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Finding aid - Reference codes:

Éducation nationale ; Services directement rattachés au Ministre de l'éducation ; Bureau du Cabinet (1956-1980)

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Reference codes
19890420/1-19890420/10
Date
1956-1980
Name of creator
Bureau du cabinet (ministère de l'Éducation nationale) - France. Ministère de l’Éducation nationale. Bureau du cabinet (1945-….)
Physical location
Pierrefitte
Reference codes: 19890420/10

Nomination des membres du Conseil de l'ordre des palmes académiques :

Description

Nomination des membres du Conseil de l'ordre des palmes académiques :
- Dossier de candidature (décret, journal officiel, correspondance, rapport)
- Liste récapitulative (classement par année) de 1956 à 1979.
Le délai de communicabilité de 60 ans est ici fixé à titre indicatif, les notices de proposition pouvant comporter des appréciations sur la façon de servir de l'intéressé. En réalité, certains dossiers (ex. : art 10) paraissent tout à fait. communicables et d'un intérêt d'ailleurs très relatif !

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