Traitement en cours
Inventaire - Cotes :

Archives du Conseil général des Ponts-et-Chaussées et du Conseil des Travaux publics (1750-2013)

Haut de page
Cotes
F/14, 19900160, 19920644, 19920645, 20050365, 20050366, 20160475, 20160476
Date
1750-2013
Nom du producteur
Conseil général des ponts et chaussées
Localisation physique
Pierrefitte

Affaires relatives aux bacs.


Affaires relatives aux bacs.

Description

  • Affaire n° 209 rapportée par M. Droeling. Département du Puy-de-Dôme. "Demande du fermier du passage d'eau de Limous tendant à ce que l'état prenne à sa charge une partie des frais de remplacement de son bac." Avis rendu le 25 janvier 1870 par la première section.
  • Affaire n° 210 rapportée par M. Droeling. Département de l' Ille-et-Vilaine. "Projet des travaux d'une cale d'embarquement pour le bac de Jouvente sur la rive droite de la Rance à la pointe de la passagère." Avis rendu le 29 janvier 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 394 rapportée par M. Droeling. Département de l' Indre et Loire. "Projet de construction d'une charrière pour le bac de Mougon, sur la Vienne." Avis rendu le 12 fevrier 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 420 rapportée par M. Droeling. Département de l' Indre et Loire. "Projet de construction de deux batelets destinés à supporter le cable de la charrière du bac de Ports sur la Vienne. Avis rendu le 19 fevrier 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 423 rapportée par M. Droeling. Département de la Gironde. "Projet de construction d'un port et de cales d'accès pour le bac sur la Garonne, à Viole." Avis rendu le 19 fevrier 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 651 rapportée par M. Droeling. Département de l' Ille-et-Vilaine. "Projet d'établissement d'un bac à l'extrémité ouest de la promenade du mail, sur la Vilaine à Rennes. Avis du 30 octobre 1869 n°2923." Avis rendu le 12 mars 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 673 rapportée par M. Droeling. Département du Gard. "Projet de régularisation du bac de Rivières sur la Cèze." Avis rendu le 9 mars 1870 par la première section.
  • Affaire n° 886 rapportée par M. Droeling. Département du Cher. "Projet de construction d'une barque charrière pour le passage d'eau du bec d'Allier, sur la Loire." Avis rendu le 2 avril 1870 par la première section.
  • Affaire n° 1175 rapportée par M. Coumes. Département du Bas-Rhin. "Demande d'une subvention de l'état pour l'exploitation du bac de Lauterbourg, sur le Rhin." Avis rendu le 14 avril 1870 par le Conseil.
  • Affaire n° 1499 rapportée par M. Coumes. Département de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique]. "Projet d'établissement de deux bacs à vapeur sur la Loire, l'une dans le canton de Carquefou et l'autre à l'extrémité de la Fosse, à Nantes." Avis rendu le 28 mai 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 1534 rapportée par M. Coumes. Département de la Seine-et-Marne. "Projet de construction d'un bac destiné à remplacer celui de Gravon, sur la Seine." Avis rendu le 25 mai 1870 par la première section.
  • Affaire n° 1550 rapportée par M. Coumes. Département de la Gironde. "Proposition pour le remplacement de la machine à vapeur du bac de Cubzac." Avis rendu le 28 mai 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 1617 rapportée par M. Coumes. Département du Rhône. "Projet d'établissement d'un bac à traille sur le Rhône, à Lyon." Avis rendu le 8 juin 1870 par la première section.
  • Affaire n° 1764 rapportée par M. Coumes. Département de l' Ille-et-Vilaine. "Projet d'établissement d'un bac sur la Vilaine, à l'extrémité du mail, à Rennes. Avis du 12 mars dernier n°651." Avis rendu le 11 juin 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 1992 rapportée par M. Coumes. Département du Tarn. "Demande du Conseil général du département du Tarn, tendant à la suppression de l'article 34 du cahier des charges des bacs." Avis rendu le 2 juillet 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 2090 rapportée par M. Coumes. Département du Tarn. "Projet de construction d'un bac pour le passage d'eau de Viterbe, sur l'Agout." Avis rendu le 2 juillet 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 2221 rapportée par M. Coumes. Département de la Vienne. "Projet de construction d'un nouveau bac pour le passage d'eau de la gartempe, commune de Busserais [La Bussière]. Avis de la section du 31 octobre 1868 n° 2766 relatif à l'acquisition d'un bac." Avis rendu le 16 juillet 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 2272 rapportée par M. Coumes. Département de la Seine-et-Marne. "Demande du Sieur Constant Leleu, en autorisation d'établir un service de passage d'eau sur la Marne à Thorigny. Avis rendu le 20 juillet 1870 par la première section.
  • Affaire n° 2589 rapportée par M. Coumes. Département de la Gironde. "Projet de transformation en bac à traille pour voitures, du bac pour piétons de Bourdelles sur la Garonne." Avis rendu le 13 août 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 2611 rapportée par M. Barreau. Département de la Charente-inférieure [Charente-Maritime]. "Projet d'amélioration du passage d'eau de la Tremblade, sur la Seudre. Avis du 12 novembre dernier n°3274." Avis rendu le 11 août 1870 par le Conseil.
  • Affaire n° 2621 rapportée par M. Barreau. Département de l' Ardèche. "Demande tendant à ce que le bac de beaucastel sur le Rhône, soit rétabli dans son ancien emplacement." Avis rendu le 27 octobre 1870 par la première section et le Conseil.
  • Affaire n° 2668 rapportée par M. Barreau. Département de l' Eure. "Projet de cahier des charges et de tarif pour l'exploitation du passage d'eau de Quillebeuf. Avis du 4 novembre 1869 n°3345." Avis rendu le 27 octobre 1870 par le Conseil.
  • Affaire n° 2940 rapportée par M. Barreau. Département de la Seine-et-Marne. "Projet d'établissement d'un passage d'eau provisoire à Thorigny. Complément d'instruction." Avis rendu le 3 novembre 1870 par le Conseil.
  • Affaire n° 2941 rapportée par M. Barreau. Département de la Vienne. "Projet d'établissement d'un bac pour le passage d'eau de Busserais [La-Bussière] sur la Gartempe. Complément d'instruction." Avis rendu le 27 octobre 1870 par le Conseil.

Attention ! Restrictions de communication. Cliquez ici pour en savoir plus.

Ajouter l'inventaire
à mes favoris
Télécharger
l'inventaire en PDF
Permalien
de l'inventaire
Export XML
de l'inventaire