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Finding aid - Reference codes:

Biens des établissements religieux supprimés (XIIe-XIXe siècles). Paroisses de Paris et des départements limitrophes.

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Reference codes
S//3308-S//3631/2
Date
1195-1829
Material importance
and support
344 articles
Physical location
Paris
Access conditions

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.

Conditions of use

Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.

Reference codes: S//3362
1412-1745

Titres de propriété, baux

Titres de propriété, baux

Description

  • Titres d'une maison sise rue de la Tannerie, à l'enseigne du Cheval Noir (1524-1595), 28 pièces.
  • Etat des lieux d'une maison rue Planche Mimbray (1738-1745), 5 pièces.
  • Titres concernant une maison, sise rue Planche Mimbray, à l'enseigne du Mortier d'Or, au coin de la rue Tannerie (1508-1588), 5 pièces.
  • Baux d'une maison rue Planche Mimbray, à l'enseigne de Sainte-Luce ou des Trois Frères (1530-1633), 5 pièces.
  • Bail d'une maison sise rue Planche Mimbray, à l'enseigne de Saint-Gervais et Saint-Protais (1530-1603), 4 pièces.
  • Baux d'une maison sise rue Planche Mimbray, à l'enseigne du Coq en Pâte (1530-1602), 3 pièces.
  • Titres de propriété d'une maison sise rue des Nonnains d'Hyères, tenant au couvent des religieuses d'Hyères, et à l'hôtel du Lion d'Or, et aboutissant à l'hôtel des archevêques de Sens, hôtel donné par Nicolas de Mauregard, conseiller du roi, et Giles de Coquatrix sa femme (1412-1644), 35 pièces.

Material importance and support

85 pièces.

Until further notice, the reservation of a place in the reading room is compulsory for any consultation of documents.

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