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Cultes catholique, protestant et israélite (XIXe siècle)

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Reference codes
F/19/*/1-F/19/*/135,F/19/301-F/19/481/5,F/19/583/A-F/19/1389,F/19/1392-F/19/1446,F/19/1449,F/19/1454-F/19/1849/2
Date
XIXe siècle
Name of creator
France. Direction des cultes (1839-1911)
Physical location
Pierrefitte
Position in finding aid:
Reference codes: F/19/1111-F/19/1135

Pensions ecclésiastiques. 1764-1836

Contains

  • Reference codes: F/19/1111
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    Correspondance concernant la fixation et le paiement des traitements et pensions ecclésiastiques (Dossiers numérotés de 1501 à  1550). 1791-1793

  • Reference codes: F/19/1112
    See detail

    1. 1 reg. Etats comparatifs par départements, du montant des fermages, loyers et produits des biens nationaux perà§us et disponibles au 1er janvier 1791, avec le montant des traitements et pensions payables à  la même époque. 1791
    2. 4 reg. Sommes accordées aux départements pour les frais du culte, années 1791, 1792, 1793 et an II. 1791 an II
    3. 1 reg. Registre de comptabilité des pensions et gratifications des employés des chapitres et communautés supprimées, et des sommes payées pour frais de route aux ecclésiastiques déportés. 1792-1793
    Correspondance, tableaux, circulaires et pièces diverses relatives aux dépenses du culte. 1791-1793

  • Reference codes: F/19/1113
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    Fonds mis à  la disposition des départements pour les dépenses du culte et les pensions ecclésiastiques ; correspondance, états et bordereaux divers. 1790 an II
    Correspondances et notes diverses concernant les pensions ecclésiastiques. 1789 an II
    Pièces diverses relatives à  M. de Launay à  sa famille et au personnel de la Bastille 1684-1789
    Bien que ces pièces n'aient aucun rapport avec les cultes, et figurent dans cette liasse par suite d'une erreur, on les a laissées à  cette place, parce qu'elles ont déjà  été communiquées et citées notamment par M. Funck-Brentano dans la Revue des Questions Historiques, T. L XIV (1898) p. 89 seg. sous cette cote.

  • Reference codes: F/19/1114
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    Dossiers divers concernant des pensions ecclésiastiques, des allocations à  d'anciens employés des églises, des secours, etc, classés par ordre alphabétique de noms de personnes. 1791 an V
    Lettres A à  G.

  • Reference codes: F/19/1115
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    Idem ; Lettres H à  V. "
    Lettres des Commissaires de la Trésorerie Nationale au Ministre de l'Intérieur, consernant les pensions ecclésiastiques. an IV
    Correspondances relatives aux pensions ecclésiastiques dans les départements suivants :
    Aisne,
    Alpes (Hautes),
    Ardèche,
    Ardennes,
    Aude,
    Aveyron,
    Dordogne,
    Eure,
    Finistère,
    Garonne (Haute,)
    Ille-et-Vilaine.
    Indre-et-Loire,
    Jura,
    Manche,
    Mayenne,
    Meuse,
    Mont Terrible,
    Puy-de-Dôme,
    Seine,
    Vienne,
    Vosges, 1791-an V

  • Reference codes: F/19/1116
    See detail

    Ordonnances de paiement aux départements des sommes nécessaires pour les dépenses du culte, pensions ecclésiastiques, gratifications aux employés des églises supprimées, classées par ordre de dates, avec des bordereaux numérotés des ordonnances signées à  chaque date, du 24 juin 1792 (N° 17) au 6 octobre 1793 (N° 71). 1792-1793

  • Reference codes: F/19/1117
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    Contestation du S r Guérin de Sercilly relativement à  l'adjudication, faite au s r Cauzon de la maison et dépendances de l'abbaye de Clairvaux. 1792 an II
    Correspondance relative à  diverses affaires concernant surtout les biens nationaux dans le département de l' Aube. an II

  • Reference codes: F/19/1118
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    Correspondance relative aux pensions ecclésiastiques :
    Départements de l'Allier,
    Ardennes,
    Aveyron,
    Bouches-du-Rhône,
    Calvados,
    Charente-Inférieure,
    Cher,
    Corrèze,
    Dordogne,
    Doubs,
    Eure,
    Haute-Garonne,
    Indre,
    Indre-et-Loire,
    Jemmapes,
    Landes,
    Loire-Inférieure,
    Lot-et-Garonne,
    Maine-et-Loire,
    Haute-Marne,
    Mayenne,
    Meurthe,
    Meuse,
    Mont Terrible,
    Morbihan,
    Moselle,
    Deux-Nèthes,
    Nièvre,
    Nord,
    Orne,
    Pas-de-Calais,
    Puy-de-Dôme,
    Hautes-Pyrénées,
    Pyrénées-Orientales,
    Bas-Rhin,
    Haut-Rhin,
    Sambre-et-Meuse,
    Saône-et-Loire,
    Sarthe,
    Seine,
    Seine-et-Oise,
    Var,
    Vaucluse,
    Haute-Vienne,
    Vosges, an II - V
    Départements incertains et documents divers.

  • Reference codes: F/19/1119
    See detail

    Correspondance relative aux pensions ecclésiastiques, et à diverses matières concernant le culte, dans les départements suivants :
    Paris,
    Puy-de-Dôme,
    Pyrénées (Basses)
    Pyrénées (Hautes)
    Rhin (Haut)
    Saône (Haute),
    Saône-et-Loire,
    Sarthe,
    Seine-Inférieure,
    Seine-et-Oise,
    Somme,
    Tarn,
    Var,
    Vendée,
    Vienne,
    Vienne (Haute)
    Vosges,
    Yonne,
    Seine-et-Marne. 1701 an II

  • Reference codes: F/19/1120
    See detail

    Réclamations concernant les pensions ecclésiastiques. an II-III
    Etats des membres des communautés religieuses supprimées par Joseph II auxquels il est dû des pensions, et correspondance concernant les pensions ecclésiastiques, dans les départements suivants :
    Dyle,
    Escaut,
    Forêts,
    Jemmappes,
    Lys,
    Meuse-Inférieure,
    Deux-Nèthes,
    Ourte,
    Sambre-et-Meuse. an IV-V

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