. La plupart de ces biens étaient loués ou affermés.

La gestion des biens s'articulait en six départements, que reflète l'organisation actuelle du fonds d'archives :

l'ancienne mense du Chapitre : tous les biens que le Chapitre possédait avant 1740 ; la mense de Saint-Germain l'Auxerrois (voir ci-dessus, p. 17, n. 2) ; les offices des Matines, des Heures et des Anniversaires, dont les revenus étaient affectés aux rétributions du clergé ;

Saint-Denis et Saint-Germain, deux chapelles dont on supprima les titulaires pour en affecter le revenu aux rétributions du clergé ;

la fabrique, dont les revenus couvraient les frais généraux du culte, l'entretien du mobilier ;

les fondations pour écoles (Notre-Dame et le Collège de Fortet).

Deux chanoines, l'agent des affaires et le chambrier étaient responsables de la gestion du temporel.

La Grande Confrérie Notre-Dame aux Prêtres et aux Bourgeois de Paris.

Association pieuse vouée à la dévotion, à l'assistance et aux devoirs de charité, la Grande Confrérie Notre-Dame aux Bourgeois fut supprimée par la loi du 18 août 1792. Ses archives connurent la même destinée que celles du Chapitre de Notre-Dame.

Les documents conservés aujourd'hui dans la série S renseignement sur les biens et les revenus de la Confrérie. La censive de la Confrérie était composée de plusieurs fiefs éparpillés à Paris (le Clos-aux-Bourgeois ; les fiefs de la Huchette, de Froidmantel, de Villesenie, de Saint-Christophe, des Barres, de la Mortellerie, de Saint-Fiacre). La Confrérie posédait également un nombre considérable de rentes, assises à Paris comme en banlieue

Voir A. Vaquier, " La Grande Confrérie Notre-Dame aux Prêtres et aux Bourgois de Paris ", dans Positions de thèses de l'École nationale des chartes, 1911, p. 147-153 ; et M. Le Roux de Lincy, Recherches sur la grande confrérie Notre-Dame aux prêtres et bourgeois de Paris, Paris, 1844, in-8°, 123 p. (Extrait des Mémoires de la Société royale des Antiquaires de France, t. XVII).

.

Les Filles de Notre-Dame en 1790.

A la suite du fonds du Chapitre de Notre-Dame ont été classés ceux des quatre " Filles " (églises sujettes) sur lesquelles le Chapitre exerçait sa juridiction :

Le Chapitre de Saint-Étienne des Grès, (église donnée par le roi Henri I/er/ à Humbert, évêque de Paris), se composait d'un chefcier et de 11 chanoines. Saint-Étienne des Grès s'intitulait " première des églises sujettes ".

Le Chapitre de Saint-Benoît dit " le Bétourné " comprenait 6 chanoines et un vicaire perpétuel, 12 chapelains et 27 chapelains dits " forains ". La tutelle de Notre-Dame avait également son origine dans la donation de Henri I/er/

Voir D. Grisel, " Saint-Benoît de Paris. Le Chapitre, la paroisse et l'église du XI/e/ siècle à 1854 ", dans Positions de thèses de l'École nationale des chartes, 1973, f. 105-110 ; et J. Kagan, Le Cloître Saint-Benoît le bien tourné de Paris aux XIV/e/ et XV/e/ siècles, mémoire de maîtrise sous la direction de J. Favier, Université de Paris IV, 1984, 232 p. (dactylographié).

.

Le Chapitre de Saint-Merry, église donnée par l'évêque de Paris Renaud au Chapitre de Notre-Dame en 1005, comprenait en 1790 un chefcier, 6 chanoines, et 11 chapelains

Voir Abbé Baloche, Église Saint-Merry de Paris. Histoire de la paroisse et de la collégiale, 700-1910. Paris, 1911, 2 vol. in-8°.

.

Le Chapitre du Sépulcre, composé à l'origine de 3 prébendes canoniales fondées en 1329 et placées sous l'autorité du Chapitre de Notre-Dame, comprenait en 1790 12 chanoines et 11 chapelains, tous nommés par 2 chanoines de Notre-Dame

Voir Abbé J. Lebeuf, Histoire de la Ville et de tout le diocèse de Paris, Nouvelle édition, 1863-1870, t. I, p. 169.

.

