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Division des Sciences et Lettres du ministère de l'Instruction publique et des services qui en sont issus. Tome I

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Reference codes
F/17/1532-F/17/1562, F/17/2754-F/17/4273, F/17/6881-F/17/6887, F/17/13052-F/17/13065, F/17/13268-F/17/13317, F/17/13396-F/17/13618, F/17/17130-F/17/17498
Physical location
Pierrefitte
Reference codes: F/17/2761/1-F/17/2774/2

DISTINCTIONS HONOROFIQUE

Description

DISTINCTIONS HONOROFIQUE
Affaires de distinctions honorifiques (légion d'honneur, palmes académiques, décorations étrangères) au titre de l'enseignement supérieur.

Contains

  • Reference codes: F/17/2761/1
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    1850-1856.

    Rapport et décret du 9 décembre 1850 relatifs aux distinctions honorifiques d'officier d'académie et d'officier de l'instruction publique. Propositions des recteurs pour distinctions honorifiques de membres des enseignements supérieur, secondaire, primaire, des conseils académiques et de l'administration académique. Quelques arrêtés de nomination (par académie).

  • Reference codes: F/17/2761/2
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    1857-1860 et 1863-1869.

    Propositions des recteurs pour distinctions honorifiques des membres de l'enseignement (enseignement supérieur essentiellement), des conseils académiques (1857-1859) et de l'administration académique. Quelques arrêtés de nominations (par académie).

  • Reference codes: F/17/2761/3-F/17/2761/5
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    1872-1877.

    Propositions pour distinctions honorifiques et nominations de membres de l'enseignement supérieur et de l'administration académique. États. Dossiers individuels (par académie).

  • Reference codes: F/17/2761/6
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    1872-1877.

    Propositions pour la Légion d'honneur et autres distinctions honorifiques de membres de l'enseignement supérieur et de l'administration académique. Nominations ; dossiers individuels de Légion d'honneur.

  • Reference codes: F/17/2761/7
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    1878-1879.

    Propositions pour la Légion d'honneur et autres distinctions honorifiques de membres de l'enseignement supérieur.

  • Reference codes: F/17/2761/8
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    1861-1867.

    Arrêtés de nomination d'officiers d'académie et de l'instruction publique de membres de l'enseignement supérieur et de l'administration académique. Présentations par académie. Nominations pour services rendus pendant l'épidémie cholérique de 1865.

  • Reference codes: F/17/2761/9
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    1879-1882.

    Propositions pour la Légion d'honneur et autres distinctions honorifiques de membres de l'enseignement supérieur.

  • Reference codes: F/17/2761/10
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    1880-1882.

    Propositions pour la Légion d'honneur et autres distinctions honorifiques de membres de l'enseignement supérieur. Arrêtés de nomination. Recommandations (Vulpian).

  • Reference codes: F/17/2761/11
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    1883-janvier 1884.

    Propositions, etc. Ampliations d'arrêtés de nomination ; recommandations.

  • Reference codes: F/17/2761/12
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    1885-1886.

    Propositions, etc.

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