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Inventaire - Cotes :

Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime

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Date
XIIIe-XVIIIe siècles
Importance matérielle
et support
séries V, X, Y et Z, soit environ 62 000 articles sur papier et parchemin.
Localisation physique
Paris
Conditions d'accès

Fonds librement communicables sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Selon les termes de la loi du 15 juillet 2008.

Description

Présentation du contenu

La consultation de ce Guide apportera de précieux éléments pour toute recherche concernant :

  • Prévôté de l'Hôtel (V/3)
  • Requêtes de l'Hôtel (V/4)
  • Grand Conseil (V/5)
  • Conseil souverain de Dombes (V/8)
  • Parlement de Paris (X)
  • Châtelet (Y)
  • Cour des Aides de Paris (Z/1a)
  • Cours des Monnaies de Paris et de Lyon (Z/1b)
  • Connétablie et Maréchaussée (Z/1c)
  • Amirauté de France (Z/1d)
  • Eaux et forêts (Z/1e)
  • Bureau des Finances et Chambre du Domaine de la Généralité de Paris (Z/1f)
  • Éection de Paris (Z/1g)
  • Bureau de la ville (Z/1h)
  • Chambre de la liquidation des dettes de l'État (Z/1i)
  • Chambre des Bâtiments et greffiers des bâtiments (Z/1j)
  • Grenier a sel de Paris (Z/1k)
  • Chambre de la Marée (Z/1l)
  • Bailliage de l'Arsenal (Z/1m)
  • Chambre de la réformation générale des hôpitaux et maladreries (Z/1n)
  • Officialités de Paris (Z/1o)
  • Chambre ecclésiastique des décimes (Z/1p)
  • Bailliage de la Varenne du Louvre (Z/1q)
  • Cent-Suisses de la Maison du Roi (Z/1r
  • Juridictions ordinaires, royales et seigneuriales (Z/2)
Voir le Guide en format pdf :
Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien régime

Langue des documents

Français
Latin

Institution responsable de l'accès intellectuel

Archives nationales de France

Entrée et conservation

Modalités d'entrée

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