- Reference codes
- 19940127/1-19940127/3
- Date
- 1991-1993
- Name of creator
- Bureau du cabinet (ministère de l'Industrie)
- Physical location
- Pierrefitte
Description
Presentation of content
INTRODUCTION
Ce versement concerne les nominations à l'Ordre National de la Légion d'Honneur pour les promotions de mars 1991 à janvier 1993. Il concerne les personnes nommées tant au titre du ministère de l'Industrie proprement dit qu'au titre du ministère du Commerce extérieur. Ces dernières nominations figurent sous une rubrique séparée.
Les commandeurs sont classés dans des dossiers violets, les officiers dans des dossiers bleus, et les chevaliers dans des dossiers marrons.
Des annexes ont été jointes au répertoire qui reprennent le détail du contenu des dossiers. Il s'agit des décrets de nomination publiés au Journal Officiel complétés par la mention manuscrite de dossiers supplémentaires concernant des candidats en instance à l'industrie, mais nommés par d'autres ministères.
Ces dossiers, faisant double emploi avec ceux de la Grande Chancellerie, pourront éventuellement être éliminés au terme du DUA de 20 ans.
Sommaire
Art 1-3 : Dossiers de nominations dans l’ordre national de la légion d’honneur, 1991-1993.
Classification method
Classement chronologique