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Finding aid - Reference codes:

Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Sous-direction administrative du Cabinet ; Bureau administratif, décorations (1975-1991)

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Reference codes
19920338/1-19920338/56
Date
1975-1991
Physical location
Pierrefitte

Description

Presentation of content

SOMMAIRE

18 SDAC 1-2. ORDRE NATIONAL DE LA LEGION D'HONNEUR.

Promotion au titre du ministère de l'Agriculture et de la Forêt, 1991.

18 SDAC 3-56. ORDRE DU MERITE AGRICOLE.

18 SDAC 3-19. Dossiers de commandeurs promus entre 1982 et 1991.

18 SDAC 20-56. Promotions exeptionnelles - cérémonies de remise de décorations, 1975-1990.

Sommaire

Art 1-56 (18 SDAC) : Dossiers des promotions de l'ordre national de la légion d'honneur, 1991 et des promotions de l'ordre du mérite agricole, 1975-1991 au titre du ministère de l'Agriculture et de la Forêt. Art 1-2 : Ordre national de la légion d'honneur, 1991. Art 3-56 : Ordre du mérite agricole : Commandeurs et promotions exceptionnelles, 1975-1991.

Classification method

Classement nominatif

Indexing terms

mérite agricole ;  légion d'honneur ;  décoration ;  dossier individuel  

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