- Reference codes
- F/19/*/276-F/19/*/1859,F/19/1850-F/19/8053,F/19/12000-F/19/15622,F/19/20001-F/19/20051
- Name of creator
- France. Comité des inspecteurs généraux des travaux diocésains (1853-1907) - France. Commission des arts et édifices religieux (1848-1853) - Direction de l'administration des cultes - France. Direction des cultes (1839-1911)
- Material importance
and support - 9875 articles, 1583 registres
- Physical location
- Pierrefitte-sur-Seine
- Access conditions
-
Librement communicable sous réserve de l'état matériel des documents.
- Conditions of use
-
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description
Concerne : traitements, indemnités et secours (1806-1885) ; suppliques des chemoines du 2e ordre de (1823-1828) ; correspondance du chamoine chancelier avec le Grand-Aumônier (1817-1830) et du chamoine-doyen (1817-1830) ; demandes diverses (1817-1889) ; etc.