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Finding aid - Reference codes:

Biens des établissements religieux supprimés (XIIe-XIXe siècles). Paroisses de Paris et des départements limitrophes.

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Reference codes
S//3308-S//3631/2
Date
1195-1829
Material importance
and support
344 articles
Physical location
Paris
Access conditions

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.

Conditions of use

Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.

Reference codes: S//3508
1488-1784

Documents divers

Documents divers

Description

  • Documents concernant les charniers : visites de 1664-1674, 3 pièces.
  • Titres de propriété et baux de la chapelle Saint-Pierre, date des Brinons (1611-1788), 20 pièces.
  • Confrérie de la Conception Notre-Dame : rentes sur des maisons rue du Foin et rue de la Huchette, rue Saint-Julien le Pauvre, et des terres à Champlan (1482-1784), 93 pièces dont 64 plans de la maison de Saint-Julien le Pauvre.
  • Anciens inventaires de la fabrique (1677-1683), 3 pièces.

Material importance and support

189 pièces.

Until further notice, the reservation of a place in the reading room is compulsory for any consultation of documents.

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