- Reference codes
- F/19/*/276-F/19/*/1859,F/19/1850-F/19/8053,F/19/12000-F/19/15622,F/19/20001-F/19/20051
- Name of creator
- France. Comité des inspecteurs généraux des travaux diocésains (1853-1907) - France. Commission des arts et édifices religieux (1848-1853) - Direction de l'administration des cultes - France. Direction des cultes (1839-1911)
- Material importance
and support - 9875 articles, 1583 registres
- Physical location
- Pierrefitte-sur-Seine
- Access conditions
-
Librement communicable sous réserve de l'état matériel des documents.
- Conditions of use
-
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description
Personnel (1840-1907).
Organisation du service des édifices diocésains (1848-1904).
Frais de voyages des inspecteurs généraux (1853-1906).
Nominations (1853-1883).
Arrêté du 15 février 1882 divisant la France en 3 circonscriptions.
Other finding aids
Inventaire du Personnel du service des édifices diocésains et du service du contrôle des édifices diocésains (1840-1927)