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Inventaire - Cotes :

Cour des monnaies

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Cotes
Z/1b/1-Z/1b/1013
Date
1380-1749
Importance matérielle
et support
1013 articles.
Localisation physique
Paris
Conditions d'accès

Fonds librement communicable sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Selon les termes de la loi du 15 juillet 2008.

Description

Présentation du contenu

Importante par son rôle juridique et administratif autant que par l'étendue de son ressort, la Cour des Monnaies eut la chance de voir ses archives échapper à l'incendie de 1776. Celles-ci, restées au Palais de 1791 à 1847, furent versées aux Archives nationales où elles forment la sous-série Z/1b avec les papiers de la Cour des Monnaies de Lyon et de la Prévôté générale des Monnaies, créée par un édit de juin 1635 pour faciliter l'exécution des édits et règlements en matière monétaire, des arrêts de la Cour et des ordonnances des commissaires.

Consulter les documents annexes ci-joint
Z1b_glossaire

Langue des documents

Français

Institution responsable de l'accès intellectuel

Archives nationales (France)

Historique du producteur

Droit régalien par excellence, la fabrication des monnaies a très tôt fait l’objet d’une surveillance étroite. D’abord exercée par les généraux des monnaies, celle-ci a été confiée en 1346 à une juridiction particulière, la Chambre des monnaies, établie en 1358 au Palais de la Cité dans des locaux contigus à la Chambre des comptes. Les appels des sentences de la Chambre des monnaies ont été portés au Parlement jusqu’à janvier 1552, date de son érection en cour souveraine sous l’appellation de « Cour des monnaies ».

À partir de 1552, la Cour des monnaies connaît donc souverainement et en dernier ressort, tant au civil qu’au criminel, ratione materiæ, du fait de la fabrication des monnaies et par extension de l’emploi des matières d’or et d’argent ; ratione personae, elle juge tous ceux qui travaillent ou vendent ces métaux précieux (monnayeurs, changeurs, orfèvres, mineurs, batteurs d’or, fondeurs, merciers, joailliers, etc.). Une Prévôté générale des monnaies est créée par un édit de juin 1635 pour seconder la Cour des monnaies dans ses fonctions administratives et de police dans toute l’étendue du ressort de la Cour. Ce ressort, à l’origine équivalent à celui du Parlement de Paris, ne comprend pas au XVIIIe s. les territoires tardivement annexés au royaume (justiciables des parlements de Metz et de Pau et de la Chambre des comptes de Dôle) ainsi que les généralités relevant de la Cour des monnaies de Lyon, instituée en 1704 et supprimée en 1771.

La Cour des monnaies est supprimée en 1791 avec les autres tribunaux d’Ancien Régime.

Entrée et conservation

Modalités d'entrée

Prise en charge à la Révolution ; installation à l’Hôtel de Soubise, avec l’ensemble des fonds judiciaires, en 1847.

Historique de la conservation

Les archives de la Cour des monnaies de Paris ont été classées dans la sous-série Z/1b, où l’on trouve également les papiers de la Cour des monnaies de Lyon et de la Prévôté générale des monnaies.

Sources et références

Sources complémentaires

Aux Archives nationales, série U (Extraits et procédures judiciaires)

  • U 686*. Extraits abrégés des registres de la Chambre des monnaies. XIVe-XVe s.

Par Charles Le Cocq, président de ladite Chambre. XVIe s.

  • U 687*. Recueil d’ordonnances, règlements et arrêts touchant la juridiction de la Cour, d’après ses registres. 1512-1664, par Gabriel Chassebras, conseiller. XVIIe s. À la fin : table des registres cotés A à TT (1346-1662).

Nous retranscrivons ci-après les concordances de la table de U* 687 f° 785-790, telle qu’elles nous ont été communiquées par M. Arnaud Clairand que nous remercions : cote C, années 1346-1356: Z1b 55; cote D : Z1b 57 ; cote E: Z1b 59; cote F : Z1b 60 ; cote G : Z1b 61 ; cote H : Z1b 62 ; cote I : Z1b 63 ; cote K, années 1548-1555 : Z1b 64 ; cote L, années 1555-1570 : Z1b 65 ; cote M, années 1551-1565 : Z1b 66 ; cote O, années 1565-1575 : Z1b 679 [?] ; cote Q, registre entre deux aiz : Z1b 54 ; cote R, double du registre entre deux aiz : Z1b 68 ; cote S, années 1571-1574 : Z1b 69 ; cote T, années 1574-1577 : Z1b 70 ; cotes V, années 1577-1582, et XY, années 1579-1583 : Z1b 71 ; cote Z, années 1583-1592 : Z1b 72 ; cote AA, années 1593-1597 : Z1b 73 ; cote BB, années 1597-1603 : Z1b 74 ; cote CC, années 1603-1607 : Z1b 75 ; cote DD, années 1607-1611 : Z1b 76 ; cote EE, années 1611-1615 : Z1b 77 ; cote FF, années 1615-1619 : Z1b 78 ; cote GG, années 1619-1625 : Z1b 79 ; cote HH, années 1625-1631 : Z1b 80 ; cote JJ, années 1631-1637 : Z1b 81 ; cote KK, années 1637-1641 : Z1b 82 ; cote LL, années 1641-1645 : Z1b 83 ; cote MM, années 1645-1648 : Z1b 84 ; cote NN, années 1648-1653 : Z1b 85 ; cote SS, année 1661 : Z1b 26 ; cote TT, année 1662 : Z1b 27

  • U 957*. Traité sur les monnaies et la Cour des monnaies. XVIIIe s.

Table de la 1ère partie en tête, de la 2e au fol. 125. Mise au net d’une minute.

Aux Archives départementales

  • série B (juridictions de l’Ancien Régime)
  • Voir : J. Cavignac, “Les hôtels des monnaies et leurs archives (série B des Archives départementales)”, Gazette des archives, t. 58, 1967, p. 157-162.

Aux Archives de la Monnaie de Paris

  • Voir : J.-M. Darnis, Catalogue des fonds d’archives de la Monnaie de Paris, Paris, 2 vol., 1997-1999.

Autres instruments de recherche

Pour une présentation sommaire de la sous-série Z 1B , voir :

  • Les Archives nationales. État général des fonds, t. I, L’Ancien Régime, Paris, 1978, p. 716-721 [Notice établie par M. Langlois].
  • CLÉMENCET (Suzanne), « Cour des monnaies », dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l’Ancien Régime, Paris, 1958, p. 235-246.
Voir :
Annexe_ZB

Bibliographie

  • ABOT de BAZINGHEM (F.), Traité des monnaies et de la juridiction de la Cour des monnaies, Paris, 1764.
  • BOIZARD (J.), Traité des monoyes, de leurs circonstances et dépendances, Paris, 1692 (éd. par A. Clairand et Jean-Yves Kind, Documents d’histoire monétaire, 2000).
  • BOUCLIER (J.), La Cour des monnaies de Paris à la fin de l’Ancien Régime, Paris, 1924.
  • CONSTANS (G.), Traité de la Cour des monnoyes et de l’estendue de sa juridiction, Paris, 1658.
  • DEBRAY (R.), La Chambre des Monnaies et l’administration des monnaies sous l’Ancien Régime, Paris, 1919.
  • EBEL (A.), « Essai sur les origines, l’organisation et les attributions administratives de la Chambre des Monnaies », Positions des thèses de l’Ecole nationale des chartes, Paris, 1888.
  • LAFAURIE (Jean) et PRIEUR (Paul), Les monnaies des rois de France. De François Ier à Henri IV, Bâle, 1956.
  • LÉGIER (M.), Traité… sur les différentes procédures qui s’observent dans toutes les juridictions de l’enclos du Palais…, Paris, 1780.
  • MAZEROLLE (F.), Les médailleurs français du XVIe siècle au milieu du XVIIe siècle, Paris, 1902, 3 vol.
  • SPOONER (Franck C.), L’économie mondiale et les frappes monétaires en France, 1493-1680, Paris, 1956.

La Revue numismatique, éditée par la Société française de numismatique, passim.

Des références bibliographiques particulières (éditions de textes, analyses de certaines séries documentaires, articles scientifiques) sont indiquées au fil du répertoire numérique.

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