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Finding aid - Reference codes:

Cultes. Personnel ecclésiastique et police des cultes dans les départements étrangers (Premier Empire)

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Reference codes
F/19/322-F/19/1765
Name of creator
France. Ministère des Cultes (1804-1814)
Physical location
Pierrefitte-sur-Seine
Access conditions

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.

Conditions of use

Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.

Reference codes: F/19/1019-F/19/1023

Prêtres romains déportés

Contains

  • Reference codes: F/19/1019
    See detail
    1810-1812

    Etats et correspondance concernant le paiement des pensions de secours aux curés, chanoines et prêtres romains déportés envoyés à Parme

  • Reference codes: F/19/1020
    See detail
    1810-1812

    Etats et correspondance concernant le paiement des pensions de secours aux curés, chanoines et prêtres romains déportés envoyés à Pignerol

  • Reference codes: F/19/1021
    See detail
    1810-1813

    Etats et correspondance concernant le paiement des pensions de secours aux curés, chanoines et prêtres romains déportés envoyés à Bologne. 1810-1813.

  • Reference codes: F/19/1022
    See detail
    1810-1811

    Etats et correspondance concernant le paiement des pensions de secours aux curés, chanoines et prêtres romains déportés envoyés à Plaisance

  • Reference codes: F/19/1022
    See detail
    1811-1813

    Etats des ecclésiastiques romains déportés à Bologne, en Corse, dans l'île d'Elbe, à Pignerol, à Parme et à Plaisance

  • Reference codes: F/19/1023
    See detail

    Renseignements particuliers

  • Reference codes: F/19/1023
    See detail

    Envoi par le préfet du Trasimène de notes sur des membres du clergé

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