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Inventaire - Cotes :

Archives de la Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) et du Haut-commissariat français (1918-1930)

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Cotes
AJ/9/1-AJ/9/6678
Date
1918-1930
Nom du producteur
Haute Commission interalliée des territoires rhénans et comités en dépendant - Haut-commissariat français auprès de la Haute Commission interalliée des territoires rhénans
Importance matérielle
et support
5098 cartons, 630 mètres linéaires
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d'accès

Librement communicable sous réserve du règlement de la salle de lecture.

Conditions d'utilisation

Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.

Description

Présentation du contenu

Les documents cotés dans la sous-série AJ/9 des Archives nationales sont les documents produits de 1918 à 1930 par la Commission interalliée des territoires rhénans (CITR), devenue en 1920 Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR).

Ils ont parfois été appelés « Papiers Tirard », Paul Tirard ayant cumulé, durant toute la période d'occupation de la Rhénanie, les fonctions de Haut-commissaire interallié et de Haut-commissaire français.

On peut distinguer dans la sous-série AJ/9 deux fonds spécifiques :

  • le fonds de la CITR et de la HCITR proprement dites, ainsi que des divers comités en dépendant (coté AJ/9/1 à AJ/9/2888 et AJ/9/6574 à AJ/9/6678)
  • le fonds du Haut-commissariat français (coté AJ/9/2889 à AJ/9/6573).

Langue des documents

Français
Allemand
Anglais

Institution responsable de l'accès intellectuel

Archives nationales (France), Archives du ministère des Affaires étrangères pour les cotes AJ/9/4068 à AJ/9/4129 dont elles assurent la conservation.

Historique du producteur

La convention d'armistice du 11 novembre 1918, ainsi que le traité de Versailles signé le 28 juin 1919, comportaient une idée essentielle : la nécessité d'occuper les territoires allemands situés sur la rive gauche du Rhin et d'établir des têtes de pont alliées sur la rive droite. Ces mesures, mises en application immédiatement après la retraite des troupes allemandes, devaient servir à court terme de garantie contre une nouvelle agression, à plus long terme de moyen de pression pour contraindre l’Empire allemand à s’acquitter des obligations imposées par le traité de Versailles.

Ainsi, la convention d'armistice prévoyait tout d’abord l'évacuation par les troupes allemandes des territoires situés sur la rive gauche du Rhin et leur occupation par les armées alliées (française, belge, britannique) et américaine ; des garnisons devaient tenir les lieux de passage (Mayence, Coblence, Cologne) et les têtes de pont de trente kilomètres de rayon sur la rive droite. L'administration restait du ressort des autorités locales mais sous contrôle des Alliés et des États-Unis. Le remaniement des conditions de cette convention fut l’objet de négociations délicates, notamment en ce qui concernait la durée et l’organisation de l’occupation rhénane ; finalement, les Alliés s’accordèrent au début de 1919 sur une solution qui ne satisfaisait toutefois pas à toutes les exigences françaises.

A cette date, les troupes françaises occupaient le tiers méridional des territoires rhénans (Sarre, Palatinat, Mayence et la tête de pont de Mayence), les Américains la vallée de la Moselle, la région allant de Trèves à Coblence (avec la tête de pont de Coblence), les Britanniques la région allant de la frontière belge à Cologne (avec la tête de pont de Cologne), et les Belges la vallée inférieure du Rhin.

Le traité de Versailles définit les conditions de l’occupation dans les articles 428 et 432, complétés par l’Arrangement rhénan signé également le 28 juin 1919 : la rive gauche du Rhin, ainsi que des territoires sur la rive droite autour de Cologne, Coblence, Mayence et Kehl, devaient être administrés par les Français et leurs alliés belges, britanniques et américains pour une période de quinze ans. L’administration civile allemande conservait ses prérogatives, mais une commission interalliée devait être instituée, en qualité de représentation souveraine des forces d’occupation, et faire fonction d’organe de contrôle et de direction suprême dans les territoires occupés.

Ces réflexions avaient été précédées de premières mesures de la part des forces d’occupation en matière d’administration : le maréchal Foch, commandant en chef des armées alliées, avait reçu, par la convention d’armistice, dans le cadre des dispositions de la convention de La Haye de 1907, le pouvoir suprême en territoires occupés, lui permettant d’exercer un pouvoir réglementaire, dans le but d’assurer la satisfaction des besoins et la sécurité des troupes d’occupation. Épaulé par Paul Tirard, conseiller d'État, il créa à cet effet en décembre 1918 un Contrôle général de l’Administration des territoires occupés.

