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Finding aid - Reference codes:

Photothèque du ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme

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Date
1944-1971
Material importance
and support
● 77 albums, 15 mètres linéaires.
● photographie argentique
Physical location
Pierrefitte-sur-Seine
Access conditions

Communicable selon les articles L. 213-1 0 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Au vu de leur état matériel et jusqu'à complète restauration, les albums sont soumis à une demande de consultation exceptionnelle (formulaire accessible depuis l'onglet "Consultation et services en ligne" de la Salle des inventaires virtuelle).

Conditions of use

La reproduction des photographiques sans accord préalable, quel qu'en soit le moyen technique, est strictement interdite. Les successeurs du ministère de l'Équipement sont seuls détenteurs des droits de reproduction et de diffusion de ces images, aux termes d'un protocole d'accord conclu avec la direction des Archives de France en 1999.

Toute reproduction ou diffusion doit faire l'objet, au préalable, d'une autorisation écrite délivrée aux lecteurs qui en font la demande à la photothèque de la direction de la Communication des actuels ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie et ministère du Logement, de l'Egalité des territoires et de la Ruralité. Contact : daniel.coutelier@developpement-durable.gouv.fr.

Substitute document

Des copies sont susceptibles d'avoir été diffusées dans diverses publications et auprès des services centraux et déconcentrés du ministère.

Reference codes: F/14/18281/2
1950

"Toulon. Reconstruction des quais du port."

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