Traitement en cours
Inventaire - Cotes :

Archives du Conseil général des Ponts-et-Chaussées et du Conseil des Travaux publics (1750-2013)

Haut de page
Cotes
F/14, 19900160, 19920644, 19920645, 20050365, 20050366, 20160475, 20160476
Date
1750-2013
Nom du producteur
Conseil général des ponts et chaussées
Localisation physique
Pierrefitte

Description

Présentation du contenu

Le Conseil Général des Ponts et Chaussées est le plus grand des organismes consultatifs qui ont assisté les divers Ministres chargés de l'administration des Travaux Publics. Ses archives, classées dans la sous-série F/14 et dans les versements continus des Archives nationales, forment pour la période 1750-2013 un fonds presque complet.

Le Conseil Général des Ponts et Chaussées a versé ses archives en plusieurs fois aux Archives Nationales. Les deux premiers versements, effectués en 1926 et 1927, ont été regroupés et cotés de façon continue. Par la suite, les versements cessèrent et ne reprirent qu'après la création en 1933 d'une mission des Archives Nationales auprès du Ministère des Travaux publics. Entre 1953 et 1973, cette mission reçue du Conseil Général des Ponts et Chaussées un certain nombre de versements qui, inventoriés et cotés au fur et à mesure de leur arrivée ne forment pas de suite continue, ce qui rend les recherches assez malaisées.

Les versements ont continué jusqu'aux années 2000 pour des archives plus spécifiques, telles les archives électroniques versées en 2005. Le dernier versement a eu lieu en 2016. L'hétérogénéité des fonds et des typologies documentaires et l'éparpillement des différents inventaires successifs ne rendant pas la recherche aisée, un outil réunissant l'ensemble des informations relatives à tous les versements successifs a paru nécessaire afin de reconstituer, de façon théorique, l'ensemble du fonds.

Ce répertoire comprend trois rubriques :

I - Archives de l'Assemblée des Ponts et Chaussées, 1750-an XIII, l'Assemblée des Ponts et Chaussées est l'origine, au XVIIIe siècle, du Conseil Général des Ponts et Chaussées.

II - Archives du Conseil Général des Ponts et Chaussées, an XIII - 2013. Ces fonds sont constitués des répertoires et registres des assemblées plénières et des sections, dont ceux tenus sous format électronique de 1990 à 2004. Afin de faciliter la recherche, les images numérisées des tables et répertoires tenus de 1814 à 1965 ont été rattachées au niveau de description leur correspondant.

III - Archives du Conseil Supérieur des Travaux Publics, 1937-1940. Composé des membres du Conseil Général des Ponts et Chaussées ainsi que de personnalités du monde parlementaire, de la haute administration et du secteur privé, cet organisme exerça pendant quelques années une partie des attributions du Conseil Général des Ponts et Chaussées.

Attention ! Restrictions de communication. Cliquez ici pour en savoir plus.

Ajouter l'inventaire
à mes favoris
Télécharger
l'inventaire en PDF
Permalien
de l'inventaire
Export XML
de l'inventaire