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Finding aid - Reference codes:

Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service central de sûreté des installations nucléaires (1976-1990)

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Reference codes
19960176/1-19960176/20
Date
1976-1990
Name of creator
Direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Physical location
Pierrefitte

Description

Presentation of content

INTRODUCTION

Ce versement a été effectué en janvier 1993 par la première sous-direction de la Direction de la sûreté des installations nucléaires chargée du suivi technique et des procédures réglementaires relatifs au cycle du combustible et à la gestion des déchets radioactifs.

Il se compose de 20 articles concernant principalement les questions relatives aux déchets nucléaires pour la période 1976-1990.

On trouvera, en annexe du bordereau de versement établi par le service, les documents suivants destinés à une meilleure compréhension :

- liste des installations nucléaires de base (INB),

- une fiche sur les principales fonctions de La Hague,

- un index des abréviations.

Sommaire

Art 1-20 : Dossiers relatifs aux activités et au fonctionnement d’installations nucléaires (classement par site), 1976-1990.

Consulter le document ci-joint
FRAN_ANX_011891.pdf

Classification method

Classement par établissement

Indexing terms

stockage ;  installation nucléaire ;  installation classée pour la protection de l'environnement ;  énergie nucléaire ;  déchet nucléaire ;  Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (France) ;  contrôle technique  

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