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Finding aid - Reference codes:

Monuments ecclésiastiques (registres)

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Reference codes
LL//1-LL//1729
Physical location
Paris

Description

Presentation of content

INTRODUCTION

En exécution des lois révolutionnaires mettant tous les biens ecclésiastiques à la disposition de la Nation, plus de 150 chartriers appartenant aux établissements du clergé séculier et régulier, des ordres religieux, de l'Université et de l'enseignement situés dans le territoire de la ville de Paris et de l'ancien département de la Seine furent saisis entre les mois d'août 1790 et de prairial an III (mai-juin 1795).

Ces documents, comme tous ceux rassemblés pendant la période révolutionnaire, furent soumis à un tri dont le principe fut défini par le décret de la Convention du 7 messidor an II (25 juin 1794), véritable point de départ des Archives nationales. Les papiers étaient divisées en trois catégories, le triage devait être opéré par l'Agence temporaire des titres, remplacée en 1796 par le Bureau du triage des titres : 1° les papiers considérés comme inutiles ou purement féodaux et destinés à la destruction ; 2° ceux considérés comme encore utiles pour l'administration et le public et destinés à entrer dans les sections domaniale et judiciaire des Archives de la République (c'est l'origine des séries E, G, H, O et P à Z du cadre de classement des Archives nationales) ; 3° les chartes et manuscrits intéressant l'histoire, les sciences et les arts ou pouvant servir à l'instruction. C'est cette dernière catégorie de documents, primitivement destinée à la Bibliothèque nationale, qui est à l'origine des séries K, L et M du cadre de classement.

Les groupes de documents issu des chartriers ecclésiastiques sont ainsi à l'origine de plusieurs séries ou portions de séries des Archives nationales qui sont, en dehors de L :

sous-séries H3 et H5 : comptabilité des établissements d'enseignements et ecclésiastiques ;

série M, titres I et II : "chartes et manuscrits" des Ordres militaires et hospitaliers, Université et établissements d'enseignements ;

série N en grande partie : plan non conservés dans les dossiers ;

série S (qui conserve la masse principale des anciennes archives ecclésiastiques) : "titres domaniaux" relatifs à la propriété et à l'administration des biens ecclésiastiques.

Sous-série Z1O et une grande partie de la division Z2 : "titres judiciaires" résultant de l'exercice des juridictions spirituelles et temporelles.

La série L a recueilli les "chartes et manuscrits" des établissements ecclésiastiques (à l'exclusion des établissements des Ordres militaires et hospitaliers et d'enseignement : voir M), considérés comme proprement historiques suivant les conceptions restrictives de l'époque. Toutefois une sélection de pièces jugées particulièrement précieuses a été insérée dans le titre K I, dit "Cartons des rois". La même série K a d'ailleurs accueilli de nombreux autres documents extraits des chartriers ecclésiastiques. Il faut aussi observer que le tri révolutionnaire, arbitraire et hâtivement exécuté, laissa subsister dans le classement des divers groupes de nombreuses anomalies, corrigées seulement en partie par la suite. Par exemple, la série S fut soumise en 1821 et 1822 à une opération visant à en retirer toutes les pièces non exclusivement "domaniales" pour les attribuer à d'autres séries ; en 1890, le contenu des anciens cartons L 452 à 472 fut transféré dans S.

Dans sa composition actuelle, la série L consiste principalement dans la juxtaposition de nombreuses portions de fonds d'archives et renferme l'essentiel de la documentation sur le spirituel, à côté de nombreux titres d'affaires temporelles.

Entre 1852 et 1854, les registres furent retirés des cartons pour constituer la soussérie LL, à l'exception des cartulaires laïques de l'ancien titre I qui furent attribués essentiellement à la sous-série KK.

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