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Inventaire - Cotes :

Maison de l’Empereur. Administration de l’intendance générale (an X-1815)

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Cotes
O/2/150-O/2/223
Date
an X-1815
Nom du producteur
Duroc, Géraud Christophe Michel (1772-1813)
Localisation physique
Pierrefitte

Description

Présentation du contenu

INTRODUCTION

Au chapitre III de la description générale des différents organismes institutionnels publiée par l'Almanach impérial, la section première concernant la Maison de l'Empereur traite des services de l'intendant général des biens de la Couronne après ceux des six grands officiers civils (grand aumônier, grand maréchal du palais, grand chambellan, grand écuyer, grand veneur et grand maître des cérémonies)

Maison de l'Empereur. Grands officiers de la Couronne. An VIII-1815. Inventaire des articles O/2/ 1 à 149, par Nicole Gotteri, Paris, Archives nationales, 1993, in-8°, 138 p., ill. h.-t.

.

Cette place est significative du contenu honorifique attaché à cette fonction. L'intendant général n'est pas un grand officier civil de la Couronne, mais un " simple " officier civil de la Maison, comme le trésorier général de la Maison, les premiers aumôniers, les gouverneurs des habitations, le premier chambellan, le premier écuyer ou le premier médecin, pour ne citer que quelques-uns des officiers civils énumérés par le décret du 28 messidor an XII, 17 juillet 1804

AF IV 132, plaquette 770.

.

Dans le classement de la sous-série O/2/ tel qu'il apparaît dans l'État général des fonds

Les Archives nationales. État général des fonds, t. II, 1789-1940, Paris, Archives nationales, 1978, p. 416-417.

, cette hiérarchie semble avoir été respectée, l'Intendance générale de la Maison étant placée immédiatement après les services des grands officiers de la Couronne. Il convenait donc de traiter les parties du fonds dans cet ordre reflétant une organisation délibérément voulue.

Ce ne fut pas le cas. On élabora divers instruments de recherche pour l'Intendance générale des bâtiments

O/2/ 224 à 344, Intendance générale des bâtiments de la Couronne. Répertoire numérique dactylographié par M. Rambaud et B. Labat-Poussin, 1983, 263 p.

, le Garde meuble

O/2/ 345 à 783, Parcs, pépinières et jardins. Personnel des bâtiments et des parcs, pépinières et jardins. Garde-meuble et dépôt des fêtes... Inventaire semi-analytique manuscrit par B. Labat-Poussin, 1010 p., 1960.

, et le Domaine étranger

Maison de l'Empereur. Domaine étranger, Italie, Belgique, Hollande. Inventaire des articles O/2/ 940 à 1122, par N. Gotteri, Paris, Archives nationales, 1989, in-8°, 100 p.

, simples parties du vaste domaine de l'Intendance générale des biens de la Couronne, en laissant de côté non seulement les services des grands officiers, mais le début même de l'Intendance générale désigné sous le terme spécifique d'Administration. Or, cette source documentaire est indispensable à l'étude des mécanismes institutionnels régissant le fonctionnement des différentes parties de la Maison de l'Empereur, où il est toujours difficile de cerner avec précision ce qui ressortit à la Couronne, à la Liste civile, aux domaines privés de chacun des souverains.

La mise en ordre et l'inventaire des soixante-quatorze articles, cartons et registres, de l'Administration de l'Intendance générale devraient contribuer à dissiper, dans une certaine mesure, quelques incertitudes.

Le texte du décret du 28 messidor an XII définit avec précision les fonctions de l'intendant général de la Maison.

Il " a l'administration générale de tous les biens de la Couronne et celle des dépenses de tous les services de la Maison ".

" Il ordonnance pour le trésorier général de la Maison les recouvrements à faire au Trésor public. "

" Il fait verser dans la caisse du trésorier général les recettes provenant des biens de la Couronne. "

" Il a la direction et la dépense de tous les travaux à faire dans les bâtiments des palais impériaux et domaines de la Couronne, les ameublements et les embellissements. "

" Il a sous ses ordres le contrôleur et les inspecteurs des bâtiments, les architectes, le conservateur du mobilier et ses employés. "

" Il passe tous les marchés pour fournitures et consommations quelconques à faire dans la Maison de l'Empereur. "

" Il a dans ses attributions le service de santé de la Maison et les pensions comprises dans le budget, les musées et les manufactures impériales ; les directeurs de ces établissements sont sous ses ordres. "

" Il propose à l'Empereur un règlement pour l'administration des bâtiments, forêts et domaines de la Couronne ".

