Your request is in progress
Finding aid - Reference codes:

Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires ; Bureau de la réglementation (1957-1980)

Top of page
Reference codes
19800541/1-19800541/83
Date
1957-1980
Name of creator
Bureau de la réglementation (sous-direction de la sécurité des navires) (1982-1997)
Physical location
Pierrefitte

Description

Presentation of content

Sommaire

Art 1-83 (MAR 5606-5688) : Lutte contre la pollution marine, 1963-1979. Art 1 : Rapport marchand, 1976 ; actions antérieures au rapport Achille Fould : SD. Art 2-6 : Rapport Achille Fould, 1977 : Documentation, réunions préparatoires, moutures successives, pré-rapport. Art 6, 15-18, 60-61 : Naufrages du Torrey Canyon, de l’Olympic Bravery, du Boehlen ; pollutions provoquées par des navires (hydrocarbures, futs contenant des produits toxiques), 1969, 1976. Art 7-9. Actions diverses pour la lutte contre la pollution marine, 1976-1979. Art 10-14 : Pollution par les détergents, les produits chimiques, les métaux lourds, les hydrocarbures, et autres : Enquêtes, relevés d’infractions, réglementation, 1957-1980. Art 19-31, 38-41, 49-52, 80-83 : Lutte contre la pollution : Colloque d’Acapulco ; travaux de divers organismes internationaux ; travaux, études, PV de séances de divers organismes nationaux : Comité national pour la récupération et l’élimination des déchets, comité interministériel de coordination dans le domaine de l’élimination des déchets, haut comité de l’environnement, comité d’intervention et d’action pour la nature et l’environnement, fonds d’intervention pour la qualité de la vie, mission interministérielle de l’eau, ISTPM (Institut Scientifique et Technique des Pêches Maritimes), mission interministérielle déléguée de l’eau, groupe recherche sur les produits et matériels de lutte contre les pollutions marines accidentelles, 1972-1979. Art 32-34 : Préparation du Xème plan en matière de lutte contre la pollution, 1964-1976. Art 35-37, 40 : Pollution (problème des boues rouges) et assainissement en Méditerranée, 1963-1968. Art 42-48 : Courrier départ, 1975-1978. Art 53-59 : Rejets en baie de seine : Etude sur les déversements de phosphogypses, 1979. Art 62-68 : Stages de formation et d’Information sur les Pollutions marines par hydrocarbures (INFOPOL), 1977-1979. Art 69-71 : Opérations de télédétection, 1976-1979. Art 72-77 : Etudes coordonnées sur la pollution des eaux ; problèmes soulevés par l’implantation de centrales nucléaires, 1971-1979. Art 78-79 : Bulletins du réseau national d’observations de la qualité du milieu marin, 1976-1979

Indexing terms

satellite ;  protection de la nature ;  produit chimique ;  pollution ;  Plan 10 ;  organisation internationale ;  navire pétrolier ;  navire ;  naufrage ;  métal ;  infraction ;  industrie ;  hydrocarbure ;  environnement ;  enquête ;  eau ;  colloque ;  chimie ;  centrale nucléaire ;  assainissement ;  Seine (cours d'eau) ;  Mexique ;  Méditerranée (mer) ;  Seine-Maritime (Haute-Normandie , département) ;  France. Mission interministérielle de l'eau ;  Institut scientifique et technique des pêches maritimes (France) ;  France. Haut comité de l'environnement ;  Torrey Canyon (navire) ;  Olympic Bravery (navire) ;  Boehlen (navire) ;  étude ;  enquête ;  rapport ;  procès-verbal de séance ;  publication officielle ;  chrono ;  documentation ;  relations internationales ;  réglementation ;  planification ;  formation ;  étude ;  Fould, Achille  

New conditions for access to archives.

Add finding aid
to my favourites
Download
the finding aid in PDF format
Finding aide permalink
Finding aid XML export