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Inventaire - Cotes :

Archives du Conseil général des Ponts-et-Chaussées et du Conseil des Travaux publics (1750-2013)

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Cotes
F/14, 19900160, 19920644, 19920645, 20050365, 20050366, 20160475, 20160476
Date
1750-2013
Nom du producteur
Conseil général des ponts et chaussées
Localisation physique
Pierrefitte

Affaires générales.


Affaires générales.

Description

  • Affaire n°89. "Composition du Conseil et des Sections en 1895." Avis rendu le 7 janvier 1895.
  • Affaire n°90. "Conseil de perfectionnement de l’Ecole des Ponts et chaussées en 1895." Avis rendu le 10 janvier 1895.
  • Affaire n°127. "Personnel. M. Mengin-Lecroulx est nommé officier de la Légion d’honneur." Avis rendu le 14 janvier 1895.
  • Affaire n°128. "Personnel. M. Holtz est nommé officier de la Légion d'honneur." Avis rendu le 14 janvier 1895.
  • Affaire n°129. "Personnel. M.Quinette de Rochemont est nommé officier de la Légion d'honneur." Avis rendu le 14 janvier 1895.
  • Affaire n°10. "Réseau du Nord. Matériel et mobilier. Imputation d'une dépense de 32 522,4 fr." Avis rendu le 17 janvier 1895.
  • Affaire n°48. "Réseau du Nord. Petit matériel et mobilier. Imputation d'une dépesne de 54 390,83 fr." Avis rendu le 17 janvier 1895.
  • Affaire n°177. "Réseau de l'Ouest. Installation d'appareils. Aubine aux signaux des bifurcations." Avis rendu le 24 janvier 1895.
  • Affaire n°364. "Routes nationales. Répartition du crédit d'entretien de 1895." Avis rendu le 7 février 1895.
  • Affaire n°342. "Réseau du Nord. Matériel roulant. Imputation d'une dépense de 3 472 000 fr." Avis rendu le 11 janvier 1895.
  • Affaire n°492. "Réseau PLM. Construction de 90 machines nouvelles." Avis rendu le 21 janvier 1895.
  • Affaire n°582. "Réseau de l'Ouest. Application de chassis en fer à 32 tenders." Avis rendu le 28 janvier 1895.
  • Affaire n°590. "Personnel. M. Monmerque est nommé Secrétaire de la section des Routes." Avis rendu le 28 janvier 1895.
  • Affaire n°874. "Annales des Ponts et Chaussées. Prix à décerner aux auteurs des meilleurs mémoires publiés en 1893." Avis rendu le 28 mars 1895.
  • Affaire n°979. "Réseau deu Nord. Substitution du frein continu automatique au frein à vide." Avis rendu le 4 avril 1895.
  • Affaire n°1228. "Personnel. M. Humblot est nommé Inspecteur Général de 1ère classe hors cadre." Avis rendu le 29 avril 1895.
  • Affaire n°1261. "Personnel. M. Durand- Claye est mis à la retraite." Avis rendu le 29 avril 1895.
  • Affaire n°1262. "Personnel. M. Léthier est nommé Inspecteur Général de 2ème classe." Avis rendu le 29 avril 1895.
  • Affaire n°1206. "Réseau du Nord.Augmentation de l'outillage des ateliers. Imputation d'une dépense de 103 326,47 fr." Avis rendu le 6 mai 1895.
  • Affaire n°1188. "Chemin de fer. Suppression partielle des clôtures. Réponse à une dépêche Ministériellle du 16 août 1894." Avis rendu le 9 mai 1895.
  • Affaire n°1496. "Personnel. M. KOZIOROWIEZ prend la 9ème Inspection." Avis rendu le 13 mai 1895.
  • Affaire n°1497. "Personnel. M. Léthier prend la Direction du contrôle de l'Exploitation du Midi." Avis rendu le 13 mai 1895.
  • Affaire n°1387. "Transport par eau des matières dangereuses. Révision des règlements." Avis rendu le 20 mai 1895.
  • Affaire n°1544. "Réseau d'Orléans. Matériel. Projet complémentaire de fourniture de mobilier et d'outillage." Avis rendu le 30 mai 1895.
  • Affaire n°1551. "Réseau du Nord. Matériel roulant. Imputation d'une somme de 337 215,95 fr." Avis rendu le 6 juin 1895.
  • Affaire n°1720. "Annales des Ponts et Chaussées. Prix décernés aux auteurs des meilleurs mémoires publiés en 1893." Avis rendu le 10 juin 1895.
  • Affaire n°1614. "Etablissement de réservoirs pour l'alimentation des canaux. Demande de M. Le Ministre de la Guerre." Avis rendu le 13 juin 1895.
  • Affaire n°1704. "Réseau du Nord. Matériel roulant : imputation d'une dépense de 820 811,04 fr pour l'acquisition de 371 véhicules ." Avis rendu le 13 juin 1895.
  • Affaire n°1717. "Réseau d'Orléans. Emploi d'un coussinet renforcé sur certaines lignes." Avis rendu le 13 juin 1895.
  • Affaire n°1051. "Chemin de fer. Menus travaux complémentaires exécutés sans autorisation." Avis rendu le 17 juin 1895.
  • Affaire n°1751. "Réseau de l'Ouest. Acquisition de matériel roulant : situation au 31 décembre 1893." Avis rendu le 17 juin 1895.
  • Affaire n°1050. "Admission des conducteurs dans le corps des Ingénieurs." Avis rendu le 24 juin 1895.
