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Finding aid - Reference codes:

Cultes. Registres et liasses du fonds nouveau de la sous-série F/19, augmentés des dons et legs et d'un versement du bureau des Cultes au ministère de l'Intérieur

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Reference codes
F/19/*/276-F/19/*/1859,F/19/1850-F/19/8053,F/19/12000-F/19/15622,F/19/20001-F/19/20051
Name of creator
France. Comité des inspecteurs généraux des travaux diocésains (1853-1907) - France. Commission des arts et édifices religieux (1848-1853) - Direction de l'administration des cultes - France. Direction des cultes (1839-1911)
Material importance
and support
9875 articles, 1583 registres
Physical location
Pierrefitte-sur-Seine
Access conditions

Librement communicable sous réserve de l'état matériel des documents.

Conditions of use

Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.

Clergé colonial

Contains

  • Reference codes: F/19/6201
    See detail
    an IX-1830

    Organisation et recrutement ; circulaires ; états, correspondance ; rapports de l'administration des cultes avec le ministère de la marine et des colonies.

  • Reference codes: F/19/6202
    See detail
    1831-1904

    Organisation et recrutement ; demandes de places ; désignations collectives ; circulaires, correspondance, états ; secours, congés ; rapports de l'administration des cultes avec le ministère de la marine et des colonies, séminaire de St-Esprit.

  • Reference codes: F/19/6203
    See detail
    1815-1816

    Recrutement, correspondance avec les évêques de France à ce sujet.

  • Reference codes: F/19/6204-F/19/6206
    See detail
    1850-1905

    Dossiers nominatifs (par ordre alphabétique)

  • Reference codes: F/19/6207
    See detail
    1802-1894

    Préfets et vicaires apostoliques ; évêques coloniaux ; vicaires généraux ; organisation des évêchés (traitement, prérogatives, etc.)

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