- Reference codes
- 19960334/1-19960334/61
- Date
- 1983-1995
- Name of creator
- Cabinet du ministre ou du secrétaire d'État chargé de l'Environnement - France. Cabinet de Michel Barnier, ministre de l'Environnement (1993-1995)
- Physical location
- Pierrefitte
Description
Presentation of content
Sommaire
Cabinet de Michel Barnier, ministre de l’Environnement de 1993 à 1995 : dossiers de François Casal, ingénieur des ponts-et-chaussées, conseiller technique.
- Art 1-3 : Politique de l’environnement, relations internationales, 1992-1995.
- Art 4-27 : Eau : Comité national de l’eau, agences de l’eau, distribution d’eau, eaux de baignade, association, assainissement, pollution, rivières et zones humides, énergie, aménagement des voies navigables (notamment la Loire), pêche et aquaculture, inondations, barrages, 1992-1995
- Art 27 (suite)-37. Agriculture et forêts, paysages, parcs nationaux et naturels régionaux, 1992-1995
- Art 38-61 : Dossiers sur les thèmes de l’eau et de l’agriculture (classement par région puis par département), 1991-1995