  • Affaire n°1854. "Personnel. M. Rousseau est mis à la retraite à dater du 8 juin 1895." Avis rendu le 24 juin 1895.
  • Affaire n°1855. "Personnel. M. Mallez est dispensé d'assister aux séances pendant le mois de juillet " Avis rendu le 24 juin 1895.
  • Affaire n°1800. "Réseau du Nord. Matériel roulant : Imputation d'une dépense de 325 365,88 fr." Avis rendu le 27 juin 1895.
  • Affaire n°1987. "Personnel. M. Lorieux prend la 1ère Inspection." Avis rendu le 27 juin 1895.
  • Affaire n°1988. "Personnel. M. Quinette prend la 3ème Inspection." Avis rendu le 27 juin 1895.
  • Affaire n°1989. "Personnel. M. Koziorowicz prend la 13 ème Inspection." Avis rendu le 27 juin 1895.
  • Affaire n°1990. "Personnel. M. Fournié prend la 9 ème Inspection." Avis rendu le 27 juin 1895.
  • Affaire n°1991. "Personnel. M. Boulé est mis à la retraite." Avis rendu le 4 juillet 1895.
  • Affaire n°1992. "Personnel. M. Lax prend la 7 ème Inspection." Avis rendu le 4 juillet 1895.
  • Affaire n°1993. "Personnel. M. M. Lax et Koziorowicz ne siègent pas pendant le 2ème semestre 1895." Avis rendu le 4 juillet 1895.
  • Affaire n°1994. "Personnel. M. Dorriol est chargé de l'Inspection de la Ville de Paris." Avis rendu le 4 juillet 1895.
  • Affaire n°2023. "Supression de la 10 ème Inspection." Avis rendu le 8 juillet 1895.
  • Affaire n°2057. "Réseau P.L.M. Matériel roulant. Construction de 70 voituress de 3 ème classe à 70 places, sans couloir." Avis rendu le 18 juillet 1895.
  • Affaire n°2184. "Personnel. L'Inspecteur Général de la 9 ème Division siègera à la 3 ème section." Avis rendu le 22 juillet 1895.
  • Affaire n°2205. "Personnel. M. Guinard est promu Officier de la Légion d'honneur." Avis rendu le 22 juillet 1895.
  • Affaire n°2384. "Réseau de l'Est. Matériel. Construction de 3 wagons-citernes. V [Vacations]." Avis rendu le 21 août 1895.
  • Affaire n°2410. "Réseau du Nord. Ballastage des voies. Dérasement du ballast au niveau supérieur des traverses. Demande de la compagnie. V [Vacations]." Avis rendu le 28 août 1895.
  • Affaire n°2441. "Réseau du Nord. Services électriques. Imputation d'une dépense afférente au mois de septembre 1894. V [Vacations]." Avis rendu le 28 août 1895.
  • Affaire n°2451. "Réseau de l'Est; Matériel roulant. Construction de 90 voitures à voyageurs, 25 fourgons à bagages, etc. V [Vacations]." Avis rendu le 28 août 1895.
  • Affaire n°2464. "Réseau du Nord. Installation de contacts fixes à 567 disques. Imputation d'une dépense de 165 110,40 fr. V [Vacations]." Avis rendu le 28 août 1895.
  • Affaire n°2509. "Réseau du Nord. Amélioration de la désinfection des wagons à bestiaux dans 39 stations. V [Vacations]." Avis rendu le 4 septembre 1895.
  • Affaire n°2687. "Ecole des Ponts et Chaussées. Désignation de deux membres du conseil de perfectionnement ." Avis rendu le 3 octobre 1895.
  • Affaire n°2323. "Réseau du Midi. Acquisition de 1200 wagons à marchandises." Avis rendu le 3 octobre 1895.
  • Affaire n°2515. "Etablissement des réservoirs d'alimentation des canaux en dehors de la zone frontière. Proposition du Ministre de la Guerre." Avis rendu le 10 octobre 1895.
  • Affaire n°2637. "Réseau de l'Ouest. Mise à la réforme et remplacement de 29 locomotives." Avis rendu le 14 octobre 1895.
  • Affaire n°3091. "Personnel. M. Salva prend la Direction du contrôle PLM." Avis rendu le 28 octobre 1895.
  • Affaire n°3092. "Personnel. M. Arnaud prend la Direction du Contrôle du Nord." Avis rendu le 28 octobre 1895.
  • Affaire n°3093. "Personnel. M. Alard est nommé Sécrétaire du Conseil." Avis rendu le 28 octobre 1895.
  • Affaire n°3094. "Personnel. M. Chabert est nommé Secrétaire de section." Avis rendu le 28 octobre 1895.
  • Affaire n°2459. "Chemin de fer. Travaux complémentaires approuvés depuis plus de 5 ans et non encore exécutés. Situations présentées par les compagnies." Avis rendu le 4 novembre 1895.
  • Affaire n°3247. "Réseau du Nord. Matériel roulant. Imputation d'une dépense de 333 480 fr." Avis rendu le 21 novembre 1895.
  • Affaire n°3395. "Chemin de fer. Dépenses à faire en 1896. Lettre de M. Le Ministre au Conseil." Avis rendu le 18 novembre 1895.
  • Affaire n°3037. "Etablissement de communications par voies ferrées entre la France et l'Angleterre." Avis rendu le 9 décembre 1895.
  • Affaire n°3418. "Réseau d'Orléans. Emploi d'un coussinet renforcé sur certaines parties du réseau. Imputation de la dépense." Avis rendu le 12 décembre 1895.
  • Affaire n°3664. "Tramway de Pont-de-Vaux à Fleurrieu. Enquête complémentaire d'utilité publique." Avis rendu le 26 décembre 1895.

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