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Finding aid - Reference codes:

Ministère chargé de l’Environnement. Politique concernant la chasse (1881-1890)

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Reference codes
19920278/1-19920278/53
Date
1881-1990
Material importance
and support
17 mètres linéaires (53 articles).
Physical location
Pierrefitte-sur-Seine
Access conditions

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.

Conditions of use

Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.

Reference codes: 19920278/34
1948-1974

Médailles ; palmes académiques ; propositions et nomination pour le Mérite agricole

Description

Médaille d'honneur des Eaux et forêts, 1953, 1970.

Palmes académiques, 1950.

Médaille de la chasse, 1951.

Médaille du Conseil supérieur de la chasse, 1959-1966.

Médaille de la Société nationale de protection de la nature, 1960.

Propositions et nominations pour le Mérite agricole :

- classement par promotions, 1960-1974.

- correspondance, fichier, 1948-1973.

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