- Reference codes
- 19770239/1-19770239/92
- Date
- 1947-1970
- Name of creator
- Bureau du cabinet (ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative)
- Material importance
and support - 92 articles.
- Physical location
- Pierrefitte-sur-Seine
- Access conditions
-
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
- Conditions of use
-
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description
Presentation of content
Ces dossiers ont été constitués pour instruire les demandes de nomination ou de promotion dans l'Ordre de la Légion d'Honneur au titre de la Jeunesse et des Sports. La plupart de ces archives se présentaient, à l'originie, sous forme d'un dossier par promotion, contenant à la fois les dossiers individuels des candidats (acceptés ou ajournés), le projet de décret soumis à l'examen du Conseil national de l'Odre et l'extrait du Journal officiel publiant le décret définitif.
Classification method
Nombre de dossiers ayant été éventrés et le classement des dossiers individuels par promotion n'offrant plus aucun intérêt, il a été jugé préférable de classer ensemble, dans un ordre alphabétique unique, tous les dossiers individuels et de réunir, d'autre part, par pomotion, les listes de propositions, les projets de décrets et les extraits du Journal officiel, auxquels s'ajoutent quelques documents d'intérêt général et des dossiers relatifs à des contingents spéciaux.
Language of documents
Français
Institution responsible for intellectual access
Archives nationales de France