La juridiction du Chapitre de Notre-Dame sur ses filles se manifestait par le droit " d'exercer tous actes de juridiction immédiate et correctionnelle sur les chanoines, chapitres et bénéficiers desdites quatre églises dans les basses stalles du choeur de l'Église de Paris et de les faire ensuite installer par le secrétaire du Chapitre dans l'église de leur résidence, de les mander au synode de l'Église de Paris, de visiter leurs églises et d'y faire tous règlements pour la célébration du service divin, la correction des moeurs et le maintien de la discipline ecclésiastique, comme aussi de faire tels règlements qu'il appartiendra pour l'administration des biens et revenus temporels des dites quatre églises, de présider aux comptes qui seront rendus

J. Meuret, op. cit., p. 100.

".

La série S, traditionnel domaine des spécialistes de l'histoire économique, des médiévistes intéressés par la condition des personnes et des biens, des chercheurs en topographie, s'ouvre aujourd'hui de plus en plus aux recherches généalogiques (histoire des anciennes familles de Paris et de l'Ile-de-France), locales (monographies de communes), topographiques ou artistiques (recherches sur les immeubles parisiens). On y trouvera également le reflet de la vie quotidienne des paroisses de la région parisienne, du XV/e/ siècle à la Révolution : construction des églises, bénédiction des cloches, recrutement des maîtres d'écoles... C'est dire si les archives du temporel ecclésiastique réservent encore bien des découvertes ! Répertorier les plans du fonds, rédiger des index complets, définir les termes d'un glossaire constituait donc une démarche nécessaire pour mettre facilement ces documents à la disposition du public.

Le présent inventaire est le fruit d'un long travail de classement, d'analyse et de recherche, poursuivi sous la direction de MM. Étienne Taillemite, Jean-Pierre Babelon et Ivan Cloulas, conservateurs en chefs successifs de la Section ancienne. Les auteurs remercient M/mes/ Ségolène Barbiche, Isabelle Derens, Nicole Felkay, Anne-Marie Joly, Yvonne-Hélène Le Maresquier, Marianne Mulon et Aline Vallée, MM. Jean Guerout et Laurent Morelle dont les connaissances leurs ont été précieuses ; M. Alain Ganeval et M/me/ Patricia Mochkovitch, qui ont dactylographié cet instrument de recherche ; M/me/ Élisabeth Houriez, chef du Service des Publications, avec laquelle a été choisie sa forme définitive.

Martine LE ROC'H-MORGÈRE, Michèle BIMBENET-PRIVAT.

PRÉSENTATION MATÉRIELLE DE L'INVENTAIRE

Le présent inventaire, rédigé dans l'ordre numérique des cotes, porte sur les 988 premiers articles

Les articles signalés par un astérisque (*) sont des registres.

de la série S, cotés de S 1 à S 942, dont la composition est la suivante :

S 1 à S 122 : Chapitre de Notre-Dame

Sont systématiquement incluses dans les archives du Chapitre Notre-Dame celles du Chapitre de Saint-Germain-l'Auxerrois.

 : biens à Paris.

S 123 à S 455 : Chapitre de Notre-Dame

Sont systématiquement incluses dans les archives du Chapitre Notre-Dame celles du Chapitre de Saint-Germain-l'Auxerrois.

 : domaine rural (cartons).

S 456 à S 462 : Déclarations de biens et actes administratifs passés en 1790.

S 463 à S 496/B/ : Greffes et tabellionages.

S *497 à S *685 : Chapitre de Notre-Dame : registres d'ensaisinements, censiers, cueillerets, inventaires des titres, (Paris et domaine rural).

S *686 à S *723 : Chapitre de Notre-Dame : registres de déclarations et terriers, (Paris et ancien département de la Seine).

S *724 à S *839 : Chapitre de Notre-Dame : registres de déclarations et terriers, (domaine rural).

S 840 à S 888 : Chapitre de Saint-Denis-du-Pas, chapelains de l'Église de Paris, Chapitre de Saint-Jean-le-Rond, Marguilliers laïcs du Chapitre de Notre-Dame, Grande Confrérie Notre-Dame-aux-Bourgeois de Paris.

S 889/A/ à 942 : Filles de Notre-Dame (Chapitres de Saint-Benoît, de Saint-Étienne-des-Grès, de Saint-Merry, du Saint-Sépulcre).

Dans ses grandes lignes, ce classement respecte celui adopté par les archivistes du Chapitre sous l'Ancien Régime. Lourde gestion que celle de l'Église de Paris, qui exigeait une parfaite connaissance des biens, des revenus et des charges du Chapitre ! Un mémoire à Messieurs du Chapitre de l'Église de Paris pour l'arrangement, ordre et éclaircissement des titres de leur trésor et archives, daté de 1719, renseigne sur la mission dévolue à l'officier laïc responsable des archives

S 111/A/.

