- Reference codes
- 19920278/1-19920278/53
- Date
- 1881-1990
- Material importance
and support - 17 mètres linéaires (53 articles).
- Physical location
- Pierrefitte-sur-Seine
- Access conditions
-
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
- Conditions of use
-
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description
Médaille d'honneur des Eaux et forêts, 1953, 1970.
Palmes académiques, 1950.
Médaille de la chasse, 1951.
Médaille du Conseil supérieur de la chasse, 1959-1966.
Médaille de la Société nationale de protection de la nature, 1960.
Propositions et nominations pour le Mérite agricole :
- classement par promotions, 1960-1974.
- correspondance, fichier, 1948-1973.