- Reference codes
- S//3308-S//3631/2
- Date
- 1195-1829
- Material importance
and support - 344 articles
- Physical location
- Paris
- Access conditions
-
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
- Conditions of use
-
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Documents divers
Description
- Documents concernant les charniers : visites de 1664-1674, 3 pièces.
- Titres de propriété et baux de la chapelle Saint-Pierre, date des Brinons (1611-1788), 20 pièces.
- Confrérie de la Conception Notre-Dame : rentes sur des maisons rue du Foin et rue de la Huchette, rue Saint-Julien le Pauvre, et des terres à Champlan (1482-1784), 93 pièces dont 64 plans de la maison de Saint-Julien le Pauvre.
- Anciens inventaires de la fabrique (1677-1683), 3 pièces.
Material importance and support
189 pièces.