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Cultes. Registres et liasses du fonds nouveau de la sous-série F/19, augmentés des dons et legs et d'un versement du bureau des Cultes au ministère de l'Intérieur

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Reference codes
F/19/*/276-F/19/*/1859,F/19/1850-F/19/8053,F/19/12000-F/19/15622,F/19/20001-F/19/20051
Name of creator
France. Comité des inspecteurs généraux des travaux diocésains (1853-1907) - France. Commission des arts et édifices religieux (1848-1853) - Direction de l'administration des cultes - France. Direction des cultes (1839-1911)
Material importance
and support
9875 articles, 1583 registres
Physical location
Pierrefitte-sur-Seine
Access conditions

Librement communicable sous réserve de l'état matériel des documents.

Conditions of use

Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.