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Agence française pour la maîtrise de l'énergie (1971-1992).

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Reference codes
19940249/1-19940249/257
Date
1971-1992
Name of creator
Agence française pour la maîtrise de l'énergie
Physical location
Pierrefitte

Description

Presentation of content

Le présent versement couvre la période 1971-1992. S'il est en majeure partie composé d'archives de l'AFME, on y trouve également des documents de l'Agence pour les économies d'énergie (AEE) et du Commissariat à l'énergie solaire (COMES).

Il prend la suite du versement 19870072. En ce qui concerne plus particulièrement le service Industrie, on pourra se reporter au versement 19940300 (bandes sonores du Salon mondial de la maîtrise de l'énergie industrielle, 1990).

Sommaire.

  • Art 1-100 : Présidence et direction générale : dossiers des conseils d’administration, comités financiers, exécutifs, de direction, rapports d’activité, 1973-1992.
  • Art 101-130 : Direction administrative et financière : Budget, bilan social, moyens généraux, groupes de travail, fonds spécial grands travaux, antenne de Valbonne, 1971-1992.
  • Art 131-141 : Service de la formation, 1980-1989.
  • Art 142-158 : Direction scientifique : Grandes orientations de la politique scientifique, colloques et séminaires, 1982-1988.
  • Art 159-173 : Direction de la recherche et de l’action technique : Suivi des conventions d’aide, relations avec les organismes de recherche, rapports, 1982-1987.
  • Art 174-184 : Service industrie, 1975-1992.
  • Art 185-187 : Service résidentiel et tertiaire, 1975-1982.
  • Art 188-206 : Service de l’action régionale, 1977-1989.
  • Art 207-228 : Service de la communication, 1979-1989.
  • Art 229 : Service information et accueil : Numéro vert, 1983-1987.
  • Art 230-257 : Service de l’action internationale, 1979-1992

Creator history

L'Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME), créée par le décret n° 82-404 du 13 mai 1982, était un établissement public sous tutelle du ministre chargé de la Recherche et du ministre chargé de l'Industrie. L'AFME est née de la fusion de l'Agence pour les économies d'énergie (AEE), créée en 1974, du Commissariat à l'énergie solaire (COMES), créé en 1978, du Comité Géothermie (voir versement 19940248), et de la Mission nationale pour la valorisation de la chaleur.

Elle a eu pour mission la mise en œuvre de la politique nationale de maîtrise de l'énergie, c'est-à-dire l'ensemble des actions de recherche, de démonstration et de diffusion dans le domaine :

  • - de l'utilisation rationnelle de l'énergie ;
  • - des énergies nouvelles et renouvelables ;
  • - des économies de matières premières et de la recherche de produits de substitution.

En 1992, la fusion de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME), de l'Agence pour la qualité de l'air (AQA) (voir versement 19940247) et de l'Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets (ANRED) a donné naissance à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME).

Indexing terms

région ;  recherche ;  organisme de recherche ;  logement ;  industrie ;  formation professionnelle ;  environnement ;  énergie renouvelable ;  énergie ;  économie d'énergie ;  colloque ;  Valbonne (Alpes-Maritimes) ;  Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur , département) ;  relations internationales ;  aide de l'Etat  

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