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Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Bureau Cabinet (1957-1977)

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Reference codes
19810734/1-19810734/182
Date
1957-1977
Name of creator
Bureau du cabinet (ministère de la Culture et de la Communication)
Physical location
Pierrefitte

Description

Presentation of content

INTRODUCTION

Le bureau du cabinet, placé sous l'autorité d'un chef de bureau du cabinet, gère les affaires générales du cabinet du ministre (gestion quotidienne du cabinet du ministre, centralisation du courrier, affaires administratives, matérielles et financières, courrier parlementaire, distinctions honorifiques). Il suit notamment les questions relatives à l'attribution de décorations (Ordre des arts et lettres, Légion d'honneur, Ordre du mérite).

Le versement 19810734 comprenait ainsi des dossiers de proposition de décorations concernant des personnes décédées (Légion d'honneur et Ordre du mérite). Ces dossiers de proposition, n'étant pas destinés à être conservés, ont fait l'objet d'éliminations en 2007 (art. 154-170 et 174-182).

Sommaire

Section courrier. Art 1-49 : Minutiers chronologiques et registres du courrier arrivé, 1959-1974. Art 50-78 : Courrier des directions signe par le ministre (classement par direction), 1960-1977. Art 79-121 : Interventions des parlementaires (classement nominatif), 1968-1971. Art 122 : Registres du courrier arrivé, 1971. Art 123-132 : Réponses aux questions écrites et orales de l’Assemblée Nationale, 1961-1975. Art 133-134 : Réponses aux questions écrites et orales du sénat, 1961-1968, 1972-1974 Section distinctions honorifiques. Art 135-143 : Minutiers chronologiques, 1972-1977. Art 144-153, 171-173 : Dossiers de promotions de décorations (ordre des. Arts et lettres, légion d’honneur, Ordre National du Mérite), décorations extérieures, propositions de décorations (personnes décédés), 1957-1976 à signaler. Art 154-170, 174-182 : Cotes vacantes.

Classification method

Classement chronologique, par auteur

Indexing terms

politique culturelle ;  personnel ;  intervention parlementaire ;  décoration ;  budget ;  question parlementaire ;  budget ;  registre ;  chrono ;  courrier parlementaire ;  relations avec le parlement ;  préparation budgétaire ;  action gouvernementale  

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