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Finding aid - Reference codes:

Jeunesse et sports ; Direction du temps libre et de l'éducation populaire ; Sous-direction innovation sociale (1985-1986)

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Reference codes
19910652/1-19910652/20
Date
1985-1986
Name of creator
Sous-direction de l'innovation sociale (direction du temps libre et de l'éducation populaire)
Physical location
Pierrefitte

Description

Presentation of content

Sommaire

Aménagement du temps scolaire dans le premier degré (année scolaire 1985-1986). Art 1 : Textes législatifs et réglementaires, 1985-1986. Art 2-18. Actions menées (classement par département), 1986. Art 19 : Bilan financier, 1986. Art 20 : Correspondance départ, 1986

INTRODUCTION

Ce versement a été effectué le 17 Juin 1991, sous la cote 91045, par la mission des rythmes scolaires.

Les documents qu'il contient ont été secrétés par la Direction du temps libre et de l'éducation populaire ; sous direction de l'innovation sociale.

Il traite des actions menées dans les départements pour l'année scolaire 1986, 1987.

Communicabilité : 30 ans

Classification method

Classement chronologique, par département

Indexing terms

;  ;  action gouvernementale  

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