Le trésorier général de la Maison ne paie rien que " sur un bon de l'Empereur ou sur l'ordonnance de l'intendant général ; il est obligé de solder toutes ordonnances de l'intendant général de la Maison revêtues des formes valables pourvu qu'elles ne dépassent pas la somme totale du budget mise à sa disposition pour le service de la Maison. Il lui justifie des paiements qu'il a faits en vertu de ses ordonnances "

Cette dernière phrase est de la main de l'Empereur dans la minute du décret.

.

En outre, l'intendant général a d'autres attributions. Comme chaque grand officier et comme la dame d'honneur de l'Impératrice, il donne " des brevets aux artistes, marchands, ouvriers, employés pour le service de l'Empereur et de l'Impératrice " et il reçoit leurs serments ; il propose à la nomination du souverain les employés de son administration, comme les grand officiers ; il a le privilège de travailler directement avec l'Empereur et fait partie du Conseil de la Maison qui se tient tous les mois sous la présidence du grand maréchal ; à la fin de l'année, le Conseil, en présence de l'Empereur, examine les comptes de l'année écoulée et discute le budget des dépenses pour l'année suivante.

Ses attributions placent ainsi l'intendant général au centre de la machine administrative régissant les services de la Maison et les biens de la Couronne. Sa correspondance et sa comptabilité embrassent tous les secteurs, non seulement en France, mais aussi à l'étranger où les domaines impériaux sont eux-mêmes administrés sous la tutelle d'intendants particuliers : le comte de Salmatoris Rossillion dans les départements au-delà des Alpes et dans celui du Taro ; le baron Petiet dans les départements toscans ; Martial Daru, frère de l'intendant général, dans les départements de Rome et du Trasimène ; Six d'Oterleek et Van Dedel, en Hollande.

Comme la lettre du règlement déjà cité le mentionne explicitement, l'intendant général intervient donc, par la nature même de ses fonctions, dans l'activité de tous les services dont il assure le financement.

Cette lourde charge fut successivement exercée par trois hommes aux personnalités bien différentes : Charles-Pierre Claret de Fleurieu, remplacé le 24 juillet 1805 par Pierre-Antoine-Noël-Bruno Daru, auquel succèdera, le 9 septembre 1811, Jean-Baptiste de Nompère de Champagny. Tous sont conseillers d'État.

Charles-Pierre Claret de Fleurieu (1738-1810) avait été officier de marine sous l'Ancien Régime. Il s'était intéressé aux questions scientifiques et avait publié le récit du voyage qu'il effectua autour de l'Atlantique, sur l'Isis, en 1768, pour expérimenter les nouvelles horloges de Berthoud. Capitaine de vaisseau en 1776, il reçut la même année la direction des ports et arsenaux. Ministre de la Marine d'octobre 1790 à mai 1791, gouverneur du Dauphin en août 1792, il fut interné pendant la Terreur et ne se retrouva libre qu'après le 9 thermidor. Il était membre de l'Institut et du Bureau des longitudes. Chargé par intérim du portefeuille de la Marine en prairial an XI (mai-juin 1803), il fut nommé intendant général de la Maison impériale par décret du 21 messidor an XII (10 juillet 1804). Après l'acceptation de sa démission, le 5 thermidor an XIII (24 juillet 1805), il est nommé sénateur et reçoit la charge de gouverneur des palais du Louvre et des Tuileries.

Du célèbre Daru, on dira seulement que, peu après sa nomination à la place de Claret de Fleurieu, il devint intendant général de la Grande Armée, cumulant ainsi des fonctions exigeant une puissance de travail qui forçait l'admiration de l'Empereur

Sur la carrière de Daru en général et ses fonctions spécifiques dans chacune des administrations dont il eut la charge, voir l'introduction et le tableau de ses états de services dans Les archives Daru. Inventaire par Suzanne d'Huart..., Paris, Imprimerie nationale, 1962, p. 5-29.

. Le 9 septembre 1811, il est cependant déchargé de l'Intendance générale de la Maison qui est confiée à Champagny, lequel dut remettre le portefeuille des Relations extérieures qu'il détenait depuis août 1807 au duc de Bassano, Maret, lui-même ancien ministre secrétaire d'État.

Comme Claret de Fleurieu, le duc de Cadore avait servi dans la Marine sous l'Ancien Régime. Il était major de vaisseau en 1786. Député de la noblesse aux États Généraux, il fut membre du Comité de marine où il proposa un certain nombre de mesures pour améliorer la formation des officiers et l'organisation de l'administration maritime. À partir du Consulat, il occupe des fonctions de premier plan, conseiller d'État (an VIII), ambassadeur à Vienne (1801), ministre de l'Intérieur (1804), ministre des Relations extérieures (1807). À deux reprises, en décembre 1812 et en novembre 1813, il assumera par intérim les fonctions de ministre secrétaire d'État.

