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Inventaire - Cotes :

Chambre de la marée

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Cotes
Z/1l/1
Date
1783-1784
Importance matérielle
et support
1 article.
Localisation physique
Paris
Conditions d'accès

Fonds librement communicable sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Selon les termes de la loi du 15 juillet 2008.

Description

Présentation du contenu

Un seul article constitue la sous-série Z/1l où devraient se trouver les archives de la Chambre de la Marée, chargée du contentieux et de la police de la vente de la marée et de l'approvisionne­ment de Paris en poisson.

On peut retrouver quelques vestiges de l'activité de la Chambre, qui était composée de magistrats du Parlement de Paris, dans les archives de cette cour (série X).

Langue des documents

Français

Institution responsable de l'accès intellectuel

Archives nationales (France)

Historique du producteur

Créée au XIVe s. pour juger les cas de vols et de brigandage dont avaient à souffrir les « chasse-marée » ou marchands de poissons venus des ports de la Manche pour approvisionner Paris, la Chambre de la Marée était composée de magistrats de la Grand Chambre du Parlement délégués par commission. À partir du XVIIe s., elle eut à connaître de toutes causes civiles et criminelles relatives au transport, déchargement et vente du poisson depuis les lieux de pêche jusqu’à la Halle au Poisson de Paris.

Entrée et conservation

Modalités d'entrée

Prise en charge à la Révolution ; installation à l'Hôtel de Soubise, avec l'ensemble des fonds judiciaires, en 1847.

Sources et références

Sources complémentaires

Les règlements et jugements de la juridiction sont conservés parmi les registres et minutes de la Grand’Chambre du Parlement (sous-séries X1A et X1B, passim). On trouvera aussi dans les archives de la Chambre de police du Châtelet, chargée de l’approvisionnement de la capitale, des ordonnances et des sentences relatives aux affaires de vente de poisson de mer (Y//9397 à 9698, passim).

Autres instruments de recherche

CLÉMENCET (Suzanne), « Z/1l. Chambre de la Marée », dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l’Ancien Régime, Paris, 1958, p. 341-342.

Voir :
Annexe_Z1L

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