 : en premier lieu, mission de protection : " veiller à ce que personne n'ait entrée dans les archives, que MM. les Doyen, Chambrier, Agent des affaires et Receveur du Chapitre, que si quelque personne vient ausdites archives pour demander des titres, elle sera obligée de demander l'ordre du Chapitre par une conclusion capitulaire " ; cette précaution prise, le " mémoire " énumère les travaux de cotation, de classement, d'inventaire et d'index réservés aux seigneuries de Notre-Dame mal ou partiellement inventoriées.

Les archives du Chapitre gardent de nombreux témoignages du travail des derniers archivistes : Pavillet

Voir introduction, p. 16.

, auteur en 1789, d'un Relevé alphabétique des terres et seigneuries... appartenant au Chapitre de Paris qu'il présente en ces termes : " mon but, en me livrant à ce travail qui m'a coûté beaucoup de soins, a été d'éviter à mes successeurs des recherches pénibles pour découvrir la situation de tel ou tel fief, etc., sur lequel on a besoin d'indications promptes "

S 111/A/.

 ; Desmaisons, archiviste de 1779 à 1788, qui fit dresser plusieurs Relevés des revenus et des charges de la fabrique de l'Église de Paris

S 110.

 ; Chevreuil, son prédécesseur, et son fils Chevreuil de Villebelle, commis aux archives, lui-même auteur d'un précieux index des plans des archives rédigé en mai 1775

S 111/A/.

. Mais il faut remonter à la fin du XVII/e/ siècle pour rencontrer un archiviste éminent et actif en la personne de Jean-Baptiste Dupin de Boucard. Simple " commis à la garde des archives ", vers 1680-1690 il rédigea près d'une centaine de tables et d'index pour compléter les terriers, censiers et inventaires des titres du Chapitre de Notre-Dame.

Le classement adopté par les archivistes du Chapitre a été respecté. Pour chaque domaine ou chaque seigneurie, on trouvera classés successivement les titres de propriété, revenus en cens et rentes, puis les pièces de gestion (comptabilité, contentieux, réparations de bâtiments), enfin les pièces relatives aux justices locales. Les registres ont été distraits des cartons et classés en une série continue.

Les archives des Filles de Notre-Dame, fonds moins considérable, avaient fait l'objet de multiples déclassements. L'effort a porté sur une restauration matérielle et intellectuelle du classement antérieur à la Révolution, à l'aide des cotations en lettres apposées à l'époque au dos des documents.

Le reclassement des fonds de Saint-Benoît

Notamment S 889/A/ à 906. Dans le cas de Saint-Benoît, " les inventaires anciens, qui datent de la fin du XVII/e/ siècle et de 1730, avec des mises à jour jusqu'à la Révolution, révèlent que nous sommes en présence de deux fonds : celui du Chapitre de Saint-Benoît (censier, décimateur, propriétaire de maisons, de terres et de rentes, gestionnaire des revenus des chapellenies) et celui de la Communauté des chanoines de Saint-Benoît (propriétaire de maisons, terres et rentes). Les archives de ces deux communautés avaient été entièrement mélangées et la notion même de la coexistence de deux fonds distincts était perdue. Il n'en existait pas pour autant de dossiers de documentation cohérents : on pouvait trouver à l'intérieur d'une liasse un ensemble constitué sur telle maison, comprenant des pièces concernant pêle-mêle la censive du Chapitre, des titres de propriété et de gestion de la Communauté, des rentes du Chapitre et d'une chapellenie, mais on trouvait tout aussi bien des pièces de même nature sur le même bien dans d'autres cartons " (R. Chanaud et M. Dubois " Comment peut-on classer les fonds anciens aujourd'hui ? ", dans Gazette des Archives, n° 125-126, p. 224).

, de Saint-Merry

Notamment S 910, 911/A/, 911/B/, 916/B/.

, et du Saint-Sépulcre

Notamment S 932/A/ à 937.

a donc rendu caduc l'ancien inventaire de cette partie de la série S.

La présentation matérielle de l'inventaire s'est efforcée de pallier les lacunes des anciens instruments de recherche :

par la précision chronologique : les copies d'actes anciens ont été clairement distinguées par des crochets.

