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Cultes. Lettres de prêtrise et démissions (décret du 23 brumaire an II) (1777-an II)

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Reference codes
F/19/872-F/19/893
Date
1777-an II
Name of creator
Comité de l'instruction publique
Material importance
and support
22 boîtes
Physical location
Pierrefitte-sur-Seine
Access conditions

Librement communicable sous réserve de l'état matériel des documents

Conditions of use

Selon le règlement des Archives nationales

Description

Presentation of content

Le groupe d'articles F/19/872-893 comprend :

  • les lettres de prêtrise remises par les membres du clergé (séculiers ou réguliers) à la suite du décret du 23 brumaire an II (13 novembre 1793), ainsi que quelques dizaines de pasteurs protestant, un rabbin et une soeur converse de Saint-Servan (Ille-et-Vilaine).Ces lettres, adressées au Comité d'Instruction publique, auraient du, en vertu du respect des fonds, figurer dans la sous-série F/17 ;
  • des listes de séculiers ou de réguliers établies par diverses administrations et adressées au Comité d'Instruction publique de la Convention, listes dont l'intérêt est variable selon qu'elles indiquent simplement le nombre des prêtres pouvant être considérés comme abdicataires ou qu'elles fournissent des indications plus précises (âge, situation, emploi occupé par le prêtre, déclaration d'ordre politique ou religieux, procès-verbaux de réunions d'assemblées etc...).

Il en résulte un double classement :

  • les lettres de prêtrise (quelquefois simples déclarations) classées dans l'ordre alphabétique des prêtres les ayant déposées ;
  • les listes établies par les administrations (par localité) devant lesquelles les prêtres ont été amenés à déposer leurs lettres de prêtrise.

Nous avons en conséquence établi un double inventaire :

- 1°) un répertoire numérique des articles F/872-F/893 suivi d'un appendice où sont classées par départements, les localités qui y sont représentées ;

- 2°) un fichier issu ; du dépouillement des deux groupes documentaires contenus dans ces articles : titulaires des lettres de prêtrise et ecclésiastiques figurant sur les listes (au total environ 8 500 fiches). [Ces fiches papier n'ont pas encore fait l'objet d'une saisie informatique - 2021]

L'attention sur ce groupe avait été attirée par les études faites à l'occasion du 89ème Congrès national des Sociétés savantes (Lyon, 1964) par différents historiens groupés sous la direction de M. Reinhard. Il apparaissait qu'après l'établissement du fichier des prêtres réconciliés ou non par le cardinal Caprara à partir de 1801, il était souhaitable de connaitre les listes d'abdicataires de l'an II pour établir des comparaisons.

C'est dans cet esprit qu'après avoir fait l'inventaire des papiers Caprara conservés sous les cotes F/19/1906-1923 et AF/IV/1887-1932, nous avons établi ce fichier qui sera, pensons-nous, utile pour les historiens de l'Eglise pendant la période révolutionnaire.

Creator history

Exécution du décret du 23 brumaire an II (13 novembre 1793) par lequel les autorités sont autorisées à recevoir des ecclésiastiques et des ministres de tout culte la déclaration qu'ils abdiquent leur qualité).

Entry and conservation

Mode of entry

Versement aux Archives nationales [au XIXe siècle]

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