Le fonds de l'Administration de l'Intendance générale concerne, on l'a vu, l'ensemble des secteurs de la Maison de l'Empereur dont elle définit les normes d'existence et centralise les moyens de fonctionnement. L'état sommaire ne rend qu'imparfaitement compte de sa richesse documentaire. Le désordre d'un classement ancien, mais figé, y contribue sans doute. La gestion du personnel des différents services, l'établissement des budgets, l'administration du Domaine de la Couronne constituent les grandes orientations d'une activité dont certains aspects méritent de retenir l'attention : la reconstitution d'un Domaine de la Couronne après les aliénations et les lotissements de l'époque révolutionnaire qui avaient amoindri ou défiguré des ensembles prestigieux où s'étaient déployés les fastes officiels de la monarchie ; les grands travaux du Louvre ; l'aménagement des bâtiments ; les cérémonies relevant du déroulement normal de la vie de cour ou ponctuant les grands événements du règne ; les commandes d'oeuvres d'art et généralement tout ce qui se trouve étroitement lié à la propagande destinée à glorifier la dynastie des Napoléonides.

Il faut ajouter à ces centres d'intérêt normalement liés à l'administration de la Maison de l'Empereur, deux questions particulières qui permettent d'éclairer certains aspects du rôle tenu par l'intendant général : la constitution des dossiers pour l'attribution des pensions aux enfants des militaires tués à Austerlitz et adoptés par l'Empereur ; les rapports entre l'administration du Domaine Extraordinaire et le Trésor de la Couronne pour le financement des grands projets du règne. Ces deux objets, le premier se présentant sous forme d'un ensemble homogène, le second ressortant de la consultation des dossiers de paiement de travaux, sont significatifs de l'intérêt d'un fonds dont l'étude contribuera à une meilleure connaissance des institutions du Premier Empire.

Sources et références

Sources complémentaires

SOURCES COMPLÉMENTAIRES

Comme on l'a fait remarquer, l'administration de l'Intendance générale concerne tous les services de la Maison dont elle assure le financement. Il faut donc tenir compte de l'ensemble des archives de la Maison de l'Empereur, formant la sous-série O/2/.

Des recherches complémentaires pourront aussi être effectuées dans le fonds de la Secrétairerie d'État impériale (AF IV) :

AF IV 1 à 859. Minutes des arrêtés des consuls et des décrets de l'Empereur. An VIII-1815. A consulter pour tous les textes règlementaires.

AF IV 1220 à 1224. Famille et Maison de l'Empereur.

AF IV* 62 à 79 B, 81 à 84, 280 à 282. Registres concernant les conseils et budgets, les procès-verbaux des cérémonies, le trésor de la Couronne, les palais impériaux, les manufactures impériales et les musées.

Il y a lieu de consulter également les sous-séries suivantes :

F/13/. Bâtiments civils.

F/17/. Instruction publique.

F/21/. Beaux-Arts.

AJ/13/. Archives de l'Opéra de Paris.

AJ/19/. Garde meuble.

AJ/37/. Conservatoire national de musique.

138 AP. Archives Daru.

181 AP. Papiers de Champagny, duc de Cadore.

La série AB XIX, documents isolés et papiers d'érudits, contient des éléments d'information susceptibles d'éclairer certaines questions particulières, malgré leur caractère fragmentaire.

ÉTAT SOMMAIRE

Cet état reflète le désordre du classement primitif qu'il n'a pas été possible de reprendre en raison des travaux déjà effectués sur le fonds et des références imprimés à des cotes d'articles.

O/2/ 150 O/2/151. Textes réglementaires et décisions.

O/2/ 152-155. Règlements de dépenses.

O/2/ 156. Affaires diverses.

O/2/ 157 O/2/ 158. Services de la Cour.

O/2/ 159. Rapports et décisions.

O/2*/ 160-197. Correspondance.

O/2/ 198 O/2/ 199. Dépenses.

O/2/ 200. Services de la Cour.

O/2/ 201. Budgets.

O/2/ 202. Affaires diverses.

O/2/ 203. Fêtes et cérémonies.

O/2/ 204. Correspondances et affaires diverses.

O/2/ 205. Correspondance, comptabilité et pétitions.

O/2/ 206 O/2/ 207. Pensions et secours.

O/2/ 208-210. Pensions des orphelins d'Austerlitz.

O/2/ 211-214. Pensions et secours.

O/2*/ 215. État de débiteurs.

O/2*/ 216. Brevets de pensions.

O/2/ 217-220. Personnel.

O/2*/ 221-223. Procès-verbaux des séances du comité des affaires contentieuses.

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