- Reference codes
- F/21/262-F/21/317, F/21/500, F/21/503, F/21/514-F/21/518, F/21/543-F/21/548, F/21/936-F/21/938, F/21/1750-F/21/1759, F/21/1817-F/21/1819, F/21/2016-F/21/2022, F/21/2284-F/21/2289
- Date
- XIXe siècle
- Material importance
and support - Import SIA
- Physical location
- Pierrefitte-sur-Seine
- Access conditions
-
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
- Conditions of use
-
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Description
Presentation of content
Cet inventaire regroupe plusieurs séries de dossiers individuels de demandes diverses. Il s'agit surtout de dossiers de peintres, sculpteurs, architectes, graveurs, inventeurs de procédés touchant à l'art. On y trouve très peu d'hommes de lettres.
Language of documents
Français
Institution responsible for intellectual access
Archives nationales de France