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Finding aid - Reference codes:

Maison du roi sous l'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe siècles)

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Reference codes
O/1/1-O/1/4004
Date
XIIe-XIXe siècles
Physical location
Paris
Reference codes: O/1/1-O/1/361

ACTES ROYAUX

ACTES ROYAUX

Contains

  • Reference codes: O/1/1-O/1/12
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    Répertoire pour servir de formulaire ou de modèle pour l'expédition des pièces. Copies d'édits, lettres patentes, déclarations, brevets, arrêts, lettres de cachet, ordonnances, provisions d'office, règlements, passeports, naturalisations, collations, anoblissements, lettres au pape et au clergé, etc., etc., expédiés par les secrétaires d'État, sur les ordres des rois Henri IV, Louis XIII, Louis XIV et quelques rois antérieurs, avec tables analytiques par matières.1392-1669.

  • Reference codes: O/1/13-O/1/128
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    Expédition des actes royaux par le secrétaire de la Maison du Roi.1669-1786.

  • Reference codes: O/1/129-O/1/136
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    Minutes de lettres patentes. Collection factice avec tables. 1775-1789.

  • Reference codes: O/1/137-O/1/161
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    Copies de lettres patentes avec tables : autre série analogue à la première. 1765-1789.

  • Reference codes: O/1/162-O/1/170
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    Copies : autre série analogue, spéciale aux provinces ; sans tables. 1727-1757.

  • Reference codes: O/1/171-O/1/180
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    Minutes d'édits, déclarations, lettres patentes. Collection factice ; sans tables. 1740-1780.

  • Reference codes: O/1/181
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    « Registre des Envois aux Cours », table sommaire. 1768-1775.

  • Reference codes: O/1/182-O/1/188
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    Tables sommaires d'enregistrement d'édits, déclarations, etc. (1748-1791).

  • Reference codes: O/1/189
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    Copies de lettres de part adressées aux cours et à diverses autorités à l'occasion de la mort de Louis XIV, et de divers autres événements, obsèques, naissances, réceptions, etc. 1643, 1661-1748.

  • Reference codes: O/1/190-O/1/193
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    Répertoires d'ordres du roi, surtout de lettres de cachet, classés par ordre alphabétique des noms. 1741-1775.

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