Cet organisme, embryon des futures structures administratives, était chargé de régler les questions économiques soulevées par la situation de l’Allemagne au lendemain de la guerre et par l’occupation. Tout d’abord sis à Lamorlaye en Picardie, ce bureau dirigé par Tirard et composé à l’origine de deux personnes, se développa rapidement en un appareil imposant, qui s’installa à Luxembourg dans les locaux du siège du commandement suprême allié. Un réseau de représentants français se déploya sous son égide sur les territoires occupés : chacun des soixante-douze districts fut bientôt doté d’un contrôleur, à la fois homme de liaison auprès des autorités locales et informateur de la centrale. Cette dernière ne comptait pas moins de six départements, ayant respectivement en charge les affaires politiques et administratives, financières, industrielles, commerciales et diplomatiques, juridiques et législatives.

Le Service industriel (futur Service économique), placé sous la direction de l’ingénieur général de la Marine Maugas, était particulièrement important ; sa taille et ses attributions s’élargirent rapidement. Il donna naissance aux Sections économiques des armées, instituées sur les sites industriels principaux. Au nombre de sept au départ, elles étaient placées sous l’autorité d’un officier de l’armée d’occupation de leurs zones respectives. Leurs missions étaient de récolter des informations sur l’économie locale comme de régler les questions commerciales et de trafic de marchandises à l’échelon régional. Divers autres comités de coordination alliée, à caractère politique et diplomatique ou militaire, et plus ou moins éphémères, ont également existé durant la phase d’armistice.

Les négociations entre les puissances alliées et leur volonté de créer un organisme administratif chargé de traiter les affaires civiles, davantage émancipé de l’influence prédominante du commandant suprême Foch, et où chacune des puissances alliées serait représentée, aboutit tout d’abord en avril 1919 à la création d’une Commission interalliée des territoires rhénans (CITR), dont Paul Tirard était le président, tout en continuant d'assurer les fonctions de contrôleur général de l’Administration des territoires rhénans. Fondée à l’initiative du Conseil supérieur économique, la Commission prenait aussi ses ordres du Conseil, par le truchement de son sous-comité d’Allemagne, et était composée d’un représentant de chacune des quatre forces d’occupation. En avril 1919, la Grande-Bretagne dépêcha le diplomate Sir Harold Stuart, et peu après les États-Unis nommèrent Pierrepont B. Noyes, un industriel également actif dans les cercles diplomatiques. Le dernier commissaire à entrer en fonction fut le Belge Émile Digneffe, désigné le 11 juin.

Après que l’arrangement rhénan du 28 juin 1919 eut prévu la création d’un organisme interallié devant se substituer au pouvoir militaire pour assurer le contrôle de l’administration allemande et la satisfaction des besoins des troupes d’occupation, la transition de la CITR à la nouvelle commission fut chose aisée et s’opéra sans heurt : à la suite de la ratification du traité de Versailles, la Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) prit ses fonctions le 10 janvier 1920, à la même date que l’entrée en vigueur du traité.

La Haute Commission était constituée de quatre hauts-commissariats correspondant aux quatre puissances alliées (Belgique, États-Unis, France, Grande-Bretagne), représentées par des hauts-commissaires dépendant de leur gouvernement.

Un service commun bilingue, le Secrétariat général interallié, était dirigé par deux secrétaires généraux, un français, l’autre anglais. Chaque haut-commissaire était secondé par un délégué général et des chefs de service (juridiques, économiques, financiers, de sûreté, etc.).

Les États-Unis, ayant refusé de ratifier le traité de Versailles, se retirèrent de l'occupation au début de 1923. Un représentant italien fut également présent de 1921 à 1923.

Quant à l’organisation territoriale, elle était étroitement calquée sur le système mis en place précédemment par Tirard : le siège de la HCITR étant à Coblence, un délégué de la HCITR résidait dans chaque « cercle » ; on comptait soixante-douze cercles dans les territoires occupés, regroupés soit en districts qui eux-mêmes formaient des provinces, soit directement en provinces ; dans les provinces siégeait un délégué supérieur. L'institution des délégués fut supprimée en 1925 après les accords de Locarno.

L'évacuation des territoires occupés se produisit en 1930, soit cinq ans avant le terme ultime fixé par le traité de Versailles : après le plan Dawes de juillet 1924, le plan Young fut accepté à Genève en septembre 1928 afin de mettre un terme au problème des réparations ; l'évacuation fut réglée par les négociations de La Haye en août 1929.

Celle-ci se fit par étapes successives : l'évacuation de Coblence par les troupes françaises eut lieu le 30 novembre 1929, le siège de la HCITR fut alors transféré à Wiesbaden. Aix-la-Chapelle fut évacuée par les troupes belges à la même date et Wiesbaden par les troupes britanniques le 12 décembre. Le dernier acte fut l'évacuation de Mayence et Wiesbaden le 30 juin 1930, deux jours après la dernière séance de la HCITR qui s'était tenue le 28 juin 1930.

Paul Tirard

Paul Tirard, fils d'un ingénieur du génie maritime, est né à Croissy-sur-Seine (Yvelines) en 1879 . Après avoir obtenu une licence en droit et le diplôme de l'École de sciences politiques, il entre en 1903 au Conseil d'État et devient maître des requêtes. En 1913, il est au Maroc aux côtés de Lyautey comme secrétaire général du Protectorat de la République avec la mission d'organiser l'administration civile du nouvel état marocain.

Mobilisé en 1914 (capitaine de réserve d'infanterie), il est responsable de 1915 à 1916 de l'organisation administrative des territoires alsaciens libérés depuis 1914. Puis il remplit d'octobre 1916 à juin 1917 une mission en Russie visant à favoriser les relations économiques entre les deux pays. Il termine la guerre comme commandant d'un bataillon de chasseurs à pied.

Président de la Haute Commission interalliée des territoires rhénans de 1919/1920 à 1930, il devient ensuite président de la Compagnie des chemins de fer du Midi et d'Orléans puis administrateur au Crédit Lyonnais, à la Compagnie générale d'assurances, à la société Péchiney, et enfin président d'Air France en 1935. Il entre à l'Académie des sciences morales et politiques dont il est le président durant l'occupation allemande. Il occupe sa dernière fonction à la commission d'épuration du Conseil d'Etat, mais pour peu de temps puisqu'il décède le 25 décembre 1945.

Entrée et conservation

Modalités d'entrée

Versement

Historique de la conservation

Les archives interalliées de la Haute Commission ou des services interalliés ainsi que des comités créés pour les besoins de l’occupation, communes aux différents représentants alliés, ont été confiées à la France par un accord conclu entre les hauts-commissaires alliés avant l’évacuation finale de la Rhénanie.

Elles furent évacuées de Rhénanie entre 1928 et 1930 et transférées à l'hôtel de Rohan, alors nouvellement mis à la disposition des Archives nationales (d'abord dans les dépendances puis dans une des ailes donnant sur la cour).

Les archives du Haut-commissariat français, rapportées de Rhénanie ou issues du bureau de liaison de Paris furent également rassemblées aux Archives nationales.

L'ensemble de ces documents fut considéré comme un dépôt du ministère des Affaires étrangères aux Archives nationales. Les premiers aménagements des locaux de l'hôtel de Rohan pour les abriter furent, en effet, pris en charge par le Haut-commissariat avant sa liquidation définitive, puis par le ministère des Affaires étrangères. Celui-ci assura également la rémunération de deux archivistes (Jean Couprie en particulier, dont on retrouve la trace jusqu'en 1945) chargés de l'inventaire et des éventuelles communications de documents, au moins jusqu'en 1937.

Les autorisations de consultation des documents étaient accordées par le ministère des Affaires étrangères jusqu'en 1996, date à laquelle la communication en fut rendue libre par accord conjoint du ministère des Affaires étrangères et de la direction des Archives de France (21 mai 1996).

Les dossiers individuels du service du personnel du Haut-Commissariat (AJ/9/4068 à AJ/9/4129) qui étaient utilisés pour la gestion des carrières des anciens agents de la HCITR, furent transférés aux Archives du ministère des Affaires étrangères en 1938.

Sources et références

Documents de même provenance

Les dossiers individuels du personnel de la HCITR, cotés AJ/9/4068 à AJ/9/4129 sont conservés aux Archives du ministère des Affaires étrangères (La Courneuve, Seine-Saint-Denis). Leur description figure selon l'ordre des cotes dans le répertoire numérique détaillé des archives du Haut-commissariat français.

Sources complémentaires

Archives nationales [de France] :

  • AJ/6 Commission interalliée des réparations (1919-1930).
  • AJ/10 Papiers Moeneclaey, représentant de la France à la Commission d'interprétation du règlement financier des prestations des articles 8 à 12 de l'arrangement rhénan.
  • AJ/29 Mission interalliée de contrôle des usines et des mines (MICUM).
  • 149AP Fonds Mangin :

149AP/12 : Commission internationale des troupes indigènes. Dossier 1 (notes et projets pour l’emploi des troupes noires pour l’occupation en pays rhénans 1918-1919), 149AP/20 : Xe armée, historique et période après l’armistice (1918-1919), 149AP/21 : Occupation en Rhénanie et mouvement rhénan (1919-1923), 149AP/22 : Mouvement rhénan à partir de 1922 (1922-1945), 149AP/23 : Rhénanie, divers (1916-1945).

Concernant plus spécialement Paul Tirard :

  • 382AP Fonds René Cassin : 382AP/93, Election de Cassin à l’Institut 1947-1954 (Dossier 4 : Eloge de Paul Tirard, 1951).
  • 475AP Fonds Lyautey : 475AP/310, Correspondance de Lyautey avec Paul Tirard (1913-1924).
  • 20040382/110 (dossier de Paul Tirard conseiller d'Etat).

Autres fonds complémentaires en France :

Ministère des Affaires étrangères.

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve :

  • 4CPCOM Correspondance politique et commerciale/série A-Paix 1914-1920.
  • 75CPCOM Correspondance politique et commerciale/série Y Internationale 1918-1940.
  • Correspondance politique et commerciale/série Z Europe 1918-1940, sous-séries 78CPCOM Allemagne, 108CPCOM Rhin – Elbe – Oder – Vistule, 109CPCOM Rive gauche du Rhin, 111CPCOM Ruhr, 113CPCOM Sarre.
  • Relations commerciales 1918-1940.
  • Conférence de la paix et des ambassadeurs.
  • 242QO Société des Nations (archives du Service français de la Société des Nations) (1917-1940).
  • 298 QO Commission de gouvernement du territoire de la Sarre : procès-verbaux (1920-1935).
  • 297 QO Commissions fluviales internationales, art. 25-148 (commission centrale de la navigation du Rhin, 1795-1936), 302 et 324-325.
  • Papiers d’agents - archives privées :
  • Avenol (006/PA-AP)
  • Barrère (008/PA-AP)
  • Bonin (026/PA-AP)
  • Bourgeois (029/PA-AP)
  • Paul Cambon (042/PA-AP)
  • Charles-Roux (037/PA-AP)
  • Dard (053/PA-AP)
  • Fouques-Duparc (074/PA-AP)
  • Herriot (089/PA-AP)
  • Lacroix (096/PA-AP)
  • Marin (203/PA-AP)
  • Massigli (217/PA-AP)
  • Mayer (251/PA-AP)
  • Millerand (118/PA-AP)
  • Ormesson (129/PA-AP)
  • Pépin (139/PA-AP)
  • Pichon (141/PA-AP)
  • Plaisant (220/PA-AP)
  • Puaux (255/PA-AP)
  • Seydoux (261/PA-AP)
  • Tardieu (166/PA-AP)
  • Papiers 1940, sous-séries 406QO Reconstitution Fouques-Duparc, 411QO Papiers Léger.
  • Conservation des traités : traités, accords relatifs à l’occupation des territoires rhénans.
  • Sous-secrétariat à la présidence du Conseil, Cabinet Jeanneney (notamment, cote D16 : organisation des pays rhénans).

Centre des archives diplomatiques de Nantes :

  • Berlin (ambassade), 83PO, notamment 83PO/B/576-606 : Ruhr, HCITR, occupation, Sarre (1919-1932).
  • Karlsruhe (consulat), 303PO/1/1-32 (1917-1939).
  • Cologne (consulat), 157PO/1/1-6 (1920-1939).
  • Munich (légation puis consulat général), 455PO/1/1-428 (1761-1986).
  • Commissions de délimitation des frontières issues de la Première Guerre mondiale (1919-1936), 4POI/1/1-126 (1919-1936).
  • Commission de gouvernement du territoire de la Sarre, 5POI (1920-1935) :
  • 5POI/1/1-17, archives du délégué du ministère [français] des Affaires étrangères à l’administration des mines domaniales de la Sarre (1920-1930)
  • 5POI/2/1-22, archives du membre français de la commission de gouvernement de la Sarre (1924-1935)
  • 5POI/3/1-30, collection des procès-verbaux de la commission de gouvernement de la Sarre (1920-1935).

Service historique de la Défense, archives rapatriées de Russie [inventaire provisoire consultable sur rendez-vous] :

RCFTO (Régie des chemins de fer des territoires occupés).

Armée française du Rhin.

L' Institut national de l'audiovisuel conserve des films montrant l'évacuation de la Rhénanie (Fonds Leclerc).

Hors de France [seules quelques pistes sont indiquées ici] :

Allemagne : La zone géographique concernée étant vaste, ne sont cités ici que les fonds principaux. On complètera utilement cette liste non exhaustive à l’aide des archives locales. On procèdera de même en ce qui concerne la période de l’occupation de la Ruhr (1923-1925).

  • Koblenz, Bundesarchiv, ZSg. 105 (Collection de documents sur l’occupation de la Rhénanie et le séparatisme en Rhénanie et dans le Palatinat, contenant entre autres des copies des procès-verbaux de la HCITR).
  • Landesarchiv Nordrhein-Westfalen, site de Düsseldorf : BR 1050, Regierung Aachen Präsidialbüro / Besatzung, Separatismus und Gebietsabtretungen : Rheinlandbesetzung.
  • Stadtarchiv Mainz : Hessisches Archiv, série 71 (Französische Besatzungsangelegenheiten 1918-1930).
  • Landesarchiv Speyer : D.08, Moderne Verwaltung / Landesverteidigung, Krieg und Kriegsfolgen (dans cette série, voir notamment R 14).
  • Landeshauptarchiv Koblenz : D.01 Sammlungsbestände (700,012 = Besatzungszeit und Separatismus).

Belgique :

  • Bruxelles, Archives du ministère des Affaires étrangères, « Haute Commission interalliée des territoires rhénans ».
  • Bruxelles, Archives générales du Royaume : Conseil des Ministres, procès-verbaux des réunions sur microfilm (Z 8) à présent numérisés.
  • Bruxelles, Archives générales du Royaume : Commission des Réparations (T 044).
  • Musée royal de l’Armée et d’Histoire militaire : Archives de l’armée belge du Rhin.
  • Fonds Edouard Rolin-Jaequemyns (T 423) et Pierre Forthomme (T 025).

Grande-Bretagne :

National Archives :

  • Foreign Office, FO 894 : Inter-Allied Rhineland High Commission, Minutes ; FO 366 : Diplomatic Service Administration, British Department Inter-Allied Rhineland High Commission, staff ; FO 93 : Agreements.
  • Cust 49 : Customs (Douanes).

Etats-Unis :

Washington, National Archives and Records Administration, 120.11, Records of the American Forces in Germany, 1918-1923.

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  • Vogels (H.)/Vogels (Dr. W.) (dir.), Das Rheinlandabkommen [arrangement rhénan] sowie die Verordnungen der Hohen Kommission in Coblenz. Dreisprachige Textausgabe mit Erläuterungen, Bonn 1920.
  • Wein (Franziska), Deutschlands Strom-Frankreichs Grenze. Geschichte und Propaganda am Rhein 1919-1930 (Düsseldorfer Schriften zur Neueren Landesgeschichte und zur Geschichte Nordrhein-Westfalens 33), Essen 1992.
  • Weiß (Christian), « Soldaten des Friedens ». Die pazifistischen Veteranen und Kriegsopfer des « Reichsbundes » und ihre Kontakte zu den französischen anciens combattants 1919-1933, in : Hardtwig (Wolfgang) (dir.), Politische Kultur der Zwischenkriegszeit 1918-1939, Geschichte und Gesellschaft Sonderheft 21 (2005), p. 183-204.
  • Wigger (Iris), Die « Schwarze Schmach am Rhein ». Rassistische Diskriminierung zwischen Geschlecht, Klasse, Nation und Rasse, Münster 2007.
  • Wittendorfer (Frank), Quellen zur deutschen Geschichte in Pariser Archiven und Bibliotheken, 3e partie : Akten zur französischen Deutschlandpolitik der Zwischenkriegszeit (1918-1940) (Veröffentlichungen der Landesarchivverwaltung Rheinland-Pfalz 108), hg. v. Wolfgang Hans Stein, Coblence 2008.

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