- Reference codes
- 19771396/1-19771396/40
- Date
- 1946-1972
- Name of creator
- Bureau du cabinet (ministère de l'Industrie)
- Physical location
- Pierrefitte
Description
Presentation of content
Le présent Répertoire rend compte d'un versement effectué à la Cité Interministérielle des Archives en mars 1973 par le Bureau du Cabinet de la Direction de l'Administration Générale, du budget et du contentieux.
Ce versement, qui a été intégré dans les fonds de la Cité sous les cotes IND 1377 à 1408, est constitué par les dossiers de PROPOSITIONS DE LEGION D'HONNEUR ayant abouti.
Ces dossiers ont été classés par décret de nomination, et à l'intérieur de chaque décret par ordre alphabétique des récipiendaires.
Ces dossiers couvrent la période 1946-1972.
Sommaire
Art 1-40 : Propositions de nominations dans l’ordre de la légion d’honneur faites par le ministère de l’Industrie, 1946-1972
Classification method
Classement chronologique