Exemples : [1355]-1579-1630 signifie que l'article contient des documents rédigés de 1579 à 1630, et des copies d'actes depuis 1355.

par la description précise du contenu, du nombre des pages ou des feuillets, et de la tabulation des registres ; ont été notamment distingués les index (alphabétiques) des tables (méthodiques ou chronologiques).

par l'inventaire exhaustif des plans contenus dans les cartons de la série, indiqués en italiques entre parenthèses, et datés le cas échéant ; en note ont été signalés certains plans qui, pour des raisons de conservation, ont été déposés au Service des Plans. Pour les consulter, le lecteur devra en faire la demande à ce dernier. La définition des différents plans figure au glossaire (voir ci-dessous).

par des index systématiques et complets :

des noms de personnes, index qui manquait aux précédents inventaires du fonds.

des toponymes parisiens : noms de rues, édifices, lieux-dits, seigneuries, fiefs, situés dans les limites du Paris d'aujourd'hui ; cet index est complété par un état récapitulatif des édifices de Paris, destiné aux historiens de l'architecture et de l'urbanisme.

des noms géographiques non parisiens : noms des communes actuelles, des fiefs, seigneuries, fermes, et lieux-dits situés hors des limites du Paris d'aujourd'hui ; cet index est précédé d'un tableau de répartition des noms des communes par département.

par un glossaire des termes juridiques ou techniques utilisés dans l'inventaire.

Sources et références

Sources complémentaires

SOURCES COMPLÉMENTAIRES

On consultera aux Archives nationales :

Sous-séries H/5/ (Établissements religieux. Comptabilité et titres de fondation de rentes) : comptes, pièces de comptabilité mêlées de correspondance, rapports, renseignements sur les finances, l'administration, le personnel ; titres de fondations de rentes.

H/5/ *3383 à *3607 : Chapitre de Notre Dame.

H/5/ 3503 à *3531 : Saint-Benoît.

H/5/ 3557 à *3564 : Saint-Étienne des Grès.

H/5/ 3490 à 3495 : Saint-Merry.

H/5/ 3496 à 3502 : Saint-Sépulcre.

Série K (cartons des rois).

K 1 à 17 : Actes royaux, dont certains concernent l'Église de Paris (périodes mérovingienne et carolingienne).

K 179 à 183 : copies d'actes relatifs aux établissements ecclésiastiques.

K 530/21/ : comptes de la fabrique de Saint-Germain-l'Auxerrois, 1541-1546.

K 530/22/ : Chapitre de Notre-Dame, offices des anniversaires et des matines, 1343-1406.

Série L (Monuments ecclésiastiques).

L 408 à 599/B/ : archevêché et église cathédrale de Paris, et établissements dépendant du Chapitre de Notre-Dame.

LL 76 à 493 : archevêché et église cathédrale de Paris et établissements en dépendant : cartulaires

1. Voir l'édition par B. Guérard, cartulaire de l'Église Notre-Dame de Paris, Paris, 1850, 4 vol. in-4°. ( Collection de documents inédits sur l'histoire de France). permettront d'approfondir les recherches topographiques relatives aux biens ruraux du Chapitre de Notre-Dame.

, listes capitulaires, statuts.

Série N (Cartes et plans) où ont été déposés de nombreux plans provenant de la série S.

Sous-série Q/1/ (titres domaniaux), notamment :

Q/1/ *1311 : sentence de la Chambre du Trésor relative à la justice et censive du Chapitre de Saint-Benoît, 1585.

Q/1/ 1099*/1/-1099*/14/ : registres du terrier du roi rédigés en exécution de l'arrêt du Conseil du 14 décembre 1700, où les censives sont reportées.

Série S (Biens des établissements religieux supprimés).

S 7490-7492 : déclarations de bénéfices du Chapitre de Notre-Dame, 1790.

Série Y (Châtelet de Paris), notamment :

Y 16181, 16735, 16735, 16938, 17299 : arrêts du Parlement de Paris sur les délimitations respectives des justices du Châtelet de Paris et de la Barre du Chapitre de Notre-Dame, XVI/e/-XVIII/e/ siècles.

Sous-séries Z/2/ (Juridictions ordinaires, royales et seigneuriales), et ZZ/1/ (Notariats et tabellionages) : archives des anciennes prévôtés ou des anciens bailliages appartenant au Chapitre de Notre-Dame, dont les greffiers exerçaient simultanément le rôle de tabellions locaux.

On se reportera, pour cette recherche, à l' État numérique dactylographié des minutes notariales conservées dans les séries S, Z/2/ et ZZ/1/ par E. Coyecque et A. Cornilleau, p. 31-101.

A Paris, citons encore le Service de Topographie historique de Paris (CNRS), établi au Centre d'accueil et de recherche des Archives nationales (Caran), la Bibliothèque historique de la Ville de Paris, 24, rue Pavée, 75004 Paris, la Bibliothèque nationale (Département des manuscrits), 58, rue de Richelieu, 75002 Paris, où le lecteur pourra utilement compléter ses recherches.

Enfin, les fonds des Archives départementales de la couronne parisienne (Seine-et-Marne, Yvelines, Essonne, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Val-d'Oise),

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