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Inventaire - Cotes :

Eaux et forêts

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Cotes
Z/1e/1-Z/1e/1169
Date
1509-1790
Importance matérielle
et support
1169 articles.
Localisation physique
Paris
Conditions d'accès

Fonds librement communicable sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Selon les termes de la loi du 15 juillet 2008

Description

Présentation du contenu

La sous-série Z/1e, consacrée aux Eaux et Forêts, est composée de papiers remontant au XVI siècle, qui proviennent de la maîtrise particulière de Paris, de la Table de marbre du Palais à Paris et de quelques réformations de forêts.

Comme les autres maîtrises particulières, celle de Paris était une circonscription administrative et judiciaire qui s'étendait, en l'occurence, à la prévôté de Paris, au bailliage d'Etampes, aux justices de la Ferté-Alais et de Brie-Comte-Robert. Au point de vue judiciaire, elle avait la compétence d'un tribunal civil et criminel de première instance.

La Table de marbre du Palais constituait, quant à elle, une tribunal d'appel dont le ressort correspondait à celui du Parlement de Paris ; elle pouvait juger à l'ordinaire avec appel possible au Parlement, ou bien souverain, c'est-à-dire en dernier ressort. La Table de marbre de Paris, comme les autres juridictions de même nature, fut supprimée de 1771 à 1775, avec transfert d'attributions aux Conseils supérieurs.

  • Z/1e/1 à 315 : Maîtrise particulière de Paris. 1544-1791.
  • Z/1e/316 à 868 : Table de marbre à l’ordinaire. 1509-1766.
  • Z/1e/869 à 1120 : Table de marbre au souverain. 1536-1790.
  • Z/1e/1130 à 1153 : Procès-verbaux de réformations de forêts. XVIe-XVIIIe s.
  • Z/1e/ 1146 à 1158 : Papiers provenant d’autres maîtrises. 1598-1790.
  • Z/1e/1159 à 1169 : Résidus judiciaires relatifs aux eaux et forêts. XVe-XVIIIe s.

Langue des documents

Français

Institution responsable de l'accès intellectuel

Archives nationales (France)

Historique du producteur

La juridiction des Eaux et Forêts est instituée dans le royaume au XIVe s. afin de contrôler, surveiller et juger toutes les activités liées à l’exploitation des bois et à la chasse et la pêche. L’organisation des Eaux et Forêts sera définitivement mise en place par l’ordonnance ou Code forestier de Colbert en août 1669. Cette juridiction d’exception est composée de trois niveaux :

  • en première instance, les maîtrises particulières ou « grueries royales » ,
  • en seconde instance les grandes maîtrises des Eaux et Forêts,
  • enfin les « tables de marbre » établies auprès des parlements.

Les maîtrises particulières des Eaux et Forêts sont généralisées dans chaque bailliage ou sénéchaussée à partir de 1555. Elles sont dirigées par un maître, puis maître particulier à partir de 1575, qui en matière judiciaire connaît de tous contentieux civils et criminels relatifs aux eaux et forêts et juge les violations aux règlements sur la chasse et la pêche. Le ressort des maîtrises particulières n’est pas identique à celui des bailliages. Ainsi, celui de la maîtrise particulière de Paris comprend le territoire de la prévôté et vicomté de Paris augmenté de ceux des bailliages d’Etampes, La Ferté-Alais, Brie-Comte-Robert et Corbeil.

À Paris, la Table de marbre tire son nom de la grande table de marbre de la salle du Palais à Paris où le Connétable, l’Amiral et le Grand Maître des Eaux et Forêts exerçaient leur juridiction jusqu’à sa destruction par un incendie en 1618. La Table de marbre juge soit à l’ordinaire (comme une grande maîtrise) soit, à dater d’un édit de mars 1558, en dernier ressort (en tant que Table de marbre) :

  • À l’ordinaire, le lieutenant général du Grand Maître juge des appels des jugements des maîtres particuliers de son ressort. Les jugements à l’ordinaire peuvent être portés en appel au Parlement.
  • En dernier ressort, la Table de marbre rend des jugements souverains prononcés par les lieutenants général et particulier et les conseillers de la Table de marbre associés à des magistrats du Parlement et placés sous la présidence du premier président du Parlement. Dans ce cas, la procédure suivie est celle du Parlement.

Entrée et conservation

Modalités d'entrée

Prise en charge à la Révolution ; installation à l’Hôtel de Soubise, avec l’ensemble des fonds judiciaires, en 1847.

Sources et références

Sources complémentaires

Aux Archives nationales :

  • Arpentage et partage des forêts d’Île-de-France, Brie et Champagne provenant du dépôt de la Table de marbre du Palais. 1638. : G/3/8
  • Copies d’actes royaux et arrêts du Conseil relatifs aux Eaux et Forêts. XIIIe- XVIIIe s : U//688, 692, 701, 713
  • Collection générale de textes relatifs aux eaux et forêts, à la chasse, aux droits seigneuriaux. 1299-1752 : AD/IV/1-7.

Autres instruments de recherche

  • Groupe d’Histoire des forêts françaises, Histoire des forêts françaises, Guide de recherche. Paris, CNRS, 1982.
  • HÉBERT (Monique), Sources cartographiques des Archives nationales pour l’Histoire des forêts, Paris, Bibliothèque nationale, 1966.
  • ANTOINE (Michel), « Z1e, Eaux et Forêts », dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l’Ancien Régime, Paris, 1958, p. 285-299.
Voir :
Annexe_Z1E

Bibliographie

  • CORVOL (Andrée), L’homme et l’arbre sous l’Ancien Régime, Paris, 1984.
  • Les Eaux et Forêts du XIIe au XXe siècle, Paris, CNRS, 1987.
  • WAQUET (Jean-Claude), Les grands maîtres des Eaux et Forêts en France, de 1689 à la Révolution, Genève